Le 19 du mois de juin de l’an de grâce 1456,

Accusateur : La prévôté du Comtat de Tolosa
Procureur : Lamis
Juge : Necrobutcher

Accusé : Sieur Croq69
Victimes : Sieur Azkaban et Dame Linoa2901
Témoins de l’accusation : Néant

*Les gardes firent entraîner le prévenu suivant dans la salle d’audience.
Le Procureur, Sieur Mathieu de Mélian, entra dans la salle... *

« Sieur Croq69, vous comparaissez aujourd’hui ci-devant la cour car vous êtes accusée selon le Décret n°III-1 portant application d'une grille de salaire, d’avoir commis un acte d’esclavagisme. Vous avez en effet, à la date du 7 juin de cette année, embauché le sieur Azkaban pour un travail requérant 19 de caractéristique, mais que vous n’avez payé que 18 écus, ainsi qu'embauché la dame Linoa2901 pour un travail requérant 19 de caractéristique, mais que vous n'avez payé que 18 écus.
Malgré la sommation de la prévôté de Castelnaudary, vous n’avez pas remboursé la victime comme il vous était demandé.
Ce pourquoi vous comparaissez aujourd’hui. »

Rappel de la loi :

Décret n°III-1 du Vingt et dos Abrial de la annada MCDLVI portant application d'une grille de salaire a écrit:

A compter du jour de parution dudit décret n°III-1 portant application
d'une grille de salaire, il est édicté que ladite grille de salaire
s'applique de plein droit sur tout le territoire du Comtat de Tolosa.

Ladite grille de salaire porte les salaires à la valeur suivante :
Mine : 15 écus
Embauche : 15 écus pour 0 à 4 points de compétence
Embauche : 18 écus pour 5 à 14 points de compétence
Embauche : 20 écus pour 15 à 20 points de compétence
Milice : 15 écus
Armée : 18 écus

Nul ne peut embaucher à un salaire inférieur à la grille ci-dessus.

Tout manquement sera constitué en infraction justiciable devant la Còrt de lo Palàtz de Justiça au motif d'esclavagisme.

* Monsieur Le Procureur fit parvenir les preuves par truchement de l’huissier : *

Les preuves :

- Croq69 cherche un travailleur pour récolter un champ de maïs. Qualification requise : 19 points de force, Salaire : 18,00 écus.
- Croq69 cherche un travailleur pour récolter un champ de maïs. Qualification requise : 19 points de force, Salaire : 18,00 écus.

- http://imageshack-france.com/out.php/i126875_escl.jpg

« Vous avez le droit de rester en liberté jusqu à la fin du procès.

Vous trouverez, ci- joint, une copie des décrets en vigueur au Comté de Toulouse:

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=320086

Que suivent les témoignages ainsi que la plaidoirie du prévenu. »

Erreur de ma part.
rectifier le lendemain.
Comment faire pour remboursé les victimes.

*Lamis se leva et débuta son intervention*

- Votre honneur, Messire prévenu

Je dois bien vous dire que je m'étonne que ledit Croq69 se dise que maintenant qu'il aurait pu rembourser ses victimes. Pire encore, quand on sait que la prévosté lui a envoyé de multiple courriers en vain...

* Mathieu de Mélian marqua une pause et reprit*

- Néanmoins, je puis dire que je suis plutôt satisfait que, vous souhaitiez rembourser les victimes.
Je pense que la procédure à l'amiable est dépassée dans cette affaire et c'est pour cela que :

Attendu que le prévenu a embauché deux personnes à des salaires trop bas,
Attendu que le prévenu n'a point réagi pour une procédure à l'amiable,
Attendu que le prévenu souhaite icilieu, rembourser ses victimes,

Nous, Atornat Mathieu de Mélian dict Lamis, Baron de Tallard et Seigneur de Pommier en Beaurepaire, demandons la condamnation dudit Croq69 à une amende de 10 écus.

Je vous remercie,

*Lamis alla se rassoire*

Bonsoir.
erreur de ma part d'accord.
mais c'est la premiere fois.
alors que certain achetent des produits pour les revendre bien plus cher et la ont ne leurs fais rien.
sur ce messieurs bonne soirée.

*Le juge, armé de son fidèle verdict s'avança à son pupitre*

Coupable!
Hum...Non ce n'était peut être pas maintenant que j'aurais du l'annoncer...Reste qu'il n'y a maintenant plus vraiment de, comme diraient les anglois, "suspens", revenons donc au jugement!
Ayant entendu les différentes interventions, nous, Karl Andrecht Von Necbataümer Valendras, juge du comté de Toulouse, ne voyons aucun acte de bonne foi du prévenu. Il est donc condamné à une peine de 10 écus d'amende et que cela ne se reproduise plus.

Force reste à la loi!
Fait le 27/06/1456