En ce jour du 28 Juin 1457,

Nous,dameIsabeau, Procureur adjoint du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Kédérick de Saint-Prigent à l’encontre de dame Bertrand

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=3880&sid=LcIpG71E70lAcvSnAA3IEoXAN

Vous êtes accusée d'avoir vendu sur le marché de Dié le 2 Juin 1457 un fruit à 10,50 écus.
La cour notera que cette vente illégale fait suite à une précédente en date du 29 Mai à 11 écus
l'accusée tombant ainsi sous le coup d'une récidive

Et en voici les preuves !!

http://img507.imageshack.us/img507/489/preuvedachat.png
http://img194.imageshack.us/img194/2861/preuvedu306.jpg

Ces prix de vente sont supérieurs à celui déterminé par la grille légale.

Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie qui dispose que :

« Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. »

Nous vous rappelons pour mémoire la grille de prix en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné :

Blé: 12.85 écus
Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons: 15.50 écus
Carcasses de vaches: 31 écus
Fruits: 10.2 écus
Laine:12 écus
Lait:9.25 écus
Légumes: 10.2 écus
Maïs: 3.60 écus
Peaux: 16 écus
Poissons: 18,5 écus
Viande: 18 écus

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable d'escroquerie, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la defense.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée

La personne intéressée ne s'est pas manifestée

La personne intéressée ne s'est pas manifestée

*Le juge regarde le nom de la prévenue et se dit intérieurement qu’il va falloir faire quelque chose contre ces noms masculins portés par des femmes et vice et versa. Peut etre etait elle un homme avant de venir une femme ? Etait il face à un Eunuque venu de la lointaine Perse ?

Le juge se ressaisi et dit de sa voix solennelle :*

En ce jour du 19 Juillet 1457

Nous, Kederick de Saint-Prigent, Juge du Lyonnais-Dauphiné, rendons, au Nom Duc et de son peuple, le jugement qui suit concernant la Dame Bertrand :

Nous rappelons préalablement que vous êtes accusé d’escroquerie.

Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie.

Considérant que la Dame Bertrand a vendu un bien a un prix supérieur aux grilles légales. Que selon, la loi, la susnommée Bertrand s’est rendue coupable d’Escroquerie

Considérant que la prevenue n’a daigné se présenter devant cette Cour comme il le lui avait été demandé.

Considérant que la Dame Bertrand, compte tenu de son statut de paysanne peut ne pas être au fait des lois en Vigueur en notre Duché.

Mais considérant que nul n’est censé ignorer les lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné.

Entendu le Témoignage du sergent Marsaly.

Considérant que cette escroc à fait perdre, par son comportement délictueux, du temps aux agents de la maréchaussée et bafoue sciemment leur autorité. Qu’en ne répondant ni aux courriers des dict agents, la Dame Bertrand ci devant nommée nie délibérément l’autorité du Duc et de sa Justice

Considérant que l’accusée a renouvelé ses actes d’escroquerie et que par là même, elle fait preuve d’une intention dolosive caractérisée.

Pour ces motifs, Nous, Kederick de Saint-Prigent, Juge du Lyonnais-Dauphiné reconnaissons la Dame Bertrand Coupable d’escroquerie et la condamnons à une peine d’amende de 10 écus.


*Le juge donna un coup de marteau vif*

Qu’il en soit ainsi !

Madame, la récidive coute cher, la multirécidive encore plus. Que nous ne vous y prenions plus.