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Procès ayant opposé Iganur au Comté de Toulouse
Iganur était accusé de Trahison.
Nom du procureur : Neyco
Nom du juge : Hulki
Date du verdict : 03/05/1458
Lieu concerné par l'affaire : Toulouse
*encore lui? Il aime prendre la mairie c'est po potib autrement*
Date: 3 avril 1458
Prevot: Titcanard
Procureur: Neyco
Juge: Hulki
Temoin: Luffy324
Comtat de Toulouse contre: Iganur
Accusation: Trahison - Révolte contre la mairie de Toulouse
Victime: Mairie de Toulouse
Accusé levez vous!!!
Messer Iganur puis je savoir ce qui c'est encore passer en votre tête? Un autre appel du Tres Haut? Je doute sincèrement de votre défense quel quel soit pour ce coup.
Aussi pour la forme je vous rappelle les lois même si je doute que vous vous en souciez réellement.
Du Coutumier :
=> Art. 121-3 ' De la trahison
Spoiler:
La trahison se définit comme tout acte d'opposition au roi et
aux représentants légitimement élus du Comtat (membres du conseil
comtal et maires), dont il existe plusieurs sortes :
Les actes de rébellion se définissent comme l'organisation d'une attaque non
légitime contre le Comté ou une mairie. Pour être légitimes, les
attaques contre les mairies doivent avoir été approuvées par le Conseil
comtal et les attaques contre le Comté validées par la procédure
indiquée à l'article XVII de la Charte du Comté, ou par l'Etat-major en
cas de prise d'assaut du château par des troupes extérieures au Comtat.
Les actes d'espionnage se définissent comme la recherche d'informations
stratégiques dans le but de nuire au Comtat de Tolosa ou aux villes qui
le constituent.
L'aide aux armées ennemies présentes sur le sol du
Comtat de Tolosa se définit comme le soutien militaire ou logistique
fourni par tout sujet Toulousain à une armée non reconnue par Tolosa ou
qui ne lui soit pas alliée.
Cette aide peut prendre, entre autres,
la forme de l'embrigadement, de l'aide à l'organisation de l'armée par
la fourniture de PEA, de la fourniture d'armes, de trésorerie ou de
vivres à prix préférentiel.
La trahison est punissable de six jours de prison et de mille (1 000) écus d'amende, ainsi que du
bannissement du Comté.
Aussi comme preuve afin de confirmer dire voici celle laisser par un pauvre toulousain défendant mairie d'ailleurs nous ne pouvons que féliciter son travail.
*tends la preuve au juge*
http://img525.imageshack.us/img525/679/revt.jpg
Aussi comme notre loi l'exige en cas de demande vous avez le droit a un avocat.
Je vous rappelle la liste.
Little_Dheimet, bâtonnier
Richmartel
Maïlys
Comtat de Toulouse contre: Iganur
Accusation: Trahison - Révolte contre la mairie de Toulouse
Victime: Mairie de Toulouse
Accusé levez vous!!!
Messer Iganur puis je savoir ce qui c'est encore passer en votre tête? Un autre appel du Tres Haut? Je doute sincèrement de votre défense quel quel soit pour ce coup.
Aussi pour la forme je vous rappelle les lois même si je doute que vous vous en souciez réellement.
Du Coutumier :
=> Art. 121-3 ' De la trahison
Spoiler:
La trahison se définit comme tout acte d'opposition au roi et
aux représentants légitimement élus du Comtat (membres du conseil
comtal et maires), dont il existe plusieurs sortes :
Les actes de rébellion se définissent comme l'organisation d'une attaque non
légitime contre le Comté ou une mairie. Pour être légitimes, les
attaques contre les mairies doivent avoir été approuvées par le Conseil
comtal et les attaques contre le Comté validées par la procédure
indiquée à l'article XVII de la Charte du Comté, ou par l'Etat-major en
cas de prise d'assaut du château par des troupes extérieures au Comtat.
Les actes d'espionnage se définissent comme la recherche d'informations
stratégiques dans le but de nuire au Comtat de Tolosa ou aux villes qui
le constituent.
L'aide aux armées ennemies présentes sur le sol du
Comtat de Tolosa se définit comme le soutien militaire ou logistique
fourni par tout sujet Toulousain à une armée non reconnue par Tolosa ou
qui ne lui soit pas alliée.
Cette aide peut prendre, entre autres,
la forme de l'embrigadement, de l'aide à l'organisation de l'armée par
la fourniture de PEA, de la fourniture d'armes, de trésorerie ou de
vivres à prix préférentiel.
La trahison est punissable de six jours de prison et de mille (1 000) écus d'amende, ainsi que du
bannissement du Comté.
Aussi comme preuve afin de confirmer dire voici celle laisser par un pauvre toulousain défendant mairie d'ailleurs nous ne pouvons que féliciter son travail.
*tends la preuve au juge*
http://img525.imageshack.us/img525/679/revt.jpg
Aussi comme notre loi l'exige en cas de demande vous avez le droit a un avocat.
Je vous rappelle la liste.
Little_Dheimet, bâtonnier
Richmartel
Maïlys
Première plaidoirie de la défense
Dieu m'avait dit quel traitement vous réserviez aux prophètes! A ce qu'il m'a dit vous en aviez même crucifié un! Et vous voulez maintenant vous débarrasser de moi! Et de quelle manière ? En me laissant mourir de faim au fond d'une geôle?
Honteux et lâche ! Il n'y a pas d'autres termes !
J'ai en effet attaqué la mairie le 29 et 30 mars, pour vous réserver une blague divine pour les jours suivants!
Vous ne pouvez pas croire à la raison humoristique et fanfaronne de mes attaques, mais vous ne pouvez mettre en doute le fait que je suis un envoyé divin! Comment le prouver me dit le gentilhomme au fond de la salle! Je comprends votre doute... Laisser croupir au fond des oubliettes un messager divin, ce n'est pas sans risques.
Je vous donne la façon de le vérifier. Quiconque doute de ma légitimité a l'autorisation divine de me défier en lice! Personne ? La crainte divine peut être ? Donc le doute ... vous laissant supposer à vous même la véracité de mes dires!
Quelqu'un ? Qu'il vienne ! Dieu guidera ma ma et me fera sortir vainqueur de tout les duels qui me seront présentés.
Pardon? Non je ne viens pas semer la mort, faire couler le sang et prôner la violence au nom de Dieu, mais simplement représenter sa puissance divine et faire respecter ses envoyées et la légitimité de leurs actes.
Et avant de partir, notez, monsieur le Juge, madame le Procureur, que Dieu vous apprécie tout particulièrement, sinon il ne vous donnerai pas autant de travail avec moi.
* Adresse un clin d''il malicieux à ces derniers, salue l'assemblée et lève la tête vers le tout puissant *
Sur ce, Mesdames, Messieurs, à bientôt!
*baillant un petit peu la miss lut ce qui pour elle semblait le plus juste en peine*
Messire Iganur vu que vous aimez prendre les mairies sans raison, déjà dans ma grande magnanimité je n'irai point rapporter vos paroles a Rome car a ce point la c'est le bucher que vous aurez droit.
Aussi en espérant que l'ombre de nos cachots vous remettent idée en place soit je demande 5 jours de prison et 20 ecus d'amende.
L'Eglise c'est MOI !
Je purge déja une peine de 6 jours dans vos cachots, il n'y a pas de pèlerinage ou de retraite qui arrivent mieux à procurer ce recul sur soi même
Le juge Hulki n'avait pu retenir sourire lors du déroulement de l'audience, en reconnaissant l'accusé et écoutant ces plaidoiries de défenses qui n'avaient point varier depuis sa première comparution.
Accusé, messirre Iganur, levez vous
La cour,
au vue Du Coutumier Toulousain et de son Art. 121-3 ' De la trahison
aprés étude du dossier et écoutes des réquisitoire de notre procureur et du témoignage de la défense.
considérant le casier judiciaire de l'accusé qui mentionne condamnation pour Trahison le 07/04/1458
considérant les preuves apportées par l'accusation
considérant le jeune age de l'accusée
considérant que l'accusé ne nie pas les faits
Considérant l'absence de témoignage
Vous considère coupable de trahison par le fait d'avoir osé attaquer la capitale de notre Comté
La cour vous condamne à une peine de trois jours de prisons et au paiement d'une amende de 20 écus dont 5 écus de frais de justice.
Allons, allons messire Iganur, vous n'avez pas purgé 6 jours dans nos geoles, mais seulement 2 pour votre précédente condamnation. Comme nous vous l'avons dit précedemment, nous vous invitons à vous rapprocher de membres de notre bonne église, qui sera je n'en doute pas vous expliquer comment répandre la parole du Tout puissant autrement qu'en attaquant des mairies.
Puisse dieu ou un médicastre vous ramener à la raison !!!
Qu'exécutée soit la sentence à moins qu'elle ne soit pourvue en appel dans les délais prévus par la loi !
La Cour a prononcé, ce troisiéme jour du mois de mai de l'an grâce 1458,
La Cour a clos le dossier en première instance.
L'audience est levée
Le juge Hulki frappa son marteau PIM !!
Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus et à 3 jours de prison ferme