En ce jour du 03 Septembre 1456

Nous, Fhar d'Ecully, Procureur adjoint du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Argael a l’encontre de Messire Juju12997.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que
notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès ainsi que sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=137371&postdays=0&postorder=asc&start=90


Vous êtes accusé d'avoir embauché le 19 Aout 1456 dame Nemesis18 pour une rémunération illégale de 12 écus au lieu de 15 écus.

En voici la preuve !!
http://nsa02.casimages.com/img/2008/08/20/080820081811274063.png


Vu l’article IV.1.C du Corpus Législatif en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif a l’Emploi :

Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché comme indiqué dans la grille qui suit, sera jugé comme esclavagiste.

Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 à 8 points de caractéristiques) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 9 à 18 points de caractéristiques) : 17 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 19 à 255 points de caractéristiques) : 20 écus minimum

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d’Esclavagisme, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.


La parole est à la défense.

je n'ai pas fais exprés j'ai vu le message qu'après avoir engager Nemesis 18.Donc je n'ai pas pus enlever l'offre. je vous promets que je ne referais plus l'erreur.

La procureur DameIsabeau s’avance à la barre et prend la parole

Monsieur le juge,

Voilà pour le fait une défense bien étonnante.
Le prévenu nous dit avoir voulu réparer son « erreur »

Se tourne vers l’accusé

On se demande bien alors, pourquoi? si vous étiez si enclin à réparer votre faute, n’avoir, dans ce cas, pas répondu à la médiation que vous offrait le sergent!!

Monsieur le juge,
Vu l’article V.3.a du Corpus Législatif en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif à lesclavagisme,

Attendu que le Sieur Juju2997 est accusé d'avoir embauché un travailleur pour un salaire inférieur au salaire minimal, et que donc, selon la loi, ce dernier s’est rendu coupable d’esclavagisme,

Je requiers :

Une amende de 8 écus

ce n'est pas m'a plaidoirie mais je voudrais savoir comment contacter lion20031110 et comment payer les 8 écus?

votre honneur veuillez pardonnez mon arrivée tardive, j étais occupé mais me voila devant devant pour parlez de Juju12997 qui a embauché en dessous de la grille de salaire voté par le conseil.
après avoir constatez l'offre j ai envoyer un courriez en demandant de retirez l offre, ce qui n a pas été fait.j ai donc envoyer un deuxième courrier en lui demandant cette fois ci de m achetez une miche de pain afin d indemniser son employez et il ne m a répondu, je l'ai relancer sans succès .j ai donc déposez plainte .
cependant beaucoup de gens pardonnez moi je ne recommencerai plus et il recommence plus tard.
votre honneur je vous laissez décidez seul de ce peine .
merci de m avoir écouté

Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
Attendu que le Sieur Juju2997 est accusé d'avoir embauché un travailleur pour un salaire inférieur au salaire minimal, et que donc, selon la loi, ce dernier s’est rendu coupable d’esclavagisme,
Le prévenu a été condamné à une amende de 8 écus.