En ce 22 Février 1456, nous, Eliox, procureur adjoint du Languedoc intentons un
procès à l'encontre de superdocclo pour récidive d'esclavagisme.

En effet celui-ci a embauché pour un salaire de 12 écus, enfreignant
ainsi le décret municipal de Narbonne fixant le salaire minimum à 16 écus


Voici la preuve de son infraction:

http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-des-plaintes-f43/semaine-8-annee-1456-t6106.htm

http://img144.imageshack.us/img144/1142/superdoccloeq7.jpg

http://img442.imageshack.us/img442/7122/superdocloqz5.jpg

Ignorant les avertissements:

http://img337.imageshack.us/img337/7575/superdobw6.jpg


Nous demandons donc à superdocclo de venir à nouveau s'expliquer devant le tribunal languedocien.

Nous informons l'accusée qu'elle peut gracieusement faire appel au
Barreau du Languedoc pour l'aider à assurer sa défense, il lui suffit
pour cela de contacter le sieur Djahen.

jété présé et fatigué g pa fé atention ge suis desolé c tout faite ce que vous voulais

Hè bien soit, je demande une amende de 5 écus

c bon pour moi

Castereng s'avança à la barre pour porter son témoignage dans cette affaire.Il salua la cour et prit la parole.

Messire Juge, dans cette affaire, l'accusé par trois fois a fait de ses ouvriers des esclaves et tout ça par manque de temps ?
Veut-il nous faire croire que compter 4 écus de plus prend des heures? Toujours est-il c'est qu'à cette heure les 3 personnes qu'il a embauché pour une misère ne se sont toujours pas vu remboursées de ce ce Sieur leur doit.Ces sont de plus des vagabonds qui ont besoin de ces écus pour arriver à subvenir à leur besoin. Qui va leur rendre ce qui leur qui leur doit?

Ce messire n'a tenu aucun compte des courriers que je lui ai fait parvenir, il n'a même pas pris la peine d'y répondre.

Accusé, levez-vous !

Nous, Debba_1er, Escavin de Lengadòc, allons donner lecture du jugement rendu par nous.

Après avis de la dispute contradictoire, après avis éclairé de messire le Procureur, nous avons statué, et statuons, pour que justice soit rendue, que :

Le manquement à la loi du Languedoc est réel et avenu. En conséquence, nous affirmons par là qu’il y a eu délibérément violation du décret comtal relatif au salaire minimum en Languedoc fixé à 15 écus. L’accusé a procédé à l’embauche d’un travailleur à un salaire de 12 écus.

Prenons acte que l'accusé plaide coupable.

Nous, Escavin de Lengadòc, relevons que l’accusé plaide coupable et s’excuse pour son manquement à la loi.

En conséquence de quoi, nous, Jutge de Lengadòc, au vu et su de tous, dans le pur respect de la législation languedocienne, nous concluons que :

L’accusé est déclaré coupable des faits d'Esclavagisme qui lui sont reprochés. En conséquence de quoi, nous le condamnons à une amende de 5 écus.

Ordonnons en sus que le présent verdict soit affiché en halle publique, au vu et su de tous, pour ce que la populace en soit informée ;

Faisons savoir à l'accusé, que le présent verdict est interjetable en appel suivant le mode opératoire défini par le règlement de la Cour d'appel du royaume.

Justice a été rendue !

Fa en Montpelhier, le 25 Février de l'an 1456.