*encore un cas d'esclavagisme sauf que ce nom la était déjà passe entre ses petites mains*

Date: 25 mars 1458

Juge: Messer Hulki

Procureur: Dame Neyco

Prévôt: Dame Titcanard

Ville d'Albi contre : Dede81

Accusation: [ESCLAVAGISME] Dede81 - offre a 14 écus pour 0 en caractéristiques - 18 mars

1458

Victime: Sararita

Témoin de l'acte: Sergent Eric Aymercah

Accusé levez vous!!

De par le decret Comtal:

Modification du décret n°III-1 du 22 avril 1456 et portant sur la Grille des Salaires en le

Comté de Toulouse.

Ladite grille de salaire porte les salaires à la valeur suivante et remplace l'ancienne du

24 avril 1457 s'appliquant de plein droit sur tout le territoire du Comté de Toulouse.

Mine : 15 écus

Embauche : 15 écus pour 0 à 4 points de
compétence

Embauche : 18 écus pour 5 à 14 points de
compétence

Embauche : 20 écus pour 15 à 20 points de
compétence

Nul ne peut embaucher à un salaire,ni caractéristique inférieur à la grille ci-dessus.

Tout manquement sera constitué en infraction justiciable devant la Còrt de lo Palàtz de

Justiça au motif d'esclavagisme."

Ainsi que par le Coutumier de Toulouse:

Titre II ' Des infractions pénales
Chapitre 3 ' Des contraventions
Art. 123-2 ' De l'esclavagisme
L'esclavagisme
se définit comme l'embauche d'un salarié agricole à un salaire
inférieur au salaire minimum ou à des caractéristiques inférieures fixé
par le Comté.
L'esclavagisme est punissable d'une amende de 50 écus


Vous avez enfreint une de nos lois tout comme ses preuves le montrent.

*montre les preuves au juge*

http://nsa15.casimages.com/img/2010/03/18/10031804434149634.jpg

http://nsa15.casimages.com/img/2010/03/20/100320095931244695.jpg

Par la même vous êtes mon cher ami convoquer ici encore alors que vous fûtes condamner a plusieurs reprises.

Aussi de par notre bon Coutumiers de Toulouse.

Art. 121-8 ' De la récidive
En cas de récidive, les crimes ci-dessus définis sont punissables du bannissement temporaire

d'une durée maximale de trois(3) mois du Comté, ou d'une amende d'un montant double des

peines ci-dessus prévues.
En cas de seconde récidive, les crimes sont punissables de la peine de mort.

Il s'agit la de votre seconde récidive.

Aussi a vous de choisir et réfléchir a l'avenir pour vos actes.

Par la meme mlagre votre casier comma la loi le stipule le Sergent Eric a tout de meme

tenter de vous prevenir.

*montre le courrier au juge*

=> Courrier envoyé à Dede81 le 18/03/1458 à 16h45:


Messire dede81

Je me présente : Eric Aymercah, Sergent de la maréchaussée d'Albi.

En
passant par la mairie, j'ai constaté que vous aviez mit une embauche à
14 écus pour 0 de caractéristique, ce qui est illégal en notre Comté.

Je
vous demande donc de bien vouloir annuler votre offre et de la remettre
selon la modification de la grille salariale en vigueur depuis le 11
février 1458.

Pour annuler une offre d'emploi:
=> A gauche "Votre propriété"
=> Cliquer sur "Mon champs ( 1 ou 2)"
=> Cliquer sur "annuler"

Citation:
Ce décret est visible sur le panneau d'information de la mairie, ainsi qu'en salle des actes

du chateau comtal
(http://chateau-narbonnais.forumactif.com/salle-des-actes-f59/comte-decrets-en-application-

t1405.htm)
Modification du décret n°III-1 du 22 avril 1456 et portant sur la Grille des Salaires en le

Comté de Toulouse.
Ladite
grille de salaire remplace l'ancienne du 24 avril 1457 et s'applique de
plein droit sur tout le territoire du Comté de Toulouse

Mine : 15 écus
Embauche : 15 écus pour 0 à 4 points de compétence
Embauche : 18 écus pour 5 à 14 points de compétence
Embauche : 20 écus pour 15 à 20 points de compétence

Nul ne peut embaucher à un salaire inférieur à la grille ci-dessus.
Tout manquement sera constitué en infraction justiciable devant la Còrt de lo Palàtz de

Justiça au motif d'esclavagisme

Cordialement,

Eric Aymercah,
Sergent de la maréchaussée d'albi

Fait et envoyé le 18 mars 1458



Comme tout criminel vous avez droit a un avocat dont voici la liste.


Liste des avocats
Little_Dheimet, bâtonnier
Richmartel
Maïlys

Par la même je vais demander aux témoins de l'acte de venir ici même.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

*encore aucune réponse décidément autant faire vite*

Au vu du nom respect je demande une peine de 100 écus pour récidive soit la peine maximale.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Votre Honneur, Dame Prévot, Dames et Messires.

Je suis Eric Aymercah, Sergent de la maréchaussée d'Albi.

Me voici une nouvelle fois appelé à témoigner à l'encontre de Messire Dede81.

Que vous dire qui n'a déjà été dit à ses précédents procés ? Ce Messire est un multi récidiviste en de nombreux délits d'escroquerie et d'esclavagisme, il ne répond jamais aux courriers qu'on lui envoie et persiste à ignorer nos lois et à n'en faire qu'à sa tête !

Je demande la plus vive sévérité à son encontre afin qu'il finisse par comprendre à quel point le mépris de nos lois peut lui en couter !

Merci de m'avoir écouter !

Le juge Hulki entra dans la salle d'audience fortement remonté et bien décidé à donner un exemple aux récidivistes comme l'accusée, de plus celui ci brillait par son absence, mais au moment ou le juge s'installa pour lire son verdict, un garde entra en courant et s'avança vers lui, un os et un papier à la main,

Votre honneur, voici ce que nous avons retrouvé du dénommé dédé81, ce papier dans une loque d'habit déchiré indiquant son titre de propriété et cet os, apparement tout ce qu'il reste de lui, il a été dévoré par les loups !!!

Hulki songeur, décidément, les loups ont faim en ce moment et dévore tout les accusés, est ce une punition divine??? Hulki n'avait pas la réponse, mais se leva...

La cour, pronnonce donc en ce jour une relaxe, puisse aristote avoir pitié de ce récidiviste.

Qu'exécutée soit la sentence à moins qu'elle ne soit pourvue en appel dans les délais prévus par la loi !

La Cour a prononcé, ce troisième jour du mois d'avril de l'an grâce 1458,

La Cour a clos le dossier en première instance.

L'audience est levée !