Procès ayant opposé Vako au Comté de Toulouse

Vako était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : Neyco
Nom du juge : Hulki
Date du verdict : 16/05/1458
Lieu concerné par l'affaire : Albi

Acte d'accusation :

*un brigandage en terre de Toulouse or de question, la miss biscuit se rendant en tribunal se prepara*

Date: 26 avril 1458

Prevot: Titcanard

Procureur: Neyco

Juge: Hulki

Comtat de Toulouse contre: Vako

Accusation: [TOP-BRIGANDAGE] Vako - Racket - 24 avril 1458

Victime: Etranger_etrange

Accusé levez vous!!!

Messire Vako en la nuit du 23 avril de cette année vous avez tenter de brigander ce triste sire ici présent.

*montre la victime du doigt puis montre preuve au Juge*

http://nsa14.casimages.com/img/2010/04/24/100424054420912744.jpg

Pas de chance pour vous celui ci vous a mis une sacres fesser.
Il faut être honnete s'attaquer a plus fort que soit il faut être soit fou soit courageux. Étrangement je penserai probablement pour la première solution.

Aussi comme le dit nos lois de notre bon Coutumiers située en gargote sur nos panneau d'affichage.

Art. 121-5 ' Du vol
Le vol se définit comme tout agissement visant à obtenir la propriété de marchandises en s'en emparant contre le gré d'une personne par la force ou par la ruse. Le vol est punissable d'un jour de prison et de mille (1 000) écus d'amende, ainsi que de la restitution de l'ensemble des biens volés.

Art. 112-4
La tentative est punie comme l'agissement lui-même.

Aussi Messire Vako qu'avez vous a dire pour votre défense?

Comme notre Coutumier le précise vous avez le droit d;avoir un avocat.

Voici la liste.

Little_Dheimet, bâtonnier
Richmartel
Maïlys

Par la même j'en appelle a la victime ici présente pour témoigner

Première plaidoirie de la défense :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation :

Au vu du fait que l'accusé ne prends même pas le temps de parole, en conséquence, je demande peine de un jour de prison et 350 écus d'amende. J'ose espérer que ceci lui rafraichira les idées pour ses méfaits a l'avenir.

Dernière plaidoirie de la défense :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Enoncé du verdict :

Le juge Hulki entra dans la salle d'audience, trève de patience, l'accusée n'avait pas daigné se présenter devant le tribunal.

En l'absence de l'accusé,

La cour

au vue de l'article 121-5 et 112-4 du grand livre des lois de Toulouse

Aprés écoute des réquisitoires et étude des preuves

Considérant l'absence du témoignage de la victime
Considérant le jeune age de l'accusé
Considérant que l'accusé n'a pas reussi sa tentative de vol
Considérant que l'accusé ne s'est pas présenté à l'audience
Considérant le casier judiciaire de l'accusé et constatant donc un état de récidive
Considérant que l'accusé ne donne aucune garanti du paiement d'une amende

Considére messire Vako coupable des faits qui lui sont reprochés et le condamne à trois jours de prison ainsi qu'à 5 écus de frais de justice.

Gardes, allez chercher immédiatement ce triste sir et amenez le dans les geoles de notre chateau.

Qu'exécutée soit la sentence à moins qu'elle ne soit pourvue en appel dans les délais prévus par la loi !

La Cour a prononcé, ce seixième jour du mois de mai de l'an grâce 1458,

La Cour a clos le dossier en première instance.

L'audience est levée

Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus et à 3 jours de prison ferme

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