Procès ayant opposé Exsir au Comté du Languedoc

Exsir était accusé de Esclavagisme.

Nom du procureur : Eliox
Nom du juge : Bentich
Date du verdict : 08/02/1456
Lieu concerné par l'affaire : Nîmes

Acte d'accusation :

En ce 29 Janvier 1456, nous, Eliox, procureur du Languedoc intentons un procès à l'encontre de Exsir pour d'esclavagisme.

En effet celui-ci se fait embauché pour des salaires ne correspondant pas aux caractéristiques, enfreignant ainsi le décret municipal de Nîmes selon lequel, je cite:

"Arrêté N°4
*** Emplois à 0 de caractéristique ***
Interdiction de postuler aux emplois sans caractéristique pour les niveaux 2 et plus. Tout contrevenant sera poursuivi. Cet arrêté prends effet le 26 juin 1454."

Voici la preuve de son infraction:

http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-des-plaintes-f43/semaine-5-annee-1456-t5960.htm

Nous demandons donc à Exsir de venir s'expliquer devant le tribunal languedocien.

Nous informons l'accusé qu'il peut gracieusement faire appel au Barreau du Languedoc pour l'aider à assurer sa défense, il lui suffit pour cela de contacter le sieur Djahen.

Première plaidoirie de la défense :

je suis désolé ,mais j'etais en voyage, et c'est dame vyvy qui s'occupper de mes vivres,et des emplois;soyez indulgent cela ne se reproduira plus merci d'avance dame exsir

Réquisitoire de l'accusation :

Bien, nous réclamons une amende de 16 écus afin que vous ne recommenciez plus.

Dernière plaidoirie de la défense :

merci pour votre indulgence

Enoncé du verdict :

Au vu de l'acte d'accusation et du semblant de repenti de l'accusé, nous le condamnons à 10 écus d'amende, et le prevenons que donner la cle de ses terres n'est pas toujours la bonne solution, qu'il doit rester vigilent

Le verdict prend effet immédiatement

Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus

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