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Procès ayant opposé Tenz au Comté de Toulouse
Tenz était accusé de Esclavagisme.
Nom du procureur : Aldec
Nom du juge : Carles de Castelmaura
Date du verdict : 10/11/1456
Lieu concerné par l'affaire : Castres
Esclavagiste !! Affameur !! Exploiteur !!
Oui Tenz c’est bien de toi que je parle !!
Tu as été pris en train de falsifier le livre des salaires en ayant payé Youyoute 12 écus !! Une misère pour une dure journée de labeur !!
Comment ça tu ne savais pas ? Tiens regarde toi-même la preuve de ton méfait :
http://leyounstorm.free.fr/affaireembauche.jpg
Voleur !!
Tu tombes sous le coup du décret comtal numéro III sur les salaires et de l’article 123 – 2 de notre bon coutumier :
« Décret n°III-1 du Vingt et dos Abrial de la annada MCDLVI portant application d'une grille de salaire :
A compter du jour de parution dudit décret n°III-1 portant application d'un grille de salaire, il est édicté que ladite grille de salaire s'applique de plein droit sur tout le territoire du Comtat de Tolosa.
Ladite grille de salaire porte les salaires à la valeur suivante :
- Mine : 15 écus
- Embauche : 15 écus pour 0 à 4 points de compétence
- Embauche : 18 écus pour 5 à 14 points de compétence
- Embauche : 20 écus pour 15 à 20 points de compétence
- Milice : 15 écus
- Armée : 18 écus
Nul ne peut embaucher à un salaire inférieur à la grille ci-dessus.
Tout manquement sera constitué en infraction justiciable devant la Còrt de lo Palàtz de Justiça au motif d'esclavagisme. »
« Art. 123-2 – De l’esclavagisme
L’esclavagisme se définit comme l’embauche d’un salarié agricole à un salaire inférieur au salaire minimum fixé par le Comté. L’esclavagisme est punissable d’une amende de 50 écus. »
Tenz prépare toi à répondre de ton crime odieux devant la justice et si tu n’es pas capable de te défendre seul, tu peux toujours faire appel à un avocat.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Le prévenu ne daigne même pas ouvrir la bouche … Son silence est un aveu.
Alors pour ne pas perdre mon temps avec de pareils individus, je réclame la peine maximale que prévoit notre bon coutumier :
50 écus d’amende pour esclavagisme
Plus une amende de 10 écus sous à titre de dédommagement pour Youyoute.
Plaise à sa Grace notre bon juge d’appliquer la justice avec toute la sagesse qui le caractérise …
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
*Le Jutge entra dans le prétoire et fit se lever l'audience. Il s'installa sur sa chaire et fit signe au greffier de prendre note du verdict.*
Monsenh l'Atornat, accusé, gens de l'auditoire,
Nous, Carles de Castèlmaura, en vertu des pouvoirs à nous conférés de rendre justice endéans les terres du Comtat de Tolosa pour le compte du Comtat de Tolosa représenté par monsenh Ben Elazar Kamps, allons rendre notre verdict.
La Cour
Considérant que l'accusé TENZ a brûlé des flammes de l'enfer,
Prononce la relaxe.
La Cour a prononcé,
L’audience est levée !
Le prévenu a été relaxé.