Procès ayant opposé Bran au Comté du Languedoc

Bran était accusé de Esclavagisme.

Nom du procureur : Eliox
Nom du juge : Bentich
Date du verdict : 13/02/1456
Lieu concerné par l'affaire : Beziers

Acte d'accusation :

En ce 29 Janvier 1456, nous, Eliox, procureur du Languedoc intentons un procès à l'encontre de Bran pour récidive d'esclavagisme.

En effet celle-ci a embauché en date du 21 Janvier 1456 et 28 janvier, Jjamal et Sambaba pour 12 écus, enfreignant ainsi le décret municipal de Béizers fixanat le salaire minimum à 17 ecus



Voici la preuve de son infraction:

http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-des-plaintes-f43/semaine-5-annee-1456-t5960.htm


Nous demandons donc à Bran de venir à nouveau s'expliquer devant le tribunal languedocien.

Nous informons l'accusée qu'elle peut gracieusement faire appel au Barreau du Languedoc pour l'aider à assurer sa défense, il lui suffit pour cela de contacter le sieur Djahen.

Première plaidoirie de la défense :

J'étais à Narbonne pour défendre nos terres et je dois avouer que mes pensées étaient toutes entières tournées vers cet instant décisif. Si il y a combat, ce sera ma première bataille.
Je n'ai pas fait attention au fait que j'avais écrit le mauvais chiffre.
Je vous présente toutes mes excuses et je suis prèt à rembourser mes victimes au dela de leurs pertes.

Réquisitoire de l'accusation :

L'accusé faisant preuve de bonne foi nous réclamons une amende de 1écus.

Dernière plaidoirie de la défense :

Je souhaite rien rajouter de plus, seulement remercier l'accusation de sa clémence

Enoncé du verdict :

Au vue de l'acte d'accusation et du fait que l'accusé fait preuve de repenti, la cour le condamne à 1 écu d'amende

Le verdict prend effet immédiatement

Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu

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