Procès ayant opposé Bouriquet77 au Comté du Languedoc

Bouriquet77 était accusé de Esclavagisme.

Nom du procureur : Docfusion
Nom du juge : Mastre
Date du verdict : 02/12/1454
Lieu concerné par l'affaire : Mende

Acte d'accusation :

Nous, Docfusion, Procureur au Tribunal du Languedoc, intentons un procès à l’encontre de Bouriquet77 pour esclavagisme.

En effet celui-ci a embauché pour 12 écus le 21 novembre.

http://img171.imageshack.us/img171/4002/bouriquet77qf7.png

Parole à l'accusé.

Première plaidoirie de la défense :

je ne savais pas qu'il y avait un salire minimum dsl

Réquisitoire de l'accusation :

Nous invitons l'accusé à lire le panneau d'affichage de la mairie et son courrier.

Nous réclamons un amende de 10 écus.

Dernière plaidoirie de la défense :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Enoncé du verdict :

Moi, Mastre, Juge du Languedoc, élu par le peuple et assermenté au Comte, je suis en charge de l'affaire opposant la partie civile à Bouriquet77.

Ce dernier est accusé d'esclavagisme à Mende.
L'accusé plaide coupable. Cependant, pourquoi n'a-t-il pas répondu aux courriers de la police ?

De plus, il a violé un décrêt royal.

Pour toutes ces raisons, la Cour juge l'accusé coupable et le condamne à une amende de quinze (15) écus.

Ce Jugement sera bientôt visible à la place des exécutions de Mende.

La Cour d'appel est à votre disposition pour toute objection à ce verdict.

Prononcé le Samedi 2 Décembre 1454 par le Juge Mastre.

La séance est levée !

Le prévenu a été condamné à une amende de 15 écus

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