Décret sur la grille des salaires

Décret sur la grille des salaires


Ausissètz, ausissètz,

Digne peuple del Comtat de Tolosa,

Toulousaines et Toulousains, nous, Pippa16, Portaparaula del Comtat de Tolosa, à tous présents et à venir, portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse l’annonce suivante:

Modification du décret n°III-1 du 22 avril 1456 et portant sur la Grille des Salaires en le Comté de Toulouse.
Ladite grille de salaire remplace l'ancienne et s'applique de plein droit sur tout le territoire du Comté de Toulouse, dont le contenu est le suivant :


Décret n°III-1 du 8 juin de la annada MCDLVIII portant application d'une grille de salaire:


A compter du jour de parution dudit décret n°III-1 portant application d'un grille de salaire, il est édicté que ladite grille de salaire s'applique de plein droit sur tout le territoire du Comtat de Tolosa.

Ladite grille de salaire s'applique à tous les paysans, les artisants, les clercs, les érudits, les bourgeois et les nobles (niveau 1 à 4) excluant les offres d'emploi de la construction d'hôtel particulier.

Ladite grille de salaire porte les salaires à la valeur suivante :

* de 11 à 15 points de compétence : embauche à 17 écus minimum
* de 16 à 19 points de compétence : embauche à 20 écus minimum

Pour informations:

* mine à 16,9 écus quotidien (calculé pour une personne travaillant une semaine à la mine et demandant ces récompenses)
* 20 points de compétence et plus : forêt, verger et pêche salaire compris entre 17 et 22 écus (selon équipement et hasard...)

Nul ne peut proposer un emploi ou embaucher à un salaire ou à un nombre de points de compétence inférieur à la grille ci-dessus.

Toutefois
si un demandeur postule avec plus de points de compétence que l'offre
ne le précise, l'employeur ne saurait être tenu pour responsable.

Tout manquement sera constitué en infraction justiciable devant la Còrt de lo Palàtz de Justiça au motif d'esclavagisme.


Qu'il en soit ainsi, pour la grandeur de lo Comtat de Tolosa.

Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 14 Avril 1458 par nous, Hector Eribert Livius Isidore ORPHEE Xième Coms de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous,Hector Eribert Livius Isidore ORPHEE Xième
lo 14 abril de la annada MCDLVIII

Modification du décret
n°III-1 du 22 avril 1456 et portant sur la Grille des Salaires en le
Comté de Toulouse.
Ladite grille de salaire remplace l'ancienne du 14 avril 1458 et s'applique de plein droit sur tout le territoire du Comté de Toulouse
Fait en l'enceinte du Château Narbonnais, le 12 juin 1458 par nous, Aldin de Thau Xième Coms de Tolosa.
Modification par Neyco.

Approuvé par le Conseil Comtal sous le Regne du XIeme Coms de Toulouse
Le conseil a ratifié a 9 voix pour, une contre et une abstention.
Fait le 12 juin 1458

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