Procès ayant opposé Levre au Duché du Lyonnais-Dauphiné

Levre était accusé de Esclavagisme.

Nom du procureur : Fanny
Nom du juge : DonLope
Date du verdict : 01/01/1456
Lieu concerné par l'affaire : Briançon

Acte d'accusation :

Le 27 du mois de Mars de l’an de grâce 1456.

La cour de justice du Lyonnais Dauphiné sous l’autorité du Juge Donlope

Accusé : Levre

Nous, Dame Fanny de Claix, Procureur du Lyonnais Dauphiné, intentons un procès contre Levre.

La cour vous reproche d’être un vil esclavagiste … Vous avez embauché à un prix interdit !!!

Article IV.1.C L’esclavagisme
Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché comme indiqué dans la grille qui suit, sera jugé comme esclavagisme
- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 point de caractéristiques) : 16 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (1 point et plus de caractéristiques) : 22 écus minimum

Cette loi se n'applique pas : - au RMI, dérogatoire du droit commun puisque fruit de la munificence de notre souverain, Levan, Roy de France.
- aux salaires de la Sainte Eglise Aristotélicienne qui dans sa grande bonté nous donne l'obole et la réputation pour les menus travaux que nous devrions effectuer gracieusement pour elle.

Et en voici les preuves !!

http://img413.imageshack.us/img413/1646/levreoffreil1.png
http://img101.imageshack.us/img101/3136/levreembaucheao4.png

La parole est à la défense.

Première plaidoirie de la défense :

Bonjour

je reconnais avoir employer kalinette pour le somme de 21 écus avec 19 points d'intelligence, j'ai tout de suite proposer un arrangement avec kalinette mais je n'est pas donné suite car j'ai appris que je passer en jugement

j'attends donc votre les résultat de celui ci pour pouvoir resoudre rapidement se différent

Cordialement LEVRE

Réquisitoire de l'accusation :

Hummmm... J'aurais effectivement pu vous laisser vous arranger entre vous... mais le fait est que le sieur est récidiviste... sa crédibilité est donc affaiblie vous comprenez !

Je demande 10 écus d'amende Monsieur le Juge.

Dernière plaidoirie de la défense :

je suis conscient de ma récidive, mais je cherche pourtant à les résoudre rapidement, pour le premier fait j'ai même réécrit à la personne lésée car elle n'avait pas répondu à mes propositions d'arrangement et pour kalinette j'ai même proposé un remboursement supérieur au manque à gagnée du à mon erreur.

J'espère que tous cela pourra entrer en compte dans décision finale

Enoncé du verdict :

Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.

Vous êtes coupable d'esclavagisme.

Vous n'avez pas l'air de vous souvenir de la grille des prix. Soit, je vais vous aider.
15 écus d'amende vous permettront de ne plus recommencer, je pense.
Ne me remerciez pas, je sais, je suis royal.

Affaire suivante

Le prévenu a été condamné à une amende de 15 écus.

Le prévenu a été condamné à une amende de 15 écus

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