Procès ayant opposé Cyrano02 au Comté du Languedoc

Cyrano02 était accusé de Escroquerie.

Nom du procureur : Djahen
Nom du juge : Vanyë I Chia
Date du verdict : 21/02/1455
Lieu concerné par l'affaire : Alais

Acte d'accusation :

Nous, Djahen, Procureur du Languedoc intentons en procès le Sieur Cyrano02 pour Escroquerie.
En effet, Celui-ci a mis en vente sur le marche du village d'Alais, des carcasses de cochon au prix de 20.5 écus/carcasse, alors que le prix maximum autorise est de 18 écus.

Nulle réponse apportée aux courriers de la prévôté.

Ci-joint les preuves:

http://img49.imageshack.us/img49/5726/preuveviandeol9.png

Nous informons l’accusé qu’il peut faire appel au barreau du Languedoc pour assurer sa défense. Celui-ci ne demande aucune rémunération et est dirigée par le Bâtonnier Arganossius.

Première plaidoirie de la défense :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation :

Le déces et l'état de putréfaction avancée empechant toute résurection de la part du prevenu, font que nous, Djahen, Procureur du Languedoc demandons la cessation des poursuites.

En esperant que l'âme du prévenu aura trouvé la Redemption et le repos par delà la mort.

Dernière plaidoirie de la défense :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Enoncé du verdict :

Vanyë I Chia, venant d'apprendre le décès de l'accusé par le procureur, prend le jugement qu'il a préparé :

"Attendu que le sieur Cyrano02 a été déféré devant Nous pour y être jugé pour des faits d'escroquerie.

Attendu que la preuve a été rapportée, mais que l'accusé n'a pu venir se défendre en raison de son décès.

Attendu que son corps a été réduit à néant par l'effet de la putréfaction, et que nulle réincarnation n'est possible.

Attendu que le procureur, en la personne de messire Djahen, a requis la relaxe pour cette raison.

Par conséquent,

Constatons l'extinction de l'action publique en raions du décès de l'accusé et de l'impossibilité d'une réincarnation ;

Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc, en la personne du juge Vanyë I Chia, le 21 février 1455.

L'audience est levée !"

Le prévenu a été relaxé.

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