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Procès ayant opposé Carotiti85 au Comté du Languedoc
Carotiti85 était accusé de Esclavagisme.
Nom du procureur : Bbred
Nom du juge : Mastre
Date du verdict : 21/10/1456
Lieu concerné par l'affaire : Alais
Votre Honneur, voici comparaître devant nous Dame Carotiti85.
Le Comté du Languedoc l'accuse, à travers nous, BBred, procureur du Languedoc, d’esclavagisme pour avoir violé le décret de la ville de Alais sur les salaires minimum :
****Décrêt de la ville d’Alais :
Nous, Alpaïde, maire de Alais, le X 1455, ayant reçu l’appui de l’ensemble du conseil municipal, décrétons ce qui suit pour le bien de tous :
Emploi d’un apprenti (0 de caractéristique) : à partir de 15 écus
Emploi d’un ouvrier (de 1 à 10 de caractéristique) : à partir de 18 écus
Emploi d’un ouvrier qualifié (à partir de 11 de caractéristiques) : à partir de 22 écus
Tout employeur qui verserait un salaire inférieur aux minima ainsi décrétés pourra être poursuivi pour esclavagisme.
En date du 04 Septembre 1456, l'accusé a forcé dame Demone10 à travailler pour 12 écus, au lieu de 18 écus selon les caractéristiques demandées par l'arrêté ci-dessus.
Preuve de l’infraction :
http://www.casimages.com/img.php?i=080905050253902670.jpg
Annonce passée:
http://www.casimages.com/img.php?i=080905050225811686.jpg
Un courrier a été envoyé par le brigadier Mumbly afin de prévenir l’accusé
Courriers envoyés:
http://www.casimages.com/img.php?i=080905050314444028.jpg
http://www.casimages.com/img.php?i=08090505033855800.jpg
Réponses:
http://www.casimages.com/img.php?i=080905083851857968.jpg
Cependant il n’y a eut aucune confirmation de la transaction et de la réparation du préjudice à l’amiable.
Par ailleurs, l'accusée a le droit de se faire représenter par un avocat du barreau languedocien en vertu de l'article 15 du code de procédure pénale en contactant le barreau du Languedoc ou son bâtonnier :
http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111
Fait à Montpellier le 13 octobre 1456 par le procureur du Languedoc.
Messire, moi Dame Carotiti85 plaide coupable pour l'accusation d'esclavagisme envers Demone10 en date du 04 septembre 1456. En effet à cette date Demone10 était mon tout premier employé et je n'était pas au courant des minima au niveaux des salaires. Je suis prête à réparer ma faute sous quleques soit la forme. Merci de m'avoir écouté.
(rien)
Je n'ai rien à ajouté.
Le prévenu a été relaxé.
Moi, Mastre, Juge de Lengadòc, ai pris connaissance des accusations portées à l'encontre de Carotiti85, et ai délibéré en conséquence.
La procédure de proximité a été un succès et ce procès n'est que le fruit d'une grossière erreur.
Au vu de ces points, je déclare la relaxe.
Ce verdict a été rendu le 21 Octobre 1456.
Ce procès est clos.
Le prévenu a été relaxé.