En ce III ème jour du Xème mois de l'année 1457,
nous, Celia, Procureur du Comté du Rouergue,
déposons une affaire opposant Rosetta et le Comté du Rouergue,
sous le chef d'accusation de trouble à l'ordre public

Dans la nuit du 1 au 2 octobre 1457 et aux alentours de Rodez.
La prévenue et son complice on sauvagement attaqué Donà Taniet qui voyageait tranquillement entre espallion et rodez
une description fut fourni par la victime et étant donner que vous déjà bien connu de se tribunal nous avons pas eu grand mal a vous reconnaitre et a vous rappelez parmi nous

Je ne peux que vous rappeler les lois de notre duché :
4.2.4.Du trouble à l'ordre public
L'ordre public désigne l'état dans lequel la paix, la salubrité, la tranquillité et la sécurité publique ne sont pas troublées dans un territoire donné à un moment donné.
Le trouble à l'ordre public est un délit correspondant à une atteinte portée à la paix, à la tranquillité ou à la sécurité publiques ou la perturbation d'un droit individuel ou d'une action du Comté exercé de manière licite.

maintenant je vous laisse la parole pour vous défendre

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

étant que cette personne ne sait pas présenter et qu'il y a récidive en plus je demande une forte amende au moins 130 écus et une forte peine de prison

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Nous, Aster, juge du Rouergue, en ce Xème jour du Xème mois de l'année 1457, allons rendre justice.

Aster se leva pour poursuivre son discours.

Attendu que l'accusée ne s'est pas présentée devant nous
Attendu que le Coutumier du Rouergue stipule qu'un accusé est considéré comme coupable tan qu'il n'a pas fait preuve de son innocense.
Attendu que Rosetta est une habituée des tribunaux, et qu'il ne semble pas qu'elle veille se racheter une conduite honorable

Déclarons l'accusée coupable.
Elle est condamné à une peine de 160 écus et 10 jour de prison.


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