Procès ayant opposé morticiaavalon au Comté du Périgord-Angoumois

morticiaavalon était accusé de Escroquerie.

Nom du procureur : Bergerac
Nom du juge : sanktuaire
Date du verdict : 02/04/1456
Lieu concerné par l'affaire : Bergerac

Acte d'accusation :

Le 26 du mois de mars de l'an de grâce MDCLVI,

Procureur : Mairie de Bergerac
Juge : Sanktuaire

Accusé : Dame Morticiaavalon
Victime : La ville de Bergerac
Chef d’inculpation : Escroquerie

Votre Honneur,
Dame Morticiaavalon comparait ce jour devant la Cour car il est accusé, selon la Loi du comté du Périgord-Angoumois, d’avoir commis un acte de escroquerie sur le pain à 6 écus, décret spécifique à la ville de Bergerac.

Je rappelle à l’accuse, et la cour le décret :

Décret municipal de la ville de Bergerac -

Tout pain à 6 écus est destiné à aider au développement des Bergeracois, et est réservé aux seuls habitants de Bergerac.

Il est interdit d'en acheter plus d'une miche par jour, et par personne.
Tout fraudeur se verra porter en justice par les services juridiques de la ville de Bergerac, pour escroquerie.

Le 26 Mars Dame Morticiaavalon, a été surprise d’en acheter une quantité de 2. J’ajoute que cette Dame est d’autant plus inexcusable, qu’elle est de niveau 3

Dame Morticiaavalon

Vous avez le droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès.
Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du comté du Périgord-Angoumois:
- Elaniel
- Tetedefer

/* Le procureur remit alors à l'accusé une copie du Corpus Juris Civilis, telle que celle placée à la libre disposition de tous en gargote de Périgueux. */

Que suive la première plaidoirie du prévenu !

Première plaidoirie de la défense :

Bien le bonsoir,
A mon grand étonnement lorsque j'ouvrîs mon courrier. J'ai cherché longtemps afin de m'aprecevoir que j'étais en faute pour avoir achetée deux miches de pain à 6écus pour MA concomation personnel!!!
Dans l'accusation envoyée par courrier, il est quand même malheureux que les fait ne sois pas décrit. Je ne nie absolument pas les fait et suis prête à payer les conséquences.
Bien à vous

Réquisitoire de l'accusation :

Votre honneur

Nous demandons à ce que l'accusé soit condamné d'acte d'escroquerie, de manière à éviter toute tentative de recidive, assorti avec la simple peine de remettre en vente les miches de pains qu'il ne devait acquérir, faisant comprendre à celui-ci que la cour a considéré son acte comme un simple geste d'inadvertance.

Cordialement

Dernière plaidoirie de la défense :

Par la présente, je m'engage à ce jours de mettre deux miches de pain à 6 écus sur le marché et à mieux me pencher sur les décrets de mon village.

Enoncé du verdict :

* Le juge étudia l’affaire et rendit son verdict. *

En ce jour du 02 Avril 1456, sous le règne de sa Grandeur, Perturabo de Louvelle, je, Sanktuaire de Crussol, rend le verdict suivant concernant l'affaire Morticiaavalon.

Dame Morticiaavalon,

Attendu que vous avez acheté deux miches de pain réservé aux habitants de Bergerac à hauteur de une miche par jour.

Attendu que vous souhaitez les remettre en vente au plus vite.

Je vous déclare coupable d’escroquerie tel que défini dans l’article 3.2 de l’Opus 1 du livre IV du droit pénal.

Vous êtes condamné à remettre en vente ces miches de pain à 6 écus. La preuve est à apportée à Dame Totone, notre juge d’application des peines.

Vous verserez également 1 écus de frais de greffier.

* Le juge frappa le pupitre de son marteau. *

Affaire jugée !

Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu

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