Procès ayant opposé Bogoss33 au Duché du Lyonnais-Dauphiné

Bogoss33 était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : Dame-isabeau
Nom du juge : Argael
Date du verdict : 24/09/1456
Lieu concerné par l'affaire : Dié

Acte d'accusation :

En ce jour du 16 Septembre

Nous, DameIsabeau, procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Argael à l’encontre de Messire Bogoss33

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que
notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès ainsi que sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=3880&sid=b6nI7lSjmk6LdC8GOAMSKzhsw

Vous êtes accusé d'avoir proféré et affiché des insultes envers les sieurs Pouilleux et Spyjohn

Voici les preuves que nous avons à votre encontre :

http://i38.servimg.com/u/f38/11/08/25/06/image_13.png

Vu le paragraphe IV.1.B.iii des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné
concernant la violence verbale ou physique

Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation ou menace proférée) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné, sera considéré comme un trouble à l'ordre public des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné


Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Première plaidoirie de la défense :

Vous pouvez me trancher la tete,j'ai pas peur!
Mais il faut savoir que si j'ai fait ça j'avais une raison.

Réquisitoire de l'accusation :

Monsieur le juge,

Voici un cas qui demande la plus grande attention

L’individu qui se présente devant nous aujourd’hui mérite la peine la plus lourde qui soit.
Je suis horrifiée, au même titre que les plaignants de ces agissements.
Cet homme ne respecte rien ni personne, se permettant d'insulter par le biais de sa taverne et à la vue de tous, deux honnêtes citoyens de la ville de Die, en des termes inqualifiables.

Elle s’interrompit un instant à l’arrivée d’un messager qui lui tendit un parchemin, qu’elle brandit devant la cour après sa lecture.

Mon sieur le juge, on m’apporte à l’instant une nouvelle preuve de sa culpabilité à rajouter au dossier.
Cet individu persiste dans ses insultes et diffamations aggravant derechef son cas.
Cet être est nuisible pour la société et ne mérite aucune clémence

En voici la nouvelle preuve:
http://img156.imageshack.us/my.php?image=rrbogosssu0.png

Vu l’article IV.4.a relatif à la violence
Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation ou menace proférée) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné sera considéré comme un trouble à l'ordre public.
Vu le paragraphe o VI.3.d.i : concernant les Circonstances atténuantes et aggravantes
Les condamnations peuvent être influencées par des circonstances atténuantes (extrême pauvreté,…), ou aggravantes (infraction commise en groupe, récidives…), le tout étant laissé à la libre interprétation de la cour qui juge les faits, en son âme et conscience et dans le respect des lois du Lyonnais-Dauphiné.

Attendu qu’au vu de ces textes, l’accusé s’est rendu coupable de troubles à l’ordre publique avec circonstances aggravantes

Je requiers à l’encontre du sieur Bogoss

Sa traduction devant le tribunal de l'inquisition

Dernière plaidoirie de la défense :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

La défense a appelé Nouns à la barre :

Néant

La défense a appelé Toutie83 à la barre :

Je suis vraiment navrée Messire le juge, cet homme, Bogoss33, a changé lez nom de sa taverne car il en avait assez de Messires Pouilleux et Spyjohn, c'est pour cette raison, je pense qu'il a voulut s'en venger, ce qui est mon avis...

L'accusation a appelé Pouilleux à la barre :

J'étais en voyage à Montélimar quand un ami m'a envoyé cette missive disant que le ... hum ... "Messire" aujourd'hui accusé avait changé le nom de sa taverne en portant atteinte à nos deux noms. Je suis aujourd'hui appelé à témoigner. Je vais donc donner mon avis sur Bogoss33.

Tout Dié en avait assez de Messire Bogoss33, au point que j'ai ouvert une taverne pour être en mesure de le virer s'il commençait derechef à porter atteinte à notre système nerveux.
Messire Spyjohn et moi-même étions ceux qui réprimandaient le plus ardemment cet homme, et vous avez vu sa réaction.

Concernant ses appels à la barre, je ne comprends pas pourquoi il a appelé deux personnes qui le détestent autant que moi.

S'il avait une raison ? Oh ! Le pauvre ! On en avait marre qu'il arrive, nous insulte et sorte des "razibuts" à tout bout de champ ! Oui votre honneur ! Pourquoi cet homme est-il ici accusé ? Je suis coupable ! Cela crève les yeux ! Il n'a fait que se défendre selon son bon droit en m'insultant et en insultant Messire Spyjohn ! (ironie)

L'accusation a appelé Spyjohn à la barre :

je suis tout a fait d accord avec mon ami pouilleux. il n y a rien a redire je vous fait totalement confiance monsieur le juge les preuves sont accablante et si je peux me permettre faite un exemple pour que plus personne ne vive la meme situation

Enoncé du verdict :

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Attendu qu’au vu de ces textes, l’accusé s’est rendu coupable de troubles à l’ordre publique avec circonstances aggravantes

Je vous condamne au bucher ou vous rendrez votre dernier souffle, qu'Aristote est pitié de vous
Le prévenu a été condamné à la peine de mort. Son exécution aura lieu dans 3 jours.

Le prévenu a été condamné à la peine capitale

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