 |
|
Procès ayant opposé Joellix au Comté du Languedoc
Joellix était accusé de Escroquerie.
Nom du procureur : Djahen
Nom du juge : Breizh
Date du verdict : 08/03/1455
Lieu concerné par l'affaire : Mende
Nous, Djahen, Procureur du Languedoc, intentons en procès Joellix pour Escroquerie.
Selon les lois en vigueur à Mende, le prix maximum d’une miche de pain est de 7.05 ecus.
Nous informons le prévenu que le Barreau du Languedoc peut assurer sa défense s'il le souhaite, sans demander rétribution.
Ci-joint les preuves :
http://img125.imageshack.us/img125/7957/joellix1zl3.jpg
http://img125.imageshack.us/img125/8320/joellix2hd3.jpg
L’accusation appelle l’agent mooky à la Barre
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Monsieur le procureur,
Joellix vendait le 04/02 un e miche de pain au prix exorbitant de 12.95 ecus au lieu des 7.05 autorisés à Mende.
Malgré un courrier d'avertissement pour régler l'affaire à m'amiable le jour même, l'individu n'a jamais répondu ni racheté sa miche (date limite fixée au 06/02 à 21h)
Breizh prend la parole:
"Aux vues de l'annonce du décès de l'accusé, je déclare l'affaire sans suite.
Ainsi en a été jugé le 03/08/1455 par le tribunal du Languedoc, en la personne du juge Breizh.
L’audience est levée”.
Le prévenu a été relaxé.