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Procès ayant opposé Elianus au Comté du Languedoc
Elianus était accusé de Escroquerie.
Nom du procureur : Julien Offray
Nom du juge : Bentich
Date du verdict : 12/02/1456
Lieu concerné par l'affaire : Le Puy
Aujourd'hui, 31 Janvier 1456, le Comté du Languedoc met en procès Elianus pour escroquerie.
Il lui est reproché d'avoir enfreint le décret municipal numéro 2 de la ville du Puy.
En effet, cette personne a vendu 1 peau à 21 écus.
Le dossier contenant les registres des transactions est consultable en salle des plaintes (http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-des-plaintes-f43/semaine-5-annee-1456-t5960-15.htm).
Les décrets municipaux de la ville du Puy sont consultables à cet endroit : http://chateau-montpellier.discutforum.com/decrets-municipaux-f74/le-puy-decrets-municipaux-en-application-t4245.htm
Nous demandons à l'accusé de venir s'expliquer devant la cour à ce sujet, et l'informons qu'il en va de son droit de demander l'assistance d'un avocat, en contactant le Barreau du Languedoc.
Julien Offray, procureur adjoint du Languedoc.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Bien, je n'ai rien à ajouter, si ce n'est que le fait que l'accusé ne semble pas être en mesure de venir se défendre.
Je demande une amende de 10 écus si messire Elianus venait à revenir parmi nous.
Merci de m'avoir écouté,
Julien Offray, procureur adjoint du Languedoc.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
J'aurais bien suivit l'avis du procureur, mais malheureusement, le corps de l'accusé a été retrouvé et il a été enterré suivant les rites de notre église, et son âme a donc été confié a Aristote.
La cour ne poursuit donc plus la procédure
Le verdict prend effet immédiatement
Fait à Montpellier le 12 Février 1456
Le prévenu a été relaxé.