Procès ayant opposé Grasdouble à la mairie de Chinon.

Grasdouble était accusé de Esclavagisme.

Nom du procureur : Ruthenix
Nom du juge : Senctus
Date du verdict : 03/08/1456
Lieu concerné par l'affaire : Chinon

Acte d'accusation :

bonjour

je compte lancer une procédure pour esclavagisme en l encontre de messire grasdouble .en effet celui ci n en est pas a son premier coup d essai et a déja été maintes fois averti .

voici les preuves

http://img512.imageshack.us/img512/2858/grasdouble3ln0.png

http://img185.imageshack.us/img185/4269/grasdouble2yp1.png

http://img513.imageshack.us/img513/1995/grasdoublekh2.png

fait a chinon le 27/07/2008 ruthenix maire de chinon

Première plaidoirie de la défense :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation :

monsieur le juge madame la procureur

nous sommes ici en présence d un individu qui fait semblant d ignorer toutes les rêgles du travail .malgrés les multiples avertissements il continu a aller dans les bas font de chinon pour embaucher des pauvre bougre a des tarif a peine digne de la dignité humaine ;bientôt vous verrez il faudra même le payer pour se faire embaucher .c est pour cela que je demande une peine exemplaire et une amende de 100ecus a titre de dédommage moral pour ces pauvres bougres qui ce sont fait exploiter

Dernière plaidoirie de la défense :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Enoncé du verdict :

En cette journée du 3 Août 1456, Moi, Senctus, Juge de Touraine, vais rendre mon verdict dans l’affaire opposant Sieur Grasdouble à la municipalité de Chinon

Le cas présenté est un cas flagrant d’esclavagisme, les preuves sont limpides, l’article du Coutumier transparent et tous sont au courant de cette situation… Cependant, cet homme refuse clairement de montrer quelques intérêts que ce soit à ces lois qui favorisent notre développement économique en permettant une forte demande intérieure.

C’est pourquoi, celui-ci est coupable et que je me montrerai aussi sévère que possible relativement à l’importance de ses moyens.

Les victimes ne s’étant pas présentées et l’accusé ayant refusé également de se défendre ici, je refuse toute médiation car celle-ci n’est point un cadeau fait à la Touraine mais bien une porte de sortie pour un accusé.

Dans cette mesure, je demande la confiscation de sa bourse soit 32 écus ainsi que 3 jours de prison.

Justice a été rendue,
Dura lex sed lex

Le prévenu a été condamné à une amende de 32 écus et à 3 jours de prison ferme

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