Procès ayant opposé Vilya au Duché du Lyonnais-Dauphiné

Vilya était accusé de Escroquerie.

Nom du procureur : DameIsabeau
Nom du juge : Pouilleux
Date du verdict : 06/01/1458
Lieu concerné par l'affaire : Dié

Acte d'accusation :

En ce jour du 20 Décembre 1457,

Nous, Dame Isabeau, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l'autorité du Juge Antoine De Navarre à l encontre de dame Vilya

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que
notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès ainsi que sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

Vous êtes accusée d'avoir spéculé sur le Marché de Dié le 23 Novembre 1457 en revendant à 27,85 et 28 écus, les 2 échelles de la mairie préalablements détournées au prix de 5 écus, fait pour lequel vous avez été jugée coupable

Voici les preuves que nous avons à votre encontre !!
http://i83.servimg.com/u/f83/14/33/20/97/vilya10.jpg
http://i83.servimg.com/u/f83/14/33/20/97/vilya511.jpg

Vu l'Article IV.1.D du Corpus Législatif en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif a la spéculation qui dispose que :

« A l'exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considérée comme spéculateur. Tout spéculateur sera poursuivi pour escroquerie et jugé comme tel »

Considérant qu'en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable d'Escroquerie, nous vous demandons d'en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense

Première plaidoirie de la défense :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation :

Fatiguée, la procureur était fatiguée d'essayer de comprendre celle que l'on surnommait la Vilya.

Elle n'essaierait plus, à quoi bon parler à un mur
Non, elle n'essaierait même plus de démontrer sa culpabilité.
Les faits étant là, si évidents ; et celle ci ne cherchait même pas à nier de toute façon ni ne faisait appel à la clémence, continuant sans cesse ses méfaits.

L'accusation fera alors de même et continuera sans relâche à frapper celle qui détenait le record de procès en Dauphiné.

Attendu que la dame Vilya s'est rendue coupable d'escroquerie
Attendu la multi récidive

L'accusation requiert à l'encontre de la dénommée Vilya, la peine maximale soit :

3 Jours de prison
100 écus d'amende

Dernière plaidoirie de la défense :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Enoncé du verdict :

En ce jour du 6 janvier 1458.

Nous, Antoine de Navarre, Juge du Lyonnais-Dauphiné, allons rendre notre jugement à l'encontre de Vilya, accusée de détournement ...

Vu les arguments apportés.

Attendu que l'accusée ignore courriers et procès.

Attendu qu'elle me fait revenir en ce tribunal inopinément, et ne daigne même-pas y venir elle-même, encore.

Attendu qu'elle a établi un record de procès.

Nous condamnons l'accusée à une peine de dix jours de prison, une amende de 40 écus
La séance est levée ! Emmenez-la !

Le prévenu a été condamné à une amende de 40 écus et à 10 jours de prison ferme

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