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Procès ayant opposé Doudou972 au Duché du Lyonnais-Dauphiné
Doudou972 était accusé de Escroquerie.
Nom du procureur : Ceilb
Nom du juge : Volverine
Date du verdict : 02/03/1457
Lieu concerné par l'affaire : Dié
En ce jour 2 févier du 1457,
Nous,Ceilb, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Phelim a l’encontre de Doudou972
Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que
notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès ainsi que sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=137371&postdays=0&postorder=asc&start=90
Vous êtes accusé d'avoir spéculé sur le Marché de Die le 28/01 1457 en vendant du cohon, d'ailleurs je vous somme d'enlever votre pain en vent au dessus des grilles légales alors que vous ne la produisez pas.
En voici la preuve !!
http://img261.imageshack.us/img261/8610/achatdoudou972sn8.jpg
Vu l’Article IV.1.D du Corpus Législatif en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif a la spéculation qui dispose que :
« A l’exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considérée comme spéculateur. Tout spéculateur sera poursuivi pour escroquerie et jugé comme tel »
Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie qui dispose que :
« Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. »
Nous vous rappelons pour mémoire la grille de prix en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné :
Blé: 12.85 écus
Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons: 15.50 écus
Carcasses de vaches: 31 écus
Fruits: 10.2 écus
Laine:12 écus
Lait:9.25 écus
Légumes: 10.2 écus
Maïs: 3.60 écus
Peaux: 16 écus
Poissons: 18,5 écus
Viande: 18 écus
Considérant qu’en vertu de ces deux textes, vous vous êtes rendu(e) coupable d’Escroquerie, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.
La parole est à la défense.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Absence...ok,ok, très bien, très bien, parfait !
45 écus d'amende pour l'absent...
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
En ce jour, le 2 mars 1457, Moi, Volverine du Gwerz of Chen, Seigneur de Miribel, Bourrel officiel du Dauphiné, et Juge de cette même province,
Ayant entendu l’acte d’accusation, les plaidoiries de la défense et le réquisitoire du procureur,
Ayant pesé les arguments de chacun, décide que :
Que…
Que c’est un escroc !!! Snif... mon premier de la journée …
Un vagabond, sans le sou, qui essaie en spéculant, de s’enrichir…..
Pouah !! c’est honteux !!
De plus, il ne daigne pas se présenter de par devant nous !!!
C’est une grave insulte à la justice dauphinoise !!
Et donc !!
Ce sera 8 écus d’amende….
Que ce qui est écrit, soit accompli !!
Gardes !! Au suivant !!
Le prévenu a été condamné à une amende de 8 écus