[RP] TNT, le parti Explosif.

Modification des compétences, une meilleure répartition pour une meilleure gestion générale.

Ceci est une des bases de notre programme les plus importantes. Bien sur, cela ressemble fortement à certains textes discutés à l'agora et en séance de "Révision de l'organisation politique", une salle qui ne sert qu'à faire rêver à moins d'avoir un poids assez important aux élections pour pouvoir faire vaciller enfin les frileux qui préfèrent voir la France Comté se morfondre plutôt que d'oser aller vers le changement.

Le conseil Comtal, dont le chef, le Franc Comte, serait désigné par l'ensemble des conseillers élus.

Sa mission serait de gérer de manière administrative la province, avec les compétences suivantes :

- Économie : entretien des mines et carrières, prélèvement de taxes, commerce, gestion des animaux, assistance financière aux cantons (act. Mairies).
- Sécurité : gestion de la maréchaussée, agrément des armées, droit de guerre, capacité à lever tous les osts cantonaux.
- Diplomatie : directement entre provinces, avec les empires et royaumes, avec l'Église Aristotélicienne.
- Justice : jugement des affaires Comtales (prises de château, haute trahison, fautes graves commises par un fonctionnaire), application des jugements des tribunaux locaux (peines de prison, amendes), double degré de juridiction (appels possibles).
- Fonctions particulières : garant de la Constitution plus exactement du Traité fondateur de la Confédération, gestion des fonctions publiques.

Existence d'une "assemblée confédérale", constituée des représentants des différents cantons ou leurs remplaçants, se joignant au conseil Comtal afin de pourvoir à l'élaboration, l'abrogation ou la promulgation de lois à portée générale/provinciales ou encore afin de déterminer la politique générale de la province.


2. Organisation locale :

Existence de circonscriptions administratives constituées d'une ville et des nœuds avoisinants, avec à sa tête un maire/bourgmestre/avoyer, entouré d'un conseil de villageois ou conseil municipal.

Le conseil municipal serait ouvert à tout le monde à l'exclusion des étrangers.

Ses missions:

- Économie : gestion financière de la ville, gestion des ressources locales, prélèvements d'impôts, commerce.
- Sécurité : gestion de la milice, nomme les gouverneurs afin de monter des armées, gestion des ost, surveillance des routes, gestion des renseignements généraux et - informations aux cantons.
- Diplomatie : signatures de traités commerciaux, signatures de traités de cession de nœuds à une autre ville, interdiction de séjour en ville, octrois de laissez-passer.
- Justice : application des lois (ouvertures et tenues des procès, transferts des jugements aux autorités confédérales pour application des sentences).
- Fonctions particulières : l'élaboration, la promulgation ou la suppression de décrets, gestion des fonctions publiques.


3. Avantages :

- Accroissement du pouvoir et de l'influence des villes.
- Implication accrue des habitants.
- Allégement de la taxe provinciale au profit des villes.
- Compétences mieux réparties.
- Existence d'une séparation entre l'exécutif et la justice, sauf en matière de criminalités au niveau confédéral (Cour spéciale) et existence d'une Cour d'Appel, afin de revenir en cas de dérives de la justice cantonale.

Armée :

Nerfs important de la FC, trop souvent délaissé. Vous remarquerez qu'il est plusieurs personnes ayant déjà servit dans cette dernière sur notre liste, aussi notre volonté tend vers un changement réel et une revalorisation certaine de l'armée qui se fait enterrer en dépit des promesses de lui rendre une certaine place. La réforme en Ost sera revue pour être enfin finalisée, par ailleurs, il sera entretenu des terrains d'entrainements communs aux soldats afin qu'ils aient l'occasion de faire un peu de sociabilité avant d'aller combattre. Des discussions auront lieu avec les maires des différentes villes quant à une répartition des tâches sécuritaire, excepté des maréchaux qui restent outil de recours du comté en cas de déficience dans l'effectif ou le personnel de défense.

Justice:

Nous considérons que la justice Franc-Comtoise actuelle s’étouffe parfois déjà les interminable procès qui restent figés. Une simplification des procédures afin de rendre la justice plus rapide sera proposée. Par ailleurs, le barème des peines sera revu. Les prévenus auront le choix systématiquement entre la torture, le pilori sur place publique ou la peine de prison selon les cas et la gravité des faits. La possibilité pour les maires de faire justice sera aussi revue en leur faveur dans une certaine mesure.

Prévôté :

Tout d'abord une grande reconnaissances et les remerciements à tous nos représentants de la prévôté
qui jour après jour donne leur temps en surveillance des villages et qui participe activement à la défense de ceux ci.
Comme chaque mandat, il faudra lancer une campagne massive de recrutement afin de palier aux manque d'effectif qui pose des soucis de gestion de dossier qui engendre beaucoup de lenteur dans les procédures. Tout comme l'armée, les gendarmes travailleront avant tout sécurité avec le maire de leur ville mais resterons en contact avec le gouvernement central en cas de situation extraordinaire. Nous devons aussi statuer sur la GC, que l'on considère plus comme un bouche trou que comme un organe d'hommes et femmes valeureux et volontaires de défendre leur patrie. A savoir aussi que la GC ne doit être contactée qu'en dernier recours. En effet, ces derniers faisant acte de défense bénévolement, nous ne pouvons les soustraire à l'armée ou aux maréchaux pour lesquels la défense fait partie du métier.

Economie :

Création de Coopératives, ainsi la personne vendant sous le prix haut sera sur de vendre sa production dans la journée. Le responsable voit à qui il achète (détection des ventes sauvages ) et cette coopérative peut servir de régulateur sur un marché . C 'est une réserve permanente . Le maire affichera le prix de revente de cette coopérative.

Nous ne vous ferons point de promesses que nous ne tiendrons pas par la suite , ou qui seraient irréalisables , c'est pourquoi notre programme se veut volontairement simpliste, tout en restant sérieux.
Il faut:

-Promouvoir avec l 'aide de nos mairies l 'achat de champs et échoppes pour redorer le blason de notre comté au niveau économique et ainsi faire baisser l ' impôt par habitant à long terme et d ' avantage commercer vers l 'extérieur .

- Accentuer la promotion de la carrière comtale avec l ' aide des mairies concernées .

- Continuer bien entendu ce qu ' il se fait déjà au niveau commerce .

- A défaut de pouvoir stimuler la croissance à court terme , l’économie doit se mettre au service du pouvoir d’action du comté . Il faut également soutenir les mairies dans des politiques qui leurs apporterons a terme plus de revenu sans accroitre la pression fiscale . Nous privilégierons une discution sur ce thème entre les mairie et le comté pour ainsi trouver des solutions et ne laisser aucune mairie dans son coin.

- Continuer ce qui est déjà fait pour pouvoir alimenter le marché de denrées rares qui constituerait une source de revenu de plus pour notre comté .
Améliorer le système de transaction inter - mairie , pour le rendre plus fluide et recentrer le travail d ' une partie des marchands ambulants vers le commerce extérieur .

Mines :

Vitales pour le Comté et source de salaire pour la population qui a du mal a trouver des embauches, elles restent une priorité et une surveillance de toute instant,c'est pourquoi des actions de motivations seront proposés,des messages en gargote et en halle de chaque village affichés pour attirer l'attention de tout villageois à l'importance de leur aide à y travailler. Il va sans dire qu'il est hors de question de revenir à une situation de fermetures d'une ou plusieurs mines. Le rôle du CaC est de faire du commerce pour enrichir le Comté, mais aussi de trouver des marchands susceptibles de fournir ce qu'il manque dans nos stocks. Ce travail vaut pour tout le mandat, et le CaC sera solliciter d'aider son successeur et de le mettre en contact avec les différents fournisseurs ou acheteurs potentiels des différentes marchandises.

Diplomatie:

Nous aimerions renforcer les liens commerciaux avec nos voisins commun à notre frontières.
Ensuite, élargir notre "cercle" d'action pour que les traités d'alliances,d'entente et de coopération judiciaire soient complété et surtout efficace.

Comité des fêtes/Animations.

Rien de nouveau sous le soleil, il parait qu'on a un comité qui tourne, pourtant jamais rien de proposé. Nous n'allons pas aller par quatre chemins, soit le comité fait son travail et remet en avant l'animation en Franche Comté, soit nous nous verrons dans l'obligation de nommer à la place des personnes motivées et avec de bonnes idées. Nous tenterons donc de développer diverses actions de fêtes et de les entretenir pour le plaisir de toutes et tous.

Titre IV: Pouvoir Judiciaire

Chapitre 1 : Des Cours de Justice Provinciales

Article 1.1
Les cours de primes instances provinciales légifère sur les accusations portés aux seins d'une province et relevant de sa juridiction.
Article 1.2
En cas d'absence de loi provinciale, elles se remettent aux lois royales et en dernier recours au bon sens coutumier.

Chapitre 3 : De la Cour d’Appel Royal

Article 2.1
La Cour d'Appel Royale est l'instance de justice secondaire de toutes les provinces du royaume de Lotharingie, c'est à elle qu'échoira toutes les demandes de révision de procédures.
Article 2.2
La Cour d'Appel Royale est présidée par son président, élu selon les modalités des statuts de la Cour d'Appel.
Article 2.3
Le fonctionnement de la Cour d'Appel Royale est désigné par ses propres statuts internes. Nul ne peut en contester la validité, pour la garantie de la liberté et de l'autonomie de la justice secondaire.

Par ailleurs, le barème des peines sera revu. Les prévenus auront le choix systématiquement entre la torture, le pilori sur place publique ou la peine de prison selon les cas et la gravité des faits.

La possibilité pour les maires de faire justice sera aussi revue en leur faveur dans une certaine mesure.

Chapitre 3 : Des peines
- Article 1 : Tortures et peines publiques
Pour tous crimes, le Juge peut décider (HRP en accord avec le condamné qui accepte de jouer RP) d'ajouter une peine d'humiliation publique dans le but de faire un exemple pour les autres criminels.

Ces peines sont laissées à l'appréciation du juge et peuvent consister en une peine de Pilori ou de Carcan d'une durée de 1 à 7 jours ou à l'ablation d'un membre pour les cas les plus graves.

Ces peines seront administrées par un bourreau, employé comtal, dans la cité de l’accusation.

Les enfants de moins de 15 ans se verront refuser l’accès à la scène, sous forme d’une mise en garde sur le panneau donnant accès à la place où se déroule l’humiliation publique.

Voté par le Conseil le 8 février 1454, publié par le Franc-Comte Tyrael le 8 février 1454.

- Article 2 : L'amende
L'amende est une sanction pénale prenant la forme d'une somme d'argent dont le montant est soumis à l'appréciation du juge dans le respect de la Charte du juge. L'accusé sanctionné d'une amende par le juge lors d'un procès, la paye immédiatement à la trésorerie de l'Empereur.

- Article 3 : La prison
La prison est le lieu de détention pour un accusé ayant commis une faute suffisamment grave pour être sanctionnée sous cette forme par le juge. La peine d'incarcération peut varier de 1 à 10 jours en application des modalités de la Charte du juge. La peine d'incarcération s'applique immédiatement lors de la décision du juge.

- Article 4 : L'inéligibilité
La peine d'inéligibilité est une sanction prononcée par le juge empêchant toute candidature de l'accusé à un poste administratif publique en Franche Comté(Mairie, Conseil). Le délai de non accès à la fonction est au maximum de trois mois.

- Article 5 : Les excuses publiques
La peine des excuses publiques rendue par verdict du juge représente des paroles ou écrits de l'accusé exprimant le regret d'avoir commis une faute ou offensé quelqu'un. Elles doivent être exécutées dans un délai de 5 jours maximum.

- Article 6 : Le bannissement
La peine de bannissement rendue par verdict du juge est une sanction prononcée par le juge refusant l'accès au térritoire de Franche-Comté pour l'accusé. Cette peine ne peut excéder plus de trois mois.

- Article 7 : La peine de mort
La peine de mort rendue par verdict du juge est une sanction prononcée par le juge condamnant l'accusé à mort. Cette peine se doit de respecter les modalités fixées par la charte du Juge.

- Article 8 : Peines diverses
Le juge peut éventuellement donner d'autres peines qui ne sont pas écrites dans le présent code à la condition sine qua non du respect de la charte du Juge.

Voté par le Parlement le 18 avril 1457, promulgué par le Franc-Comte _Max de Mazière le lendemain mesme.

Article 3 : Des procès palliatifs ou d'urgence
Alinéa 1 : Par le maire
- Du déclenchement
Ces procès ont pour but de pallier à une absence du procureur ou de l'impossibilité du procureur d'accéder à son bureau ou si le procureur est concerné par le procès ou pour tout cas d'urgence de lancer une procédure immédiate lorsque le procureur ne peut le faire.
Tout membre du Parlement est légitimé à faire une demande de procès palliatif.
Dans l'intérêt de la Justice, le Maire devra répondre favorablement à la demande si elle est légitime. S'il ne s'exécute pas, et s'il ne se justifie pas, il fera l'objet d'une instruction pour obstruction à la Justice et pourra être mis en examen pour trahison.
Si cela est possible il devra être opéré un retour à la norme des procédures par le procureur, celui-ci ayant droit à refaire le procès.
- De la procédure
En déclenchant le procès, le maire prend la place du procureur. C'est donc à lui que revient la charge de suivre le dossier et de remettre les réquisitoires a la Cour.
Toutefois, si cela est possible le procureur se devra de proposer un réquisitoire au maire.
Le Juge reste souverain pour la décision finale