 |
|
Code de la douane
Art 1-1 : Le présent Code définit le statut, les droits et les devoirs des membres de la Douane du Comté de Toulouse ainsi que sa chaîne de commandement. Tous les douaniers doivent s’y conformer.
Art 1-2 : Le présent Code peut être modifié par le Conseil Comtal selon les modalités de vote définies dans la Grande Charte.
Art 1-3 : Les bureaux de la Douane sont situés au château Narbonnais, dans la tour Raimondine.
Titre 2 - Définition de la Douane
Art 2-1: Du rôle de la Douane
les douaniers sont responsables de la surveillance des mouvements de personnes à l'extérieur et à l'intérieur du comté, contrôle des entrées et sorties des villes.
Art 2-2: Du comportement des Douaniers
Les membres de la douane doivent se conformer aux valeurs courtoises élémentaires.
Ils effectuent un travail de prévention sur le terrain en expliquant les lois et décrets et en répondant aux questions éventuelles des voyageurs.
Art 2-3: Du serment
Avant toute prise de fonction, chaque membre de la douane doit prêter serment comme suit.
Citation:
Moi, XXXXX, fait serment solennel de toujours et en toute circonstance servir les intérêts supérieurs de ma terre, lo Comtat de Tolosa, en m'engageant dans la douane. Je jure de servir loyalement et fidèlement et d'exécuter les ordres qui me seront donnés par mes supérieurs afin de participer à la défense du Comté. Je jure de servir de bonne foi et sans ruse, ainsi que de garder strictement secret tout renseignement pouvant venir à ma connaissance dans le cadre de l'exercice de mes fonctions. Je reconnais prendre conscience de la peine de trouble à l'ordre public encourue en cas de rupture de ce serment.
Fait à XXXXX, le XX/XX/1457
Titre 3 – Organisation de la Douane
Art 3-1 : De la Hiérarchie
La hiérarchie de la douane est ainsi définie. Chaque membre doit s'y conformer.
* Comte
* Connétable
* Adjoint du connétable
* Douanier
Chapitre 1 - Du Connétable
Art.31-1: Le connétable coordonne et dirige les douanes, autorise les lances et groupes armée en circulation dans le comté de Toulouse.
Art.31-2: Le Connétable nomme et révoque aux emplois de douaniers sur le Comté. Il attribue les postes de titulaire et adjoint douanier de chaque ville.
Il nomme un connétable adjoint.
Il peut révoquer un membre de la douane en cas de non respect du serment, fait grave, absentéisme prolongé. Les motifs de sa révocation devront lui être expliqués et justifiés
Art. 31-3: Le Connétable synthétise les rapports des villes du Comté pour les soumettre au CSI et mettre à jours les risques et vigilances à disposition du prévôt et du capitaine.
Art. 31-4: Le Connétable initie et mène des discussions pour l'amélioration du travail au quotidien dans le souci permanent des intérêts de la douane et de ses douaniers.
Art. 31-5: Le Connétable assure une liaison permanente d'information entre la prévôté et l'armée afin de réagir au plus vite en cas de risques de sécurité interne. Il pourra alerter le Conseil en cas d'absence du prévot pour les situations d'urgence.
Chapitre 2 L'adjoint au connétable
Art. 32-1: Il assiste le connétable dans la vérification des rapports de douanier
Art. 32-2: Il peut éventuellement proposer au connétable, la nomination ou la révocation d'un douanier. Le connétable n’est pas tenu d’accepter la proposition mais doit motiver son refus.
Chapitre 3 Le douanier
Art. 33-1: Prépare les rapports et les présente au connétable et à son adjoint et signale les lances et corps d'armes non autorisées au connétable
Art. 33-2: le douanier se doit d'être l'interlocuteur privilégié de toutes personnes désireuses de voyager au sein du comté pour la prévention des lois et décrets et l'initiateur de procédures validées par le Connétable dans le cas du non respect de celles-ci.