*L'escroquerie ou l'art de ce faire de l'argent sur le dos des autres on aura tout vu tiens*

Date: 24 mai 1458
Juge: Hulki
Procureur: Neyco
Prevot: Chugoalpha

La ville d'Albi contre: Korygane
Temoin: Diden
Accusation: [ESCROQUERIE] Korygane - ACHAT DE MARCHANDISES RESERVEES - 02/05/1458

Accusé levez vous!!!

Messire Korygane, le 30 avril de cette année vous fûtes prit en flagrant délit d'achat de poisson réservé a la mairie.

*montre preuve au juge*

http://img718.imageshack.us/img718/1394/poissonfraudekory.jpg

Or celons les lois de la ville d'Albi.


- Article 3
Le poisson vendu en dessous de 17,51 écus est réservé à la mairie
Le poisson entre 17,51 et 18 écus est reservé aux seuls albigeois

Ainsi que notre Coutumier de Toulouse.

Extrait du Coutumier Toulousain :

Art. 123-1 ' Du champ d'application des contraventions
Les contraventions sont les infractions aux arrêtés municipaux, dont le texte est

obligatoirement repris sur l'affichage municipal et au bureau de police local.
De nouvelles infractions peuvent être créées par les mairies, après autorisation du conseil comtal.
Sauf les cas particuliers ci-dessous, les contraventions sont punissables d'une amende de cent (100) écus.

Puis je savoir en quoi le fais d'acheter poisson a prix réduit vous aidera? Si vous étiez dans le besoin la mairesse au moment des fait vous aurai fait grâce de quelques écus.

Surtout qu'il ne s'agit point la de la première infraction noter a votre égard.

Aussi tel la loi l'exige vous avez le droit a un avocat voici la liste des représentant du comtat.


Little_Dheimet, bâtonnier
Richmartel
Maïlys

je vous prie de m'excusez monsieur le juge je ne l'ai pas fait intentionnellent
car je n'avais pas lue le decret a savoir que le poissons était pour la mairie je plaide donc coupable et vous demande de réparer cela par un moyen financier
vous prmettant a l ' avenir de bien faire attention

*une personne honnete a noter dans son petit calepin, se levant*

QAu vu de votre plaidoirie affirmant un minimum d'honnêteté, je demande une amende de 15 ecus.

jassume monsieur le juge l'amende de 15 ecus et vous remercie pour votre clémence

ou dois-je payer cette somme s'il vous plait

Le juge Hulki fit son entrée dans le tribunal pour rendre verdict dans une affaire d'escroquerie impliquant messire Korygane.

La cour

au vue de l'arrété numéro 2 article 3 des décrets municipaux d'Albi
au vue de l'article 123-1 du grand livre des lois de Toulouse

Aprés écoute des réquisitions et témoignages et étude du dossier:


Considérant que l'aéccusé reconnait les faits
Considérant que l'accusé se dit prèt à collaborer avec la justice
Considérant le dossier de l'accusation fort léger, ne faisant pas trace des procédures à l'amiable devant être suivi par la maréchaussée, ni des éventuels antécédents de l'accusé avec la maréchaussée qui expliquerait l'absence de procédure à l'amiable.
Considérant l'absence de témoignage de témoins de l'accusation

La cour vous estime coupable et vous condamne à verser une amende de 5 écus auprés de la maréchaussée de notre Comté avant la date du 10 juin de l'an de grace 1458, et réduit les frais de justice à 1 écus qui vous seront retirés immédiatement.

La maréchaussée vous contactera pour vous acquitter de l'amende à laquelle vous êtes condamné.

Dame Korygane, la cour se montre extrémement clémente en ne vous imposant qu'une amende égale au montant d'une amende forfaitaire appliqué dans les cas de réglement à l'amiable. Cette cour ne vous juge que sur les faits présentés en ce tribunal, ce qui explique notre clémence, car nous savons par ailleurs que votre nom est loin d'être méconnu des services de la maréchaussée. Nous espérons que vos excuses et votre désir de ne pas renouveler d'infractions sont sincères et que nous n'aurons plus à vous revoir devant ce tribunal.

Qu'exécutée soit la sentence à moins qu'elle ne soit pourvue en appel dans les délais prévus par la loi !

La Cour a prononcé, ce vingt-neuvième jour du mois de mai de l'an grâce 1458,

La Cour a clos le dossier en première instance.

L'audience est levée