En ce 16 octobre 1455, nous Vanyel, procureur du Languedoc intentons un procès à l encontre de dame Kjessy pour escroquerie.

En effet, le 5 octobre 1455, celle-ci a vendu sur le marché de Lodève un légume à 11,50 écus, contrevenant au décret alors en application qui limitait le prix de cette denrée à 10,50 écus.

Voici le reçu du marché la confondant :

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La maréchaussée l a informée dans un souci de régler cette affaire de façon amiable, une copie de la lettre va suivre, elle n a toutefois pas répondu bien qu étant repasser par chez elle plus tard comme le montre ses papiers.

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La procédure de proximité ayant échouée, nous demandons à dame Kjessy de venir s expliquer devant le tribunal du Languedoc.

Nous informons l'accusée qu'elle peut gracieusement faire appel au Barreau du Languedoc pour l'aider à assurer sa défense, il lui suffit pour cela d en faire la demande au château de Montpellier (http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/ )

je ne compren pa de koi vou macuser ?

*elle haussa un sourcil en entendant la maigre défense de l accusée. Il ne lui semblait pas que ca en soit une véritablement. Elle soupira et reprit la parole*

Dame Kjessy, au 5 octobre 1455, le prix de vente des légumes sur le marché de Lodève était de 10,50 écus maximum selon le décret alors en vigueur.

Hors vous avez vendu un légume à 11, 50, soit à un prix supérieur à celui autorisé par le décret.

Vous avez donc reçu un courrier de la maréchaussée pour vous informer de cette erreur.

Si déjà alors vous n aviez pas compris, pourquoi ne pas leur avoir répondu pour leur demander des explications ? Pourquoi avoir attendu de devoir vous présenter devant le tribunal ?

*puis elle se tourna vers le juge, secouant doucement la tête, se demandant si l accusée saisissait se qui se passait ou faisait semblant de ne pas comprendre... le bénéfice du doute ..*

Attendu que l accusée ne semble pas consciente de la faute commise
qu elle n a toutefois pas fait part de cette incompréhension plus tôt,
que c est la première fois qu elle comparait icelieu
l accusation requiert une amende de 2 écus et ne peut qu enjoindre l accusée à s informer des décrets en vigueur dans sa ville, décrets disponibles sur le panneau de la mairie, sur la halle ( http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=190829&start=60 ) ou au château de Montpellier ( http://chateau-montpellier.discutforum.com/decrets-municipaux-f74/lodeve-decrets-municipaux-en-application-t4246.htm )

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

-« Accusée, levez-vous !

Nous, Zagelle, Escavin de Lengadòc, allons donner lecture du jugement rendu par nous.

Après avis de la dispute contradictoire, après avis éclairé de madame le Procureur, nous avons statué, et statuons, pour que justice soit rendue, que :

Le manquement à la loi du Languedoc est réel et avenu. L'accusée a en effet vendu un légume à 11.50 écus le 5 octobre. En conséquence, nous affirmons par là qu’il y a eu délibérément violation du décret municipal de Lodève relatif aux prix de vente maximum.

Nous, Escavin de Lengadòc, relevons que l’accusée n’a sans doute pas conscience de son erreur.

En conséquence de quoi, nous, Escavin de Lengadòc, au vu et su de tous, dans le pur respect de la législation languedocienne, nous concluons que :

L’accusée est déclaré coupable des faits d'Escroquerie qui lui sont reprochés. En conséquence de quoi, nous la condamnons à une amende en l’exacte requête de madame le Procureur de 2 écus.

Ordonnons en sus que le présent verdict soit affiché en halle publique, au vu et su de tous, pour ce que la populace en soit informée ;

Faisons savoir à l'accusé, que le présent verdict est interjetable en appel suivant le mode opératoire défini par le règlement de la Cour d'appel du royaume.

Justice a été rendue !

Fa en Montpelhier, le 26 Octobre de l'an 1455. »