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Procès ayant opposé Dede81 à la mairie de Albi.
Dede81 était accusé de Esclavagisme.
Nom du procureur : Neyco
Nom du juge : taliesin91
Date du verdict : 06/03/1458
Lieu concerné par l'affaire : Albi
*encore le même? décidément il y en avait que même le tribunal ne changeait pas les idées. son troisième dossier en main concernant la crapule en face d'elle, la miss comme a l'accoutume lut a voix haute le dossier*
Date: 26 fevrier 1458
Juge: Messer Taliesin
Procureur: Dame Neyco
Prevot: Messer Heliorphee.
Ville d'Albi contre Dede81
Accusation: [ESCLAVAGISME] Dede81 - offre a 14 écus pour 0 en caractéristiques - 18 février 1458
Victime: Tintin1381
Témoin de l'acte: Sergent Eric Aymercah
Accusé levez vous!!
Après deux procès en ses lieux vous devriez être un habituer a croire que nous vous manquions.
Toujours est il qu'en ce jour vous voila a nouveau inculper d'esclavagisme.
*montre les preuves au Juge*
http://nsa12.casimages.com/img/2010/02/18/10021801520174828.jpg
http://i60.servimg.com/u/f60/14/10/78/27/dede8110.jpg
De par nos lois et decret:
Titre II ' Des infractions pénales
Chapitre 3 ' Des contraventions
Art. 123-2 ' De l'esclavagisme
L'esclavagisme
se définit comme l'embauche d'un salarié agricole à un salaire
inférieur au salaire minimum ou à des caractéristiques inférieures fixé
par le Comté.
L'esclavagisme est punissable d'une amende de 50 écus
Modification du décret n°III-1 du 22 avril 1456 et portant sur la Grille des Salaires en le Comté de Toulouse.
Ladite grille de salaire remplace l'ancienne du 24 avril 1457 et s'applique de plein droit sur tout le territoire du Comté de Toulouse
-Mine : 15 écus
-Embauche : 15 écus pour 0 à 4 points de compétence
-Embauche : 18 écus pour 5 à 14 points de compétence
-Embauche : 20 écus pour 15 à 20 points de compétence
Nul ne peut embaucher à un salaire inférieur à la grille ci-dessus.
Tout manquement sera constitué en infraction justiciable devant la Còrt de lo Palàtz de Justiça au motif d'esclavagisme
Par la même le Sergent ayant remarque faute a tout de même eu gentillesse en vous prévenant a nouveau.
*montre la lettre au juge*
Messire Dede81,
Je me présente : Eric Aymercah, Sergent de la maréchaussée d'Albi.
En passant par la mairie, j'ai constaté que vous aviez mit une embauche à 14 écus pour 0 de caractéristique, ce qui est illégal en notre Comté.
Je vous demande donc de bien vouloir annuler votre offre et de la remettre selon la modification de la grille salariale en vigueur depuis le 11 février 1458.
Pour annuler une offre d'emploi:
=> A gauche "Votre propriété"
=> Cliquer sur "Mon champs ( 1 ou 2)"
=> Cliquer sur "annuler"
Citation:
Ce décret est visible sur le panneau d'information de la mairie, ainsi qu'en salle des actes du chateau comtal
(http://chateau-narbonnais.forumactif.com/salle-des-actes-f59/comte-decrets-en-application-t1405.htm)
Modification du décret n°III-1 du 22 avril 1456 et portant sur la Grille des Salaires en le Comté de Toulouse.
Ladite grille de salaire remplace l'ancienne du 24 avril 1457 et s'applique de plein droit sur tout le territoire du Comté de Toulouse
Mine : 15 écus
Embauche : 15 écus pour 0 à 4 points de compétence
Embauche : 18 écus pour 5 à 14 points de compétence
Embauche : 20 écus pour 15 à 20 points de compétence
Nul ne peut embaucher à un salaire inférieur à la grille ci-dessus.
Tout manquement sera constitué en infraction justiciable devant la Còrt de lo Palàtz de Justiça au motif d'esclavagisme
Cordialement,
Eric Aymercah,
Sergent de la maréchaussée d'albi
Fait et envoyé le 18 février 1458
Aussi par le fait que vous êtes ici a nouveau pour esclavagisme alors que vous fûtes reconnu coupable en ce tribunal.
De par notre Coutumiers:
Art. 121-8 ' De la récidive
En cas de récidive, les crimes ci-dessus définis sont punissables du bannissement temporaire d'une durée maximale de trois(3) mois du Comté, ou d'une amende d'un montant double des peines ci-dessus prévues.
En cas de seconde récidive, les crimes sont punissables de la peine de mort.
Aussi mon bon messire qu'avez vous a dire pour votre défense?
Actuellement comme tout inculper vous avez droit a un avocat pour vous défendre.
Voici la liste.
Little_Dheimet, bâtonnier
Richmartel
Maïlys
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
*la tite miss se lava c'était son tour*
Au vu que l'accusé ici présent n'en a toujours que faire d'être en procès.
Je demande donc le double de la peine maximale pour esclavagisme, soit cent (100) écus.
Avec un peu de chance nous ne le verrons plus en ses murs.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Accusée, levez-vous !
Dans l'affaire de la ville d'albi contre dede81.
Vu le decret du 22 avril 1456 fixant les grilles de salaire dans le Comté de Tolosa
Vu de l'article 123-2, De l'esclavagisme, du Grand Livre des lois Toulousaines
Considérant que l'accusation d'esclavagisme est fondée au regard des preuves de la maréchaussée confondant l'accusé,
Considérant que l'accusé ne s'est pas présenté devant la cour,
Considérant que l'accusé a refusé tout reglement a l'amiable avec la maréchaussée,
Reconnait que l'accusé a deja un casier judiciaire,
En conséquence la cour condamme l'accusé à une amende de cinquante cinq( 55 ) écus dont 5 écus de frais de justice.
Qu'exécutée soit la sentence à moins qu'elle ne soit pourvue en appel dans les délais prévus par la loi !
L'audience est levée !
*Taliesin91 frappa son marteau : PAM !*
Le prévenu a été condamné à une amende de 55 écus