Procès ayant opposé Ichao au Duché du Lyonnais-Dauphiné

Ichao était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : Ceilb
Nom du juge : Volverine
Date du verdict : 11/03/1457
Lieu concerné par l'affaire : Valence

Acte d'accusation :

En ce jour du 24 février 1457,

Nous, ceilb, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge phelim à l’encontre ichao

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=3880&sid=LcIpG71E70lAcvSnAA3IEoXAN

Vous êtes accusé(e) d'avoir agressé verbalement lightwarrior en taverne. D'ailleurs nous, nosu posons tous la même question... la mère de qui ?!

En voici les preuves !


http://img413.imageshack.us/img413/6886/ichaoil8.png


http://img104.imageshack.us/img104/5506/ichao1pq5.png



http://img413.imageshack.us/img413/8269/ichao3jp8.png

Vu l’article-IV.4.a des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au violences entrainant un Trouble à l'Ordre Public.

« Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation ou menace proférée) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné, sera considéré comme un trouble à l'ordre public. »

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu(e) coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Première plaidoirie de la défense :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation :

Et en plus, il n'ose pas répondre de ses actes oralement. Je demande à ce qu'il y réponde pénalement !

Attendu que l'accusé s'est montré bien irrespectueux, répétitif et stupide.

Attendu qu'il ne daigne pas se présenter ici.

Attendu que, vues les preuves, il semble être sourd.

Attendu qu'il ne me fait aucunement pitiée.

Je demande à l'encontre de l'accusé une peine de 40 écus et deux jours de prison !

La "parole" est à la défense.

Dernière plaidoirie de la défense :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Ayd59 à la barre :

Ayd59 entra dans la salle habitué du monde présent, Il salua les jurés, le juge , le procureur, et jeta un coup d'oeil à l'accusé et au plaignant.
Messires, le juge et procureur en tant que sergent de Valence c'est moi qui ai monté le dossier pour cette affaire.
J'ai eu connaissance des faits le 20 au soir et réalisé le dossier dans les règles de l'art puis transmis à messire le Prévôt mon supérieur.

Je n'ai rien à ajouter pour l'instant et je reste à votre entière disposition.

L'accusation a appelé Lightwarrior à la barre :

*Lightwarrior avanca à la barre pour temoigner contre Ichao*

Monsieur le Juge, monsieur le procureur, je suis ici pour me plaindre de cette homme qui m'a insulter à plusieur reprise car je lui demander de parler correctement (ne pas écrire en sms).
Il n'a pas voulu, je lui ai demander de sortir, certe assez violament en criant très fort.
Il m'a ensuite insulter, à plusieurs reprises.
La petite Romane, 4 ans, fille de la mairesse DameIsabeau voulait donc partir pour ne plus l'entendre m'insutler, il lui a dit qu'elle était un "pute", c'est ce qui m'a le plus mis hors de moi!
J'ai ensuite utiliser le /kick et /ban pour qu'il ne revienne plus, un droit accordé au proprietaire et au tavernier mais il revenait. J'ai fait ça plusieur fois et il a fini par ne plus revenir.
Le lendemain je l'ai revu, je lui et expliquer ce qu'il risquait et ce que j'avais fait :
le mettre en procès pour trouble à l'ordre public.
Il m'a diot que ce n'était pas lui en disant que j'ai trafiqué mes screens et qu'il ne venait d'arriver que aujourd'hui, je lui ai prouvé en plusieurs points que c'était faux.
Peut être que je ne serais pas cru mais il y avait plusieurs temoins que l'on peut voir sur les screens.
*Il alla se rassoir en attendant le reste du procès*

Enoncé du verdict :

Il est pas venu ….
Donc le juge se casse pas le ………
2 jours de taule et 40 écus
Et hop !!
Au suivant …..

Le prévenu a été condamné à une amende de 40 écus et à 2 jours de prison ferme

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