 |
|
Procès ayant opposé champ01 au Duché du Lyonnais-Dauphiné
champ01 était accusé de Escroquerie.
Nom du procureur : Fanny
Nom du juge : Elorane
Date du verdict : 08/05/1456
Lieu concerné par l'affaire : Briançon
Le 26 du mois d'Avril de l’an de grâce 1456.
La cour de justice du Lyonnais Dauphiné sous l’autorité du Juge Donlope.
Accusé : Champ01.
Avant de commencer, la cour souhaite attirer votre attention.
Vous avez la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=137371&postdays=0&postorder=asc&start=90
Nous, Dame Fanny de Claix, procureur du Lyonnais Dauphiné intentons un procès contre Champ01.
Vous êtes accusé d'avoir vendu sur le marché 1 miche de pain à vil prix (12,05 écus) .
Article Chapitre V La grille des prix
Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie.
blé : 15.00 écus
maïs : 4.30 écus
légumes : 12.50 écus
fruit : 12.50 écus
lait : 10.50 écus
poissons : 21.00 écus
carcasses de cochons : 17.00 écus
carcasses de vaches : 34.00 écus
laine : 12.20 écus
peaux : 17.50 écus
bois : 5.50 écus
pain : 8 écus
fer : 20 écus
Et en voici les preuves !!
http://i44.servimg.com/u/f44/09/04/23/48/champ010.jpg
La parole est à la défense
bonjour je croi que vou etre tronper de perssone j ai j amer trouble a l order public j aime pa tro les probleme merci de conprendre mai sentiment aurevoir et merci
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
il y a un probleme
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*la juge regarda l'accusé puis la procureur*
Oui il y a bien un problème, nous ne nous sommes pas trompées de personnes, mais de chef d inculpation, Messire Champ01 vous êtes ici devant moi pour escroquerie.
*La juge regarda a nouveau la preuve qu'elle avait dans les mains puis toussota*
~Messire Champ01, veuillez vous lever ~
Nous, Elorane, en nostre qualité de juge du Lyonnais-Dauphiné, et au nom de la justice dauphinoise, rendons le verdict suivant :
Attendu de la preuve qui a été fournie au tribunal
Attendu que l'accusé a bien vendu un pain en dessus du prix autorisé
Attendu que c'est bien de l'escroquerie et pas du trouble a l ordre public.
Attendu que nul n'est sensé ignorer la loi
Nous, Elorane, déclarons l'accusé coupable d'escroquerie
En conséquence de quoi, condamnons l'accusé a une amende de 10 ecus
*La juge frappe un coup vif de lutrin*
Justice est faite
Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.
Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus