Ce 4 janvier 1457

Nous, Thithili, adjoint du procureur, présentons à la court, au nom du procureur Lakhdar, l’acte d’accusation de Soleanore contre Liilrose.
En effet, le 3 janvier 1457, entre Lodève et Montpellier, l’accusé s’est jeté sur dame Soleanore dans le but de lui dérober ses biens.

Après enquête dans le voisinage un ermite nous a rapporté avec exactitude l’attaque qu’a subis Soleanore :

http://nsa03.casimages.com/img/2009/01/04/090104014056727521.jpg


Liilrose est donc accusé d’après l’article 4.5.3, de voie de faits et également de vol, d’après l’article 4.5.5 :


Article 4.5.3. : Voie de faits - Toute personne qui s’est livrée sur une personne à des dommages corporels, est passible de l'amende.

Article 4.5.5. : Vol - Toute personne qui, pour se procurer un enrichissement illégitime, a soustrait une chose appartenant à autrui dans le but de se l'approprier est punie de l'emprisonnement et/ou de l’amende.

Nous demandons à l'accusé de venir s'expliquer devant le tribunal du Languedoc.
Nous rappelons qu’en vertu de l’article 15 de la loi de procédure pénale, l’accusé peut demander l’aide d’un avocat à cette adresse :

http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L’accusé semble se désintéresser totalement de l’affaire la concernant et des répercutions que cela a eu sur sa victime.

Soit…. demandons donc une peine de 500 écus ainsi qu’une journée d’emprisonnement.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

"Accusée, levez-vous !

Nous allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire vous concernant.

Considérant que Liilrose a été déférée devant Nous pour y être jugée pour des faits d'agression et de vol ;

Considérant que les faits ont été suffisamment prouvés et n’ont pas été contestés par l’accusé ; que son silence plaide contre lui ;

Considérant que l'accusation, en la personne de Thithili, Procureur adjoint du Languedoc, requiert une peine de 500 écus d'amende et une journée de cachot ;

Par conséquent,

Déclarons Liilrose coupable des faits de vol et de voie de faits qui lui étaient reprochés ;

La condamnons, conformément aux articles 4.3.2. et 4.3.3. du coutumier languedocien, livre pénal, à une peine de 100 écus d'amende et à 1 jour de prison.

Informons les parties qu’elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d’appel du Royaumes, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.

Ainsi en a été jugé le date par le tribunal du Languedoc, en la personne du juge Cristòl de Sìarr, le 11ème jour de janvier de l'an d'Horace 1457.

L’audience est levée."