En ce jour du 8 Juillet 1458,

Nous, Soleil, Procureure du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Liscensar à l’encontre de Thirietus

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

Vous êtes accusé d'avoir vendu sur le marché de Briançon, le 3 juillet 1458, 4 stères de bois a 4,40 écus.

Et en voici la preuve !!

http://img52.imageshack.us/img52/8150/thir.jpg

La vente de stère de bois à un prix supérieur à 3,80 écus est interdite sur Briançon par un décret de la ville :

Décret sur la vente et l'achat de stères de bois à Briançon

Article 1
Il est strictement interdit de vendre des stères de bois à plus de 3.80 écus sur le marché de Briançon.

Article 2
Les stères de bois en vente à 3.80 et moins sont strictement réservées à la mairie de Briançon.

Article 3
a) Seule la mairie de Briançon a le droit de vendre des stères de bois au-delà de 3.80 écus.
b) Les stères de bois vendues à un prix supérieur à 3.80 écus sont réservées aux forgerons, charpentiers et boulangers de Briançon.

Tout contrevenant à ces articles sera poursuivi pour escroquerie.


Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d'escroquerie, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

Nous signalons à la cour que nous avons à faire à un cas de récidive, le prévenu ayant été déclaré coupable d'escroquerie


La parole est à la défense.

bonjour votre honneur,
oui je suis coupable d'avoir vendu 4 steres de bois a 4 ecus40 sur le marche et j'assume totalement .cependant,je ne regrette pas,car obliger les habitants de briançon a travailler durement,a couper du bois pour pouvoir le revendre pour la maudite somme de 3ecus 80,ce qui m'aurais raporter que 15ecus20 pour une journée de travaille.et bien non,je ne regrette pas du tout et j'espere que cela va en faire reflechir beaucoup par rapport au prix de revente et peut etre quand il n'y aura plus personne pour couper du bois,la mairie reflechira un peu plus a ces loi absurde.
votre honneur ,je vous le repete,je suis coupable ,mais j'assumerais pleinement ma peine

Votre honneur, l accusé reconnaissant les faits, sa défense s’appuyant sur une contestation des lois , il ne nous ai pas permit de prendre cette défense en compte ici

La partie plaignante fait le rappel d'une autre affaire qui a déjà été jugée, je n'en prendrais pas acte ici. Dame ninoua nous donne aussi un autre aspect de la personnalité de l'accusé qui fait lui même don d'une somme consequente à la ville.
Nous considèrerons ça comme une sorte de repentir
.


Attendu les circonstances atténuantes sus citées, l accusation requiert à l’encontre du sieur Thyriétus
- Une amende symbolique de 1 écu
- Un travail à la mine de 3 jours


Que justice s accomplisse!

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

*Appelée à témoigner pour le procès du sieur Thirietus, la Bourgmestre de Briançon se trouvait sur un banc et écoutait attentivement le discours de l'accusé. Quand son tour fut venu, elle se leva pour se placer derrière la barre et salua respectueusement le Juge et le Procureur.*

Votre Honneur,
Je souhaiterais d'abord modérer quelques propos que nous venons d'entendre. Rien n'oblige Messire Thirietus à aller travailler en forêt.
Ensuite, je ne crois pas que nous soyons au bon endroit pour débattre de la pertinence de ce décret. Je n'ai jamais refusé le dialogue avec les Briançonnais et je me suis toujours tenue à leur disposition pour toute doléance qu'ils pourraient exprimer. Ce n'est pas en fraudant que l'on ouvre la discussion.
Par ailleurs, Messire Thirietus m'est aussi connu pour avoir acheté des sacs de blé réservés à la mairie. Etes-vous aussi en désaccord avec ce décret-ci Messire ?
Pour finir, et j'espère que l'accusé pourra nous éclairer là-dessus, je signale que Messire Thirietus a fait un don de 400 écus à la mairie de Briançon cette semaine. J'ignore s'il s'agit-là d'un acte de repentance, ce que je souhaite, mais peut-être que Messire Thirietus voudra s'expliquer lui-même.

*Ninoua salua la Cour et retourna s'asseoir en attendant la suite du procès*

En ce troisième jour du mois d'août de l'an de grâce 1458, moi, Thiberian Baccard, Juge du Lyonnais-Dauphiné, vais rendre mon jugement :

Vous êtes accusé d'avoir vendu sur le marché de Briançon, le 3 juillet 1458, 4 stères de bois a 4,40 écus et d'avoir ainsi violé le décret municipal actuellement en vigueur dans la petite ville au grand renom.

Après avoir écouté les demande de l'accusation, je vous condamne séance tenante à 4 jours de travail à la mine ainsi qu'a une amende symbolique de 1 écus.
J'espère que le jour que j'ai ajouté vous permettra de comprendre que ce n'est pour par la rébellion que l'on obtiens une meilleur écoute.
Vous avez jusqu'au 13eme jour de ce mois d'août 1458 pour régulariser votre situation.

Une fois la peine appliquée, vous devrez en rendre compte et prouver vos dires en la salle publique de justice :

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/depot-des-preuves-d-application-des-peines-t19051.htm