En ce jour du 11 mai 1459

Nous, Thiberian Baccard, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Oiselier à l’encontre du sieur Tghis.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Vous êtes accusé d'avoir répondu à une embauche le dimanche 8 mai 1459 ne respectant pas ainsi le décret ducal actuellement en vigueur concernant le jour du seigneur.
J'ajouterais que c'est la troisième fois que vous violez cette loi, vous êtes donc récidiviste.

En voici la preuve !!

http://i28.servimg.com/u/f28/15/08/65/12/embauc16.jpg
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Vu l’article V.3.1.c du Corpus Législatif en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif a l’Emploi :

V.3.1.c : Jour du Seigneur:
Chaque Dimanche, le jour du seigneur sera uniquement dédié au repos et à la prière. Ainsi, le duché interdit purement et simplement la parution d’annonce,et d’embauche à exception des offres institutionnelles (duché, mairie, ost et prévôté)

Seuls emplois tolérés seront alors ceux de l’église, ceux des mines, et ceux du verger, de la pêche ou du bucheronnage.
Vos champs cultivables devront donc être mis en attente d'une journée.


Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d’Esclavagisme, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

je plaide coupable dans une ville qui prefere juger ceux qui se retrouve esclave. je me retrouve coupable du systeme. la prairie doit etre susrement plus verte ailleur

fin de citation

Votre honneur,

Il y a une erreur dans le dossier, car le sieur Tghis est accusé d'esclavagisme, alors qu'en fait il devrait être jugé pour Trouve A l'Ordre Publique. La procure abandonne donc les charges à l'encontre du sieur Tghis

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

*Le lieutenant de la prévôté de Lyon avait été appelée à la barre afin de témoigner dans cette affaire d'esclavagisme passif.
Aussi après avoir salué la cour, déclara t'elle...*

Votre honneur.

Le sieur Tghis ici présent a reçu de ma part deux courriers l'un le dix huit avril et l'autre le deux mai, lui rappelant la loi qu'il avait baffoué et donc ce qui en découlerait en cas de récidive.

Sans réponse de sa part et surtout devant ses moultes récidives, dossier pour esclavagisme a été déposé contre lui dés le neuf mai suite à sa dernière récidive.

*Sa déclaration faite, le lieutenant se retira comme elle était venue.*

relaxé suite a vice de procédure