En ce jour du 04 juillet 1456,

Nous, Fhar d' Ecully, Adjoint au Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Shinji a l’encontre de Messire Benaxhouse.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :

http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=137371&postdays=0&postorder=asc&start=90

Vous êtes accusé d'avoir vendu sur le marché de Vienne, le 01 juillet 1456, 1 carcasse de cochon à 18 écus.

Et en voici la preuve !!



http://img79.imageshack.us/img79/2280/benaxhousecarccochon010oz3.jpg


Or, ce prix de vente est supérieur a ceux déterminés par la grille légale.

Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie qui dispose que :

« Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. »

Nous vous rappelons pour mémoire la grille de prix en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné :

Blé: 12.85 écus
Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons: 15.50 écus
Carcasses de vaches: 31 écus
Fruits: 10.2 écus
Laine:12 écus
Lait:9.25 écus
Légumes: 10.2 écus
Maïs: 3.60 écus
Peaux: 16 écus
Poissons: 18,5 écus
Viande: 18 écus

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d'escroquerie et de récidive, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

le procureur adjoint Fhar d'Ecully s'avança a la barre pour plaider.

Monsieur le Juge,

je serai bref. Je n'ai rien adire sinon demander la stricte appliucation de la loi pour ce délit; ajoutant e supplément qui sied aux personnes qui dédaigne notre Justice malgré convocations et mise en demeure.

* se penche sur son réquisitoire*

«Vu l'article V.4.b.ii du Corpus Législatif du Lyonnais Dauphinér relatif aux dépassement de la grille des prix maximaux:

Voici la liste des prix maximaux à respecter obligatoirement dans le Lyonnais-Dauphiné. Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. Les prix suivants sont basés sur un salaire de 25 écus pour les artisans.

Prix des matières premières

Blé: 12.85 écus
Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons: 15.50 écus
Carcasses de vaches: 31 écus
Fruits: 10.2 écus
Laine:12 écus
Lait:9.25 écus
Légumes: 10.2 écus
Maïs: 3.60 écus
Peaux: 16 écus
Poissons: 18,5 écus


Prix des produits finis

bâton : 9.80
barque : 122.50 écus
bas : 49 écus
bottes : 89 écus
bouclier : 73 écus
braie : 73 écus
bustiers : 137écus
capes : 185 écus
casques : 163 écus
chapeau : 57 écus
chausse : 28.50 écus
chemise : 121 écus
ceinture : 41 écus
coiffes : 81 écus
cols : 73 écus
coque : 38.50 écus
corde : 53 écus
couteau : 16.50 écus
épée : 217 écus
épée non aiguisée : 192 écus
farine : 15.35 écus
fer brut : 54 écus
foulard : 49 écus
gilet : 137 écus
grande échelle : 84 écus
hache : 172.85 écus
hache non aiguisée : 147.85 écus
houppelande : 269.00 écus
jeux de cartes : 50 écus
juppe : 137 écus
lame hache : 113 écus
lame non forgée : 83.50 écus
manche : 9.85 écus
mantel : 269 écus
pain : 6.55 écus
petite échelle : 29.50 écus
poulaines: 76 écus
rame : 29.50 écus
robes: 249 écus
seau : 46 écus
seau non cerclés : 29.50 écus
tabard/tablier : 121 écus
toque : 57 écus
viande : 18 écus

Attendu que l'accusé a vendu 1 carcasse de cochon a 18 écus comme le confirme le témoignage du maire Fredido, se rendant ainsi coupable d'escroquerie.

Attendu qui plus est que l'accusé ne c'est aps présenté devant nous aujourd'hui.

Requiert a l'encontre de messire Benaxhouse :

Une amende de 15 écus pour escroquerie.
Une amnede de 10 écus pour non présentation devant le tribunal.

Soit 25 écus d'amendes.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Le bourgmestre écouta le procureur en souriant, celui-ci sans doute fatgué par tous ces procès répétés, avait fait un petit lapsus.
C'était sur le marché Montilien que les faits avaient eu lieux, et non à Vienne.

Le bourgmestre prit la parole lorsque fut arrivé son tour :

"En effet, le prévenu vendit carcasse de cochon a 18 écus. Missive lui a donc été envoyé afin de regler à l'amiable cette affaire.
Mes démarches ont fait chou blanc ... Je constate que ce n'est pas mieux ici
* petit sourire ironque *

Je vous remercie de m'avoir écouté."

Il retourna s'istaller dans la salle après avoir salué l'assemblée.

Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Bordatbenoit, nouveau juge commença la lecture de son verdict :

"Vu le coutumier du LD,
Vu le réquisitoire du procureur et la plaidoirie de l'accusé,
Vu que vous êtes mort,

je vous comdamne symboliquement à 1 écu d'amende
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.