En ce jour du 24 Novembre1457,

Nous, Dame Isabeau, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Antoine de Navarre, dit « Pouilleux » à l’encontre du sieur messager.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

Vous êtes accusé d’avoir mis 18 sacs de maïs sur le marché à un prix trop élevé.
Le paragraphe V.4.b.ii sur le dépassement de la grille des prix maximaux dispose que :

« Voici la liste des prix maximaux à respecter obligatoirement dans le Lyonnais-Dauphiné. Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie, exception est faite aux maires qui ont la possibilité de vendre à 0,01 au dessus du prix maximal afin de réguler leur marché et qui peuvent vendre les ressources naturelles dont elles ne sont pas productrices au prix de leur souhait.

Blé : 12.85 écus
Bois : 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons : 15.50 écus
Carcasses de vaches : 31 écus
Fruits : 10.2 écus
Fer : 20 écus
Laine : 12 écus
Lait : 9.25 écus
Légumes : 10.2 écus
Maïs : 3.60 écus
Peaux : 16 écus
Poissons : 18,5 écus »

Les preuves de votre acte se trouvent ici
(http://img16.imageshack.us/img16/3055/mas18.png ; http://img14.imageshack.us/img14/8442/achatmas560.png).

Qu’avez-vous à répondre?

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La prochaine affaire était celle d'un petit escroc qui avait longtemps été signalé comme mourant, d'où le fait qu'il n'était pas venu témoigner.
On lui remit une missive et après sa lecture, la procureur s'avança à la barre


Votre honneur, on me rapporte aujourd'hui même, que l'accusé a finalement rejoint Aristote.

L'accusation ne plaidera donc point et requiert comme il est de coutume une amende symbolique d'un écu

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Bounette , qui pour la troisième fois de la journée venait témoigner, se sentait lasse .
Elle pensait à la pile de dossier qui l'attendait à son retour.

Dame Isabeau , pourriez vous la prochaine fois indiquer le nom de la ville ou cette affaire a eu lieu.J'ai monté des dossiers sur quatre ville les temps derniers et il sont classés par village.
Bounette sourit

Revenons à cette affaire ce Sieur se fiche de la maréchaussée rien que par ses courriers.( citer dessous)

"Fallait pas acheter du maïs si vous n'en vouliez pas...
et je crois pas que vous avez du temps et de l'argent à perdre à faire un procès pour un maïs... "

Le sergent steffy1236 a repris ce dossier après mon départ de Montélimar et n'a reçu aucune réponse de lui.

Je vous laisse seul juge de ce dossier

On est le 20 décembre 1457, et il fait froid, donc on va aller vite.

L'accusé est coupable.

L'accusé est mort.

De fait, nous, Antoine de navarre, le condamnons à une amende d'un écu symbolique.

Hop, au suivant ! Huissier, apportez-moi une couverture !