Nous, Djahen, Procureur du Languedoc, intentons en procès Poula pour Escroquerie sous forme de Spéculation.
L'accusé achete et revend en effet des denrées (sacs de mais)plus chers dans la même journée.

Ci-joint les preuves:

http://www.image-dream.com/image.php?image=preuvePoula1JPG.jpg&pseudo=Deny

Nous informons le prévenu que le Barreau du Languedoc peut assurer sa défense s'il le souhaite, sans demander rétribution.

je suis Coupable

En vue des preuves en notre possession, nous pouvons constater que 43 sac ont étés acheté et les preuves de ventes indiquent une marge de 0.70 écus, ce qui laisse suposer un bénéfice de 30 écus et 10 deniers.

C'est pourquoi, nous allons demander à l'encontre du prévenu une amende équivalent à son bénéfice majorée de l'amende pour spéculation.

Soit une amende de 40 écus, nous lui faisons grâce des 10 deniers.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Plusieur personne mon informaient que messire Poula achetait beaucouq de maïs pour le revendre bien plus chere.
Messire Poula a poursuivi ce trafic pendant pas mal de temps.

Vanyë I Chia, pour l’un de ses derniers jugements, se penche en avant pour se faire bien entendre de l’accusé :

“Accusé, levez-vous ! Nous allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons.

Attendu que Poula a été déféré devant Nous pour y être jugé pour des faits d’escroquerie, pour avoir spéculé sur de nombreux sacs de maïs ; qu’en effet, l’accusé s’est amusé à acheter et revendre d’importantes quantités de maïs, réalisant en moyenne un bénéfice de 0.70 écus sur chaque sac revendu.

Attendu que les preuves ont été apportées par l’accusation et que la défense a plaidé coupable, n’apportant aucune justification à ses actes.

Attendu que le procureur, en la personne de messire Djahen, a requis une amende de 40 écus.

Attendu cependant que Poula a déjà été condamné à deux reprises par le tribunal du Languedoc pour des faits d’escroquerie, une première fois pour revente illégale de poissons à Carcassonne (le 02/10/1454 - amende de 100 écus) et une seconde fois pour spéculation sur des légumes (15/11/1454 - amende de 10 écus) ; que ces faits sont constitutifs d’une escroquerie ; que si le ministère public n’a pas visé la récidive, Nous considérons qu’elle existe par elle-même en l’espèce et que Nous pouvons la retenir d’office.

Attendu en effet que l’accusé semble avoir fait une profession d’escroquer sur les marchés et de procéder à des actes de commerce en transgressant délibérément les lois.

Par conséquent,

Déclarons l’accusé coupable des faits qui lui étaient reprochés ;

Le condamnons à une amende de 90 écus, conformément aux articles XI, XV, XVI et XVII du coutumier languedocien, livre pénal ;

Disons que le jugement fera l’objet d’un affichage en halle publique ;

Informons les parties qu’elles peuvent faire appel du présent jugement devant la cour d’appel du royaume, selon la procédure afférente à cette juridiction ;

Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc, en la personne du juge Vanyë I Chia, le 20 février 1455.

L’audience est levée !”