Procès ayant opposé Palamag au Comté du Languedoc
Palamag était accusé de Escroquerie.
Nom du procureur : Djahen
Nom du juge : Vanyë I Chia
Date du verdict : 02/02/1455
Lieu concerné par l'affaire : Alais
Nous, Djahen, Procureur du Languedoc, intentons en procès le Sieur Palamag pour Escroquerie sur le marché alaisien par le non-respect du décret sur les produits dit "exotiques".
Le prévenu aurait vendu en effet du bois sur le marché sans demander l'autorisation à la mairie.
Ci-joint les preuves:
http://img459.imageshack.us/img459/1377/preuvepalamcd4.gif
Nous informons le prévenu que le Barreau du Languedoc peut assurer sa défense s'il le souhaite, sans demander rétribution.
Maitre Djahen le bois qu'esque je peut faire avec 5 sterre de bois sinon le vendre. Un le chef de la police ma avertit de racheter le bois que j'ai vendu plus une amande de quelque ecus et je l'ai ais acheter ses sterre de bois.
Nous ne vous interdisons nullement de vendre votre bois Sieur Palamag, cependant un décret municipal existe en votre ville, interdisant la vente des produits « exotiques » sans passer par la Mairie afin d’établir le contrôle du marché par votre Conseil municipal.
Votre erreur aura été de vouloir vendre sans tenir compte de ce décret.
Cependant vous annoncez que l’amende aurait été payée en plus du rachat des denrées.
Pourriez vous nous apporter preuve à cela ? ( screen de vos évènements concernant l’achat de ce bois à un membre de la Prévôté).
Si effectivement vous avez payé votre amende et que vous nous le prouvez, nous demanderons la relaxe. Dans le cas contraire, nous demanderons une amende de 17 écus composée du prix de vente de votre stère, majoré de 5 écus pour escroquerie et 5 écus pour vous être moqué de la Cour en prétendant avoir payé l’amende.
16-01-2007 13:40 : Vous avez vendu à Palamag 1 stère de bois pour 7,00 écus.
16-01-2007 13:40 : Vous avez acheté à Palamag 1 stère de bois pour 7,00 écus.
Voila les preuve de mon rachat de sterre de bois je ne peut pas acheter des sterre a moi meme. Si par contre l'amande n'a pas été payer je crois comprendre que ce fus parceque je ne sais pas comment payer une amande mais j'ai belle et bien racheter mes sterre
Votre Honneur.
Je porte plainte ici, contre Sieur Palamag pour vente de produits exotiques (du bois) sans l'autorisation de Dame le maire, comme le demande le decret Municipal suivant:
ATTENTION : NOUVEAU DECRET !
La vente de poissons, bois et minerais de fer est interdite pour tous sans autorisation de la Mairie. Vous pouvez consulter de décret à http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?p=4615553#4615553
De plus j'ai contacte ce dernier ,afin de lui demande de rachete le produit et cela sans retour de sa part.
Merci
Diego Moreno
Lieutenant de Police
Alais.
Vanyë I Chia prend le jugement que lui apporte la greffière, le parcourt rapidement des yeux pour vérifier une nouvelle fois qu’il n’y a pas d’erreur, et prend la parole :
“Accusé, levez-vous ! Nous allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons à votre encontre.
Attendu que le sieur Palamag a été déféré devant Nous pour y être jugé pour des faits d’escroquerie, pour avoir vendu du bois sur le marché d’Alais alors que le commerce du bois est strictement réglementé par un décret dit “marchandises exotiques”.
Attendu qu’il a été démontré que l’intéressé a vendu plusieurs stères de bois sur le marché alaisien, sans avoir requis au préalable l’autorisation municipale adéquate ; que cette autorisation doit obligatoirement être obtenue avant toute mise en vente de produits exotiques sur le marché ; que le bois est considéré comme une marchandise exotique, étant produite à l’extérieur.
Attendu que l’accusé fait valoir qu’il a racheté les stères de bois à la demande de la maréchaussée ; qu’il en fournit une preuve incomplète ; que cependant il y a lieu de croire à sa bonne foi en l’espèce ; que cependant au moins une stère de bois a été vendue et n’a pas fait l’objet d’un rachat auprès de la prévôté ; que l’infraction est donc consommée ; que nul n’est sensé ignorer la loi ;
Attendu qu’il entre bien dans la compétence municipale de réglementer le marché local et de veiller à son équilibre ; qu’en agissant tel qu’il l’a fait, l’accusé a mis en péril cet équilibre ; qu’il aurait pu obtenir l’autorisation de vente sur le marché ;
Attendu que le procureur, en la personne de messire Djahen, a requis une peine de 17 écus d’amende ;
Par conséquent,
Déclarons Palamag coupable des faits qui lui étaient reprochés ;
Le condamnons, en vertu des articles VI et XI du coutumier languedocien, livre pénal, et en vertu du décret “produits exotiques” adopté par la mairie de Alais, à une peine d’amende de 10 écus ;
Disons que le présent jugement fera l’objet d’un affichage public ;
Informons les parties qu’elles peuvent interjeter appel du présent jugement devant la Cour d’appel du Royaume, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel ;
Ainsi en a été jugé par le Tribunal du Languedoc, en la personne du juge Vanyë I Chia, le 2 février 1455.
L’audience est levée !”.
Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus