Le 4 Septembre de l'an de grâce 1456

Accusé : Sieur Hedges

Accusateur : Mairie de Castillon

Victime : Municipalité de Castillon

Procureur : Carminian

Juge : Flex



* Olryx, maire adjoint de Castillon entra dans la salle du tribunal, passablement énervé, certaines personnes faisaient fi de la loi et ne respectaient pas l'édit municipal de Castillon . Il s'éclaircit la voix et entama sa mise en accusation :*



Votre Honneur,

Je vous présente mes respects.



*Puis, il se tourna vers l'accusé*



« Sieur Hedges, vous comparaissez aujourd'hui, jeudi 4 Septembre 1456 devant la cour, car vous êtes accusé d'avoir violé l'édit municipal de la ville de Castillon . »



*Olryx s'éclaircit la voix et lut le texte de loi sus-visé de manière à être entendu de tous:*



« Je rappelle les textes de loi :

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- Décret municipal de la ville de Castillon -



Tout habitant de Castillon et étranger est soumis à la présente grille des prix maximum autorisés ci-jointe.

Tout habitant de Castillon et étranger peut passer outre cette grille des prix maximum et mettre des marchandises en vente à prix supérieurs, si et seulement si le maire de ladite ville a explicité son accord.

Tout contrevenant à cette grille des prix maximum (en écus) s'expose a des poursuites pour escroquerie.

Tout marchant ambulant, tel que définit dans le livre V, du droit commercial, doit au préalable entrer en contact avec la mairie de Castillon avant de déposer étals ou d'acheter sur le marché de ladite ville.



miche de pain : 6,60

fruit : 10,00

sac de mais : 3,60

bouteille de lait : 10,60

poisson : 20,00

morceau de viande : 18,50

sac de blé : 13,20

Sac de farine : 16

Quintal de carcasse de vache : 31,5

Demi quintal de carcasse de cochon : 16

Pelote de laine : 12,00

Peau : 15,20

Légume : 10,50

Stères de bois : 4,10

seau non cerclé : 30

manche : 10

rame : 29

coque : 37

petite échelle : 29

grande échelle : 83

barque complète : 120

Kilo de minerai de fer : 18,50

kilo de fer brut : 65,5

lingot de fer brut : 51,5

couteaux : 16

seau : 45

hache non aiguisée : 120

hache aiguisée : 145

épée non aiguisée : 190,5

épée aiguisée : 211

casque : 158

chapeau : 55

toque : 55

gilet : 130

tablier : 115

ceinture : 40

chausses : 27,5

bottes : 85

poulaines : 75

bustier : 130

bouclier : 70

foulard : 50

col : 75

chemise : 125

braies : 75

bas : 50

mantel : 272,5

cape : 180

corde : 52,5

robe : 250

coiffe : 80

houppelande : 265

jupe : 135



Fay en Periguers,

Perturabo de Louvelle



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* Il compulsa ensuite, ses parchemins et sortit les preuves incriminant l'accusé: *



Le 11 Août de cette année 1456, aux alentours de 15h, Sieur Obakhan, mandaté par la mairie et vérifiant l'application du décret en collaboration avec les forces de police, a acheté à Sieur Hedges 4 légumes pour 12,95 écus .

Il a directement envoyé un courrier expliquant les modalités du décret, et proposant un règlement à l'amiable. Sieur Hedges n'a donné aucune réponse.
Le 2 Septembre 1456, Dame Pumae, maire de Castillon lui a envoyé un rappel, mais celui ci est à nouveau resté sans réponse.



*Finalement, Olryx rappela ses droits à l'accusé :*



« Sieur Hedges vous avez le droit

de conserver votre liberté pendant la durée de votre procès.

de faire appel à un avocat de votre choix.

Je vous invite à consulter l'édit municipal, tel que disponible en notre Gargote,



Que suive la plaidoirie de la défense !

Oui je reconnais bien avoir vendu 4 légumes à 12,95 écus au lieu de 10,80 écus préconisé, je reconnais aussi n’avoir pas répondu aux courriers me demandant un règlement à l’amiable. Car j’estime avoir correctement exercé mon métier de marchand en appliquant la loi de l’offre et de la demande. Et que je n’oblige et ne menace aucuns citoyens sur les étals du marché.

*Olryx regarda un instant l'accusé.Il posa ses papiers et glissa ses mains dans ses poches avant de dire :*

"Sieur Hedges,je suis parfaitement d'accord avec le fait que vous pratiquiez simplement votre métier de marchand et que vous cherchiez à vous enrichir.Sauf que le marché est un équilibre qu'il ne faut pas rompre par des prix trop chers.Il y a des moyens de s'enrichir...en produisant plus,pas en augmentant les prix. Mais en augmentant trop les prix certaines ressources deviennent inaccessible et celà nuit au bon fonctionnement de Castillon."

*Le jeune adjoint se tourna ensuite vers le juge.*

"Votre Honneur,
Sieur Hedges reconnaît les faits,
mais dans tout les cas il est coupable d'avoir transgressé un décret de Castillon,
Je demande une amende de 20 écus remboursable à la mairie, 10 écus pour les frais du procès,
ainsi que un jour de prison pour avoir violé un décret en toute connaissance de cause et sans répondre aux rappels envoyés."

Sieur, certes il faut une règle de prix pour l’équilibre du marché, mais là on impose un prix maximum en lieu et place d’une fourchette de prix voir d’un tarif fixe. On protégerait à la fois le citoyen mais aussi le commerçant qui ne pourrait vendre à perte.
Concernant les réquisitions de l’accusation, je suis estomaqué par ses requêtes de 20 écus d’amende, d’un jour de prison et de 10 écus pour les frais de procès. Une telle faute si faute il y a ? Ne mérite surement pas de pareilles sanctions.

Pumae entra dans la salle et salua toutes les personnes présentes.

Messieurs Dames, mes respects.
J'apporte ici le témoignage de Sieur Obakhan, actuellement en voyage personnel.

Il m'a envoyé une lettre que je vous lis ici et vous laisse à disposition ensuite.

Pumae se leva et lut la lettre de Sieur Obakhan

"Les faits se sont déroulés comme dit précédemment. Sieur Hedges reconnaissant lui-même avoir vendu ces légumes bien au dessus du prix autorisé, et ce en toute connaissance de la loi, je ne vois pas quoi ajouter."

Elle laissa une pause et s'approcha ensuite du Juge pour lui donner la lettre.

http://img183.imageshack.us/img183/4738/lettreobakhanhn2.png

Bonne journée

Après un sourire, elle quitta la salle et laissa son adjoint faire le réquisitoire.

* Il dégustait un petit gouter Périgodin, en discrétion tout de même - le gouter était éparpillé sur la table du Juge- qui se composait de sauccison de cheval, de vin de Bergerac, et d'un petit panier de truffes, bien croustillantes. Là ce coup-ci, il finissa de macher ce qu'il avait en bouche pour prendre la parole*
~Le 8 septembre 1456~

Sieur Hedges !!
Vous estes accusé d'escroquerie par la Mairie de Castillon, car vous avez vendu 4 légumes à 12.95 écus, et sans répondre aux courriers de conciliation !!

Non mais, juste parceque vous voulez pas réponder, comme ça, vous vous permettez de trouver ça normal ?!
Les Lois trouvent "normal" aussi d'ajouter 60 écus à l'amende !!

Ensuite !! Vous avez fais un bénéfice de ..
*léger calcul mental* d'environ 12 écus.. On arrondi ça à 15 écus, hein !!

Par conséquence, moi, Juge Flex, je vous déclare coupable d'escroquerie !!
Vous payerez une amende immédiate de 15 écus !!
Et acheterez une bouteille de lait sur le marché comtal surtaxée de 50 écus pour ne pas avoir jugé bon de répondre aux courriers de rappels !!

J'espère avoir répondu à la question de l'offre et de la demande sieur Hedges !!

Bam ! *le lustrin retentit dans la salle*