Procès ayant opposé Dragonball au Duché du Lyonnais-Dauphiné

Dragonball était accusé de Escroquerie.

Nom du procureur : Fanny
Nom du juge : DonLope
Date du verdict : 01/04/1456
Lieu concerné par l'affaire : Valence

Acte d'accusation :

Le 1er du mois d'Avril de l’an de grâce 1456.

La cour de justice du Lyonnais Dauphiné sous l’autorité du Juge Donlope.

Accusé : Dragonball.

Avant de commencer, la cour souhaite attirer votre attention.
Vous avez la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=137371&postdays=0&postorder=asc&start=90


Nous, Dame Fanny de Claix, procureur du Lyonnais Dauphiné intentons un procès contre Dragonball.

Vous êtes accusé d'avoir vendu sur le marché de Valence 7 sacs de blé à vil prix (16,10 écus) .

Article Chapitre V La grille des prix

Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie.

blé : 15.00 écus
maïs : 4.30 écus
légumes : 12.50 écus
fruit : 12.50 écus
lait : 10.50 écus
poissons : 21.00 écus
carcasses de cochons : 17.00 écus
carcasses de vaches : 34.00 écus
laine : 12.20 écus
peaux : 17.50 écus
bois : 5.50 écus
pain : 8 écus
fer : 20 écus

Et en voici les preuves !!

http://img353.imageshack.us/img353/5782/bl167pd0.png
http://img353.imageshack.us/img353/1933/dragonballsh4.png

La parole est à la défense.

Première plaidoirie de la défense :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée

Réquisitoire de l'accusation :

*Le procureur Hardryan n'entendait pas l'accusé si bien qu'il se demanda si c'était sa "surdité nouvelle" qui prenait le dessus, quand enfin le lieutenant Invictus vint le rassurer à ce sujet:*

Pour une fois que je suis d'accord avec le lieutenant Invictus...

Faisons ça vite et bien monsieur le Juge. L'accusé n'a même pas pris la peine de se présenter... Trop honteux d'une faute qu'il a commise une fois de plus et qui ne laisse aucun doute.

Coupable!!!!!!!!

Nous réclamons que l'accusé paie une amende de 20 écus et qu'il soit envoyé aux geôles... Et l'autorisation aux gardiens de le rosser s'il s'y présente en retard!

Dernière plaidoirie de la défense :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Invictus à la barre :

Salutations à la cour.

Bon, on va faire vite avec celui-là...

7 sacs de blé mis en vente à 16,10 écus, un sac de saisi, aucune réponse à mes courriers.
De plus, il est particulièrement récalcitrant : les sacs non saisis sont toujours en vente.

Etant donné que nous avons affaire à un rebelle, et que celui-ci et de constitution fragile, je propose de l'achever prestement...

Enoncé du verdict :

Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.

Je suis d'accord messire Invictus.

D'ailleurs, 25 écus d'amende, et deux jours en prison.

J'ai horreur qu'on ne se présente pas au tribunal.

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et à une amende de 25 écus.

Le prévenu a été condamné à une amende de 25 écus et à 2 jours de prison ferme

Copyright 2007 - 2009. Contact : JDWorks