Procès ayant opposé Poupy à la mairie de Lodève.

Poupy était accusé de Escroquerie.

Nom du procureur : 1000dread
Nom du juge : Bentich
Date du verdict : 12/02/1456
Lieu concerné par l'affaire : Lodève

Acte d'accusation :

Bonjour

J’ouvre ce 24 janvier 1456 ce procès contre Poupy. Pour violation de décret municipal et escroquerie, en effet courrier a était envoyer a tout les villageois pour que ceux-ci respecte Les décrets en cour, principalement en ce qui concerne les prix Maximum sur le marcher

Je vous laisse copie de ce courrier

[URL=http://imageshack.us][IMG]http://img524.imageshack.us/img524/3153/courrier1gv3.png[/IMG][/URL]

[URL=http://imageshack.us][IMG]http://img115.imageshack.us/img115/5324/courrier2kl3.png[/IMG][/URL]

[URL=http://imageshack.us][IMG]http://img115.imageshack.us/img115/7866/courrier3er5.png[/IMG][/URL]

[URL=http://imageshack.us][IMG]http://img293.imageshack.us/img293/8287/courrier4ig2.png[/IMG][/URL]

Pour rappelle, vous pouvez trouvez les décrets en cour a Lodève a cette endroit

http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=190829&postdays=0&postorder=asc&start=60

L’accusez a préféré ignoré l’avertissement envoyer en laissant ses produits sur le marcher de notre village

Que suite a L’avertissement fait a ‘l’ensemble des villageois qui stipuler que si les choses n’était pas revenu a la normal, Procédure judicaire serez lancer , avec nettoyage a la clef du marcher

Voici ce qui a était acheté par la mairie

[URL=http://imageshack.us][IMG]http://img524.imageshack.us/img524/5149/lgumes1kd2.png[/IMG][/URL]

Encadré en Vert pour la damoiselle Poupy.

[URL=http://imageshack.us][IMG]http://img524.imageshack.us/img524/9439/legume2pl2.png[/IMG][/URL]


Ont peut clairement y voir des Légumes acheter part la mairie au prix de 11 écus 35, prix bien au dessus de ce qui et autorisé

Je demande donc a la cour de Condamner l’accusé a une amende exemplaire de 70 écus, et a son inscription au cassier judicaire comme escroc

Nous informons l'accusé qu'il peut gracieusement faire appel au Barreau du Languedoc pour l'aider à assurer sa défense, il lui suffit pour cela de contacter le sieur Djahen.

Première plaidoirie de la défense :

Juste une chose a dire, regardez les prix des miches de pain? Est ce que vous leurs dites quelque chose au moins?

Réquisitoire de l'accusation :

Nous appliquont la loi pour tout le monde et votre reponse n'et en rien une facon de Justifier votre acte , sous prétexte que mon voisin , se jete a l'eau , je doit me jeter a l'eau , enfin un peut de bon sens , ceci prouve donc votre parfaite volonter de violer les decrets en cour

Messire Le Juge je confirme ma demande a savoir 70 ecus d'amende et son inscription au cassier judiciaire pour escroquerie

Dernière plaidoirie de la défense :

je vous prie de bien vouloir m'excusée je ne le referais plus

Enoncé du verdict :

Au vu de l'acte d'accusation, et du bon vouloir de l'accusé, la cour le condamne à 25 écius d'amende et souhaite ne nplus le revoir en ces lieux

Le verdict prend effet immédiatement

Le prévenu a été condamné à une amende de 25 écus

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