[RP] Salle de Permanence Ducale

Nous, Debenja Von Riddermark, Franc Comte,

Suite aux actions en Béarn, qui amènent la déclaration de croisade,

Déplorons l'agression du Canton de Genève à l'encontre du Béarn et les moyens utilisés lors de cette action, déplorons les victimes faites entre les deux camps.

Condamnons fermement et sans aucune ambigüité cette hérésie scélérate et traitresse qu'est le Lion de Juda et nous nous engageons à les traquer sur notre territoire, sans répit ni pitié.

Condamnons le vol caractérisé des caisses de la Confédération Helvétique par des membres du Conseil Confédéral, même pour rembourser le Béarn, puisqu'aucune raison ne peut justifier un tel acte.

par la présente, nous édictons :
- que nous resterons neutre entre le Canton Souverain de Genève et les provinces de France.
- que nous n'accepterons pas le passage de troupes étrangères sur notre sol exceptés les Saintes Armées.
- que nous poursuivrons les hérétiques du Lion de Juda sur notre sol comtois.

Fait à Dole
Par le Franc Comte Debenja Von Riddermark
Le 21 décembre de l'an mil quatre cent cinquante sept

Nous, Izidore de Castelléo,
Chevalier-Sénateur de la Congrégation des Saintes Armées,
Ritter de l'Ordre Teutonique ;

A l'universalité des fidèles aristotéliciens,
Aux autorités temporelles du Royaume de France,
Aux autorités temporelles du Saint-Empire Romain Germanique,
Aux Clercs de France et du Saint-Empire Romain Germanique,
Aux feudataires français et impériaux,

Suite à l'annonce de la Croisade contre le Lion de Judas, par Son Éminence Tibère de Plantagenêt, dict Rehael, Cardinal Camerlingue.

J'annonce reconnaitre ce jour, les armées du Connétable de France, Anthémios de Deliancourt, dict LeKaiser, comme armées Croisées.
Elle porteront dès à présent la croix sur leurs tabards et la bannière d'argent, à la croix potencée de gueules, cantonnée de quatre croisettes du même.

Elles bénéficient dès lors des droits et devoirs des armées sous gouvernance de Rome.

J'appelle à nouveau tous les fidèles aristotéliciens à se lever contre cette menace que représente le Lion de Judas !
Où que vous soyez, en France, en Empire ou d'ailleurs, Rejoignez les rangs des armées Saintes ! Chacun à sa manière peut agir, si ce n'est militairement, faites tourner vos échoppes pour nourrir les soldats du Très Haut. Que vos prières les accompagnent.

Qu'Aristote et le Très Haut veillent sur tous ceux prenant part de près ou de loin à cette Croisade et qu'il protègent leurs familles et leurs biens.

Fait à Rome au Haut Conseil de la Congrégation des Saintes Armées le vingt-deuxième jour du mois de décembre de l'an de grâce MCLDVII.

Aux autorités spirituelles et temporelles du Royaume de France et du Saint-Empire Germanique, salutations.


Nous, Anthémios de Deliancourt dict "Lekaiser", Connestable de France et par conséquent responsable des armées placées sous la tutelle de la Connétablie, faisons savoir ce jour ce que suit.

En ce jour, de par le statut de croisé conféré par le Chevalier Sénateur Izidore de Castelléo a chacun des volontaires mobilisé et présentement membre des armées dont nous assurons la coordination, nous nous engageons a ce que les droits et obligations afférents à cette qualité soient respectés.


Faict a Chalon, le 22 du moys de Décembre de l'an de grâce de Nostre Seigneur 1457.

Expéditeur : Alcalnn
Date d'envoi : 2009-12-23 13:02:57
Moi Alcalnn Blackney, Duc de Mortain etc, Amiral de France,
A Dame Pegasine, Capitaine de l'armée sis devant Dôle,

Capitaine, demain, les Croisés Normands dont je suis le représentant, passeront par Dôle pour rejoindre Genève comme l'a autorisé le Franc Comte:



Cette armée se nomme In Phooka Memoriam (dirigée par Patsy) et nous venons en Paix et en bons Aristotéliciens. Voici le document prouvant que nous sommes bien des Croisés:



Merci d'avance,
Bien à vous,
A.

ACCORD D’UNION MILITAIRE IMPERIAL

Entre la Garde Impériale, du Saint-Empire, représentant les institutions militaires impériales
Et
La Franche Comté, province du Saint-Empire, membre déclaré des armées impériales, la Savoie, province du Saint-Empire, membre déclaré des armées impériales, la Lorraine, province du Saint-Empire, membre déclaré des armées impériales et Maxima Sequanorum, compagnie Franche, membre déclarée des armées impériales



PREAMBULE

Du Haut commandement Impérial

Il est composé :
- du Haut Connétable Impérial
- du Grand Maître de l'Ordre des lames
des haut dignitaires, gradés et responsables ci après, ayant signé le traité d'union militaire :
- Ducs et Comtes des provinces du Saint empire
- Capitaines de ces mêmes provinces
- Grand-Maîtres ayant fait allégeance à l'Empereur LongJohnSilver 1er
- Chefs des armées, compagnies franches du saint empire
Le Haut Connétable Impérial est le garant de la bonne tenue des débats du Haut Commandement Impérial.

De l'Ordre des Lames

- L’Ordre des Lames, Garde Impériale, par ses statuts, seul ordre Impérial voué au service de sa Majesté Long john Silver Empereur, dépend de l’Empereur indirectement par le Haut Connétable Impérial.
- Les membres de l’Ordre des lames ont plein droit de circulation sur l’ensemble des terres de l’Empire.
- Le Grand Maître, le Sénéchal ainsi que les Commandeurs de Province ont plein droit de circulation en groupe armé (armée, lance, corps d'armes) au Sein de l’Empire. Obligation leur est faite de prévenir avant toute création de groupe armé, Le Duc/Comte en exercice, le Conseil Ducal par son capitaine.
- L’Ordre des lames a droit de réclamer lorsqu' il se trouve en mission, et uniquement dans ce cas, à la province dans laquelle elle se trouve de quoi subvenir gratuitement à ses besoins en nourriture.


MOBILISATION

Art 1
a)- En cas d’attaque d’une ou plusieurs provinces du saint empire, par des armées étrangères, les autorités en avertissent immédiatement le haut commandement impérial (HCI) qui déclare la mobilisation en vertu du présent accord.
b)- En cas d’attaque d'une ou plusieurs provinces du Saint Empire, par une province du saint empire, les autorités agressées avertissent le Haut commandement Impérial qui déclare la mobilisation de toutes les autres troupes armées du saint empire.
c)- En cas de refus ou de sécession d'une province ou partie signataire, le Haut Commandement Impérial prendra les mesures nécessaires, diplomatiques, militaires, pour sauvegarder l'union et l'unité du Saint Empire.
De ce fait, le présent traité deviendra provisoirement caduc et l'Ordre des Lames s'en réfèrera aux textes en vigueur au Haut Commandement Impérial.



COMPOSITION

Art 2
L’armée impériale est composée par :
- son noyau permanent, l’Ordre des lames, garde impériale
- les armées des provinces ayant fait allégeance à l’empire
- les ordres de chevalerie ayant seule allégeance à l’empereur
- les compagnies franches, indépendantes, du Saint Empire, reconnaissant l’Empereur sa majesté Long John Silver et le Saint empire par signature de ce traité.


FONCTIONNEMENT

Art 3
- Le Haut Commandement Impérial sus-cité est dirigé par le Haut connétable Impérial.
- La mobilisation est décidée après convocation et vote du haut Commandement impérial.
- Le jour de mobilisation et le jour de démobilisation sont déclarés par le Haut Commandement Impérial.
- Les décisions sont prises à la majorité des membres du Haut conseil Impérial.

Art 4
En vertu de l'article " 1 c " ci dessus :
- L’Ordre des Lames apporte médiation et arbitrage entre les provinces de l’Empire en désaccord.
- L’Ordre des Lames apporte aide militaire aux provinces signataires en cas de conflit interne entre les provinces ou parties signataires du Saint Empire.

Art 5
a)- Les provinces signataires s’obligent à envoyer un contingent minimum d’un corps d’arme (CA) complet par ville que compte la province, à la province alliée attaquée.
b)- En cas de conflit long, supérieur à deux semaines, l’envoi d’un corps d’arme supplémentaire, par semaine, par province alliée, peut être exigé par la province attaquée.
c)- Toute province signataire ayant un conflit actuel, en cours, sur son territoire, jugera seule des renforts possibles à envoyer à la province alliée attaquée. Le haut commandeur devra en être alors averti au plus tôt.

Art 6
a)- Les armées et renforts apportés à la province attaquée sont à la charge et gestion des provinces alliées chacune pour ce qui la concerne.
b)- Toutes les unités signataires, et restant constituées, ont la libre circulation sur l’ensemble du SRING, le temps que dure leur mobilisation. Chaque commandant d'unité aura obligation de prévenir de son passage la province empruntée, et de veiller à toute absence de débordement dont il aurait à dédommager la dite province.

Art 7
a)- Les armées ainsi formées sont sous la direction conjointe de l’état major créé sur place dans la province attaquée.
b)- Un état major sera créé sur place, pouvant comprendre :
--- le Haut Connétable Impérial en sa qualité de chef des armées Impériales ou le plus haut représentant sur place de l’Ordre des Lames en cas d’empêchement du haut connétable.
--- le Duc de la province attaquée
--- le capitaine de l’armée de la province attaquée
--- le chef d’armée des provinces alliées
--- Le commandeur de l’Ordre des Lames de la province attaquée
--- Le grand maître des ordres sous allégeance unique à sa Majesté Long John Silver.
--- Le capitaine des armées indépendantes signataires de cet accord.

Art 8
Les ordres de chevalerie, les compagnies ou groupes armés signataires de l’accord proposeront, à défaut de la totalité, au moins 20% de leurs effectifs à la province attaquée.

Art 9
Un collège, d’un représentant par province désigné par le Duc/Comte, se posera en arbitre lors des négociations d’indemnités entre les provinces attaquées et les Ordres sous allégeance unique à l’Empereur, les compagnies et groupes signataires.
Ces indemnités seront versées au seul commandant de chaque unité.
Quels que soient les dommages subis par ces groupes un montant maximal ne pourra être dépassé (dix écus/par homme/par jour mobilisé).
En cas de victoire, ces indemnités pourront venir de rançon ou indemnités versées par la partie perdante.


LA COUR MARTIALE IMPERIALE

Art 10
a)- La rupture unilatérale ou le non respect de ce traité par les parties signataires est une faute qui relèvera de la cour martiale Impériale (CMI).
b)- Des peines de prison (IG) et des amendes (IG) pourront être infligées, cumulées, aux parties ayant violé les termes de cet accord.
c)- Chaque partie accusée est représentée solidairement par les TROIS plus hauts dignitaires, gradés ou responsables des unités ayant agressé.
(Jugement rendu "RP" par la Cour martiale impériale et obligatoirement appliqué "IG" par la justice de chaque province dont dépendent les armées officielles, les armées indépendantes, les compagnies franches, les groupes armés, les lances, les corps d'armes, les ordres de chevalerie)

Art 11
La cour martiale impériale (CMI) est reconnue par les parties signataires de cet accord comme l’organe suprême qui statue en matière de justice militaire.
Les litiges, contraventions, délits, crimes commis à l’occasion de l’application de ce traité relèvent de cette cour martiale impériale.
La compétence de la Cour martiale impériale s’exerce du jour de la mobilisation des parties au jour de la démobilisation (inclus) des parties.

Art 12
La compétence de la Cour martiale impériale s’exerce auprès de toute structure militaire constituée (cf. ci-dessus art 10 "in fine").


DISPOSITIONS DIVERSES

Art 13
Le présent accord est unique pour toutes les provinces et pour toutes les structures armées, indépendantes ou non, du Saint empire.
Il pourra être amendé à la demande d’une province signataire, mais il devra recevoir la majorité, aux deux tiers, des votes des autres signataires.
Le nouveau texte amendé et voté s’appliquera à tous, immédiatement et sans exception.
Ce traité sera examiné lors d’une réunion dans le mois qui précède le premier anniversaire de sa signature pour permettre une vérification et une mise à jour de ses clauses.

Art 14
Les provinces et parties signataires acceptent les dispositions ci-dessus dans leur ensemble.


Promulgué le 17 décembre 1455 par le parlement de Franche-Comté,
Adopté au conseil ducal savoyard sous le règne de la Duchesse Evalea,
Adopté au conseil ducal lorrain sous le règne de Morphée von Frayner.

Alandaros von Valendras,
Haut Connétable Impérial


Rethun von Valendras,
Grand-Maîstre de l'OdL


Macricri de Tornova
Franc Comtesse
Au nom du parlement comtois


Evalea
Duchesse de Savoie


Morphée von Frayner
Duchesse de Lorraine


Ecatérina de Sevillano
Chancelière de Lorraine


Lothilde, Commandant de Maxima Sequanorm


Eldorach d'Ornans, Porte-parole de Maxima Sequanorum

En cette soirée du vingt-quatrième jour du mois de décembre quatorze cent cinquante-sept, veille de la Saint Noël.

A été convenue entre :

Pierre de Courtalain dict "Patsy", Vice Amiral de France responsable de l’armée In Phooka Memoriam
Bourguignon de Sorel, Maréchal de France et remplaçant du Connétable de France, responsable de l’Armée Ost Orléanais
Le Franc Comte, Debenja von Riddermak, responsable du parlement franc – comtois
Le Haut Connétable Impérial, Bobyzz de Sparte, responsable du Haut Commandement Impérial

Qu’une trêve pour les fêtes de fin d’année sera respectée entre les deux parties :
D’un coté les armées des croisées et française, de l’autre la Franche – Comté et le Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ.

Engagement des Croisés :

- Les Armées des croisées, s’engagent à ne plus avancer en direction de la Confédération Helvétique ceci tant qu’un accord n’aura pas été trouvé.
- Les Armées croisées, s’engagent à ne pas attaquer la Franche – Comté et ses habitants, ainsi que de ne pas nuire aux intérêts de la Franche Comté.
- Les Armées Croisés, s’engagent à ne pas déplacer une seule armée hormis conditions ci-dessous.

En contre partie, la Franche Comté et le Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ

- Les autorités compétentes s’engagent à ne pas attaquer les armées des croisés pendant toute la durée de la trêve.
- Les autorités compétentes s’engagent à laisser stationner l’armée du Maréchal de France à Saint – Claude ainsi que l'armée Crepi Coronia du Vicomte P3r3v3rt à Saint - Claude, l'armée de Moulins-Engilbert du Sire Snell à Saint - Claude et l’armée du Vice Amiral de France à Poligny, le temps de la trêve.


Si l’une des deux parties venait à casser une partie ou la totalité de cet accord avant la fin, ceci serait immédiatement considéré comme une déclaration de guerre ouverte et rendrait donc instantanément caduc le présent accord.

Faict à Dole en Franche – Comté, le vingt-quatrième jour du mois de décembre quatorze cent cinquante-sept

Pour la Connétablie de France

Bourguignon de Sorel
Maréchal de France


Pierre de Courtalain dict "Patsy"
Vice Amiral de France



Pour la Franche-Comté

Debenja von Riddermark
Franc Comte


Pour l'Empereur, au nom du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ

Bobyzz de Sparte
Haut Connétable Impérial
Comte de Salins les Bains
Baron de Valdoie
Seigneur de Menotey

Comme le Haut Connétable que je suis aurait aimé savoir que la FC envoyé une armée à Geneve, même pour une escorte.

A Mélisende, Duchesse de Savoie,
D'Anthémios de Deliancourt, Connestable de France,

Votre Grâce,

La Curie ayant jugé non nécessaire de demander davantage de conditions et de garanties pour voir le retrait des croisés en sol genèvois, estimant la situation maitrisée et suivant son bon court, ayant confiance en l'avoyère de Genève, les 4 Armées Saintes ont présentement accomplit leur devoir et leur présence a Genève n'est dès lors plus requise.

Par la présente missive, nous, Anthémios de Deliancourt dict "Lekaiser", Connestable de France, vous demandons autorisation de passage sur vos terres. Si le départ de Genève venait a être donné dès demain, ce qui sera vraisemblablement le cas, alors notre itinéraire serait le suivant :

Genève -> Annecy -> Chambéry -> Belley -> Bourg -> Mâcon.

Dans la mesure du possible, nulle halte ne sera faite. Nous tâcherons de rendre le trajet le plus court possible, afin que les marchés de votre villes n'en souffrent pas.

Recevez mes plus sincères salutations,

Anthémios de Deliancourt,
Connestable de France