En ce jour du 04 Janvier de l'an de grâce 1457, nous Tachin2, maire d'Alais, intentons un procès à l'encontre de Messire Booba27930 pour escroquerie.

En effet, le 22 Décembre 1456, l'accusé a mis en vente une carcasse de vache à 31.40 écus, allant ainsi à l'encontre du décret municipal que voici :

------ Arrêté municipal N°2 sur la Grille des Prix maximum autorisés sur les marchés d'Alais :
Dernière révision validée le 4 avril 1456

Viande : 19,00 écus
Vaches : 31,00 écus
Cochons : 15,50 écus
Laine : 13,00 écus
Peaux : 15,00 écus

Tout CONTREVENANT à ce décret s’expose à des poursuites en justice pour ESCROQUERIE.

Dernière révision validée le 3 décembre de l’an de Pâques 1456

Je joins au dossier les preuves des achats, des missives envoyées et de sa présence en ville :

http://img184.imageshack.us/img184/7551/booba27930lt9.th.png

http://img508.imageshack.us/my.php?image=booba2ra6.png

Ce triste sire ne s'est jamais manifesté pour un règlement à l'amiable et ce, et j'insiste, malgré le rappel effectué par le brigadier Monross dont voici le courrier de preuve :

http://img244.imageshack.us/img244/3015/booba27930messagefx9.jpg


Je suis navré de venir encombrer le tribunal en sachant que l'accusé aurait pu à maintes reprises régler cette affaire à l'amiable. Et pour 40 deniers d'ailleurs !

Nous appelons l'accusé à comparaitre aujourd'hui devant la cour du Languedoc pour se défendre lui-même ou par un avocat qu'il peut appeler en vertu de l'article 15 de la loi de procédure pénale (http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111)

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Bzzzzz

* Tachin écrasa une mouche en plein vol. Constatant l'absence de l'accusé, il reprit :*

L'accusé ne daigne pas répondre de ses actes devant la justice.
Il n'a jamais répondu aux différentes missives pour un règlement à l'amiable.
Devant le faible préjudice ( 40 deniers ), je demande une amende de 2 écus à l'encontre de l'accusé.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

"Accusé, levez-vous !" *Formule rituelle qui, bien souvent, se trouvait inutile...*

"Nous allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire vous concernant.

Considérant que Booba27930 a été déféré devant Nous pour y être jugé pour des faits d'esccroquerie en la bonne ville d'Alais ;

Considérant que les faits ont été suffisamment prouvés et n’ont pas été contestés par l’accusé ; que son silence plaide contre lui ;

Considérant le préjudice subi ;

Considérant que l'accusation, en la personne de Mestre Tachin, Maire d'Alais, requiert une peine de 2 écus d'amende ;

Par conséquent,

Déclarons Booba27930 coupable des faits qui lui étaient reprochés ;

Le condamnons, conformément à l'article 4.3.3. du coutumier languedocien, livre pénal, à une peine de 2 écus d'amende.

Informons les parties qu’elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d’appel du Royaumes, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.

Ainsi en a été jugé le date par le tribunal du Languedoc, en la personne du juge Cristòl de Sìarr, le 12ème jour de janvier de l'an d'Horace 1457.

L’audience est levée."