En ce jour du 09 aout 1456,

Nous, Fhar d' Ecully, Adjoint au Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Shinji a l’encontre de Messire Ronchon.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :

http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=137371&postdays=0&postorder=asc&start=90

Vous êtes accusé d'avoir vendu, le 26 juillet 1456, 1 légume a 12.05 écus.

Et en voici la preuve !!

http://img329.imageshack.us/img329/6817/ronchonxo7.png

Or, ce prix de vente est supérieur a ceux déterminés par la grille légale.

Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie qui dispose que :

« Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. »

Nous vous rappelons pour mémoire la grille de prix en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné :

Blé: 12.85 écus
Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons: 15.50 écus
Carcasses de vaches: 31 écus
Fruits: 10.2 écus
Laine:12 écus
Lait:9.25 écus
Légumes: 10.2 écus
Maïs: 3.60 écus
Peaux: 16 écus
Poissons: 18,5 écus
Viande: 18 écus


Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d'escroquerie, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

votre honneur,
je suis nouveau dans le comté et je n'ai pas encore assimilé tous les règlements établis.
Je n'ai voulu escroquer personnes,
on me reproche d'ailleurs souvent d'être étourdi
je m'excuse si j'ai offensé votre tribunal
je prend conscience des responsabilités
je promet de vendre les produits au prix en vigueur et jamais plus cher.
je remercie votre honneur de croire en ma bonne foi
ronchon

Rebaile se présenta à la barre, après avoir bien lu les minutes du procès et bien réfléchi à ce qu’elle allait dire. Elle parla, comme d’habitude, d’une voix posée :

Vu l’article V.4.b.i du Corpus Législatif en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif à la grille des prix,

Attendu que Messire Ronchon est accusé d'avoir vendu des denrées plus chères, et que donc, selon la loi, ce dernier s’est rendu coupable d’escroquerie,

Attendu que le prévenu a reçu plusieurs courriers de la part de la maréchaussée mais n’a répondu à aucun,

Vu le témoignage du Sieur Ronchon et

Vu le témoignage du lieutenant Felryn,

Nous, Rebaile, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, réclamons, Messire le Juge, une amende de 30 écus à l’encontre de Messire Ronchon.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Je veux bien croire en la bonne fois de messire Ronchon, da. Mais je ne suis pas encore un vieux sénile. C'est donc avec grand....'étonnement' diront nous, que j'ai à nouveau trouvé hier messire Ronchon à vendre des légumes à 10,50 écus, au lieu des 10,20 autorisés. Je crois qu'après mes quatre ou cinq pigeons, le message n'est toujours pas passé.

Il faut à tout prix soigner cette étourderie.

Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Shinji commença la lecture du verdict :

"Vu le coutumier du LD,
Vu le réquisitoire du procureur et de la plaidoirie de l'accusé,
Vu l'intervention de l'officier Felryn,

Attendu que l'accusé ne nie pas les faits. Attendu que l'accusé reconnait sa faute. Attendu que l'accusé en est à sa premiére infraction. Attendu que les faits sont avérés. En conséquence, nous, juge du Lyonnais-Dauphiné, condamnons l'accusé à une amende de 15 écus."

Shinji claque son marteau sur son bureau et alla faire une sieste.
Le prévenu a été condamné à une amende de 15 écus.