Kartouche
... placent, or not.
Vous ne vous en souvenez pas ? Kartouche juge, c'est une vieille lubie. Et comme on n'apprend pas à un vieux singe à faire la grimace, il s'y recolle, non sans plaisir.
On bouffe, on gribouille, on lève des armées, on brasse des écus, mais on ne bosse pas trop. Il paraît. Aujourd'hui, par contre, ça change ; journée studieuse. Objectif : un dizaine de verdicts. Ça peut paraître indécent, mais vu le genre des affaires en cours, ça risque de se limite à du travail de copiste. En évitant les confusions de genre et de temps.
Après une traversée tempétueuse de quelques couloirs du château -de la salle du conseil à son bureau privé- et une douzaine saluts aux gardes et clercs croisés en chemin, le juge s'enferme dans son bureau, lâchant une pile de dossiers sur sa table recouverte d'une épaisse couche de poussière, nuage qui le fera éternuer pendant cinq minutes. Le temps que les alentours de son bureau s'éclaircissent, le fabuleux Kartouche passe en revue quelques rayons de la bibliothèque où sont rangés six ans de lois, décrets, édits, ordonnances et arrêtés successifs. Le rayon des trucs abrogés, le rayons des trucs caducs, le rayon des coutumiers comparés, le rayons des traités, etc. Le rayon du droit royal aussi ; un truc à faire passer du côté des textes abrogés.
«Loi fondamentale, basta. Béatrice, tu n'auras pas laissé grand ch...»
Éclair de lucidité qui frappe le juge en pleine inspection. Le texte susmentionné finit dans les mains du juge, qui va aussitôt l'étaler sur sa table, dans une nouvelle explosion de poussière. Cinq minutes plus tard, il relève la tête, triomphant.
«Ah, je me disais bien qu'on ne pouvait pas avoir complètement tort. Mais quand même, c'est chaud... Mieux vaut assurer.»
Une plume à la main, le vélin le plus luxueux sur le bureau, et lettres qui s'assemblent rapidement.
Vous ne vous en souvenez pas ? Kartouche juge, c'est une vieille lubie. Et comme on n'apprend pas à un vieux singe à faire la grimace, il s'y recolle, non sans plaisir.
On bouffe, on gribouille, on lève des armées, on brasse des écus, mais on ne bosse pas trop. Il paraît. Aujourd'hui, par contre, ça change ; journée studieuse. Objectif : un dizaine de verdicts. Ça peut paraître indécent, mais vu le genre des affaires en cours, ça risque de se limite à du travail de copiste. En évitant les confusions de genre et de temps.
Après une traversée tempétueuse de quelques couloirs du château -de la salle du conseil à son bureau privé- et une douzaine saluts aux gardes et clercs croisés en chemin, le juge s'enferme dans son bureau, lâchant une pile de dossiers sur sa table recouverte d'une épaisse couche de poussière, nuage qui le fera éternuer pendant cinq minutes. Le temps que les alentours de son bureau s'éclaircissent, le fabuleux Kartouche passe en revue quelques rayons de la bibliothèque où sont rangés six ans de lois, décrets, édits, ordonnances et arrêtés successifs. Le rayon des trucs abrogés, le rayons des trucs caducs, le rayon des coutumiers comparés, le rayons des traités, etc. Le rayon du droit royal aussi ; un truc à faire passer du côté des textes abrogés.
«Loi fondamentale, basta. Béatrice, tu n'auras pas laissé grand ch...»
Éclair de lucidité qui frappe le juge en pleine inspection. Le texte susmentionné finit dans les mains du juge, qui va aussitôt l'étaler sur sa table, dans une nouvelle explosion de poussière. Cinq minutes plus tard, il relève la tête, triomphant.
«Ah, je me disais bien qu'on ne pouvait pas avoir complètement tort. Mais quand même, c'est chaud... Mieux vaut assurer.»
Une plume à la main, le vélin le plus luxueux sur le bureau, et lettres qui s'assemblent rapidement.
Citation:
À Heimdal von Strass, Seigneur d’Augnax, Capitaine royal d’Alençon, Procureur général,
Kartouche, juge de Limousie, etc.,
Salut et paix !
Je vous écris afin de vous faire part d'une question préjudicielle portant sur l'état du droit, ici royal. En vertu de l'article 5 du chapitre 4 de la loi fondamentale de Béatrice, en vigueur entre le 6 juillet et le 17 septembre 1459, on ne saurait rendre responsable devant la justice celui qui a créé une armée illégale ; on peut le poutrer, à la rigueur.
Il m'apparaîtrait légitime d'étendre cette prescription aux éventuels membres d'une telle armée. En effet, si le meneur ne peut être inculpé, de même devrait-il en aller pour les soldats sous sa conduite. Pourriez-vous confirmer ou infirmer cette hypothèse ?
Il y a en jugement devant ma cour trois affaires dans lesquelles les prévenus sont accusés d'avoir été complice de la prise d'une bonne ville au sein d'une armée illégale, et sept affaires où l'accusation porte sur la participation au sein d'une troupe illégale à un combat entre deux armées.
Par ailleurs, une partie de ces accusés font valoir un poutrage à la suite des faits qui leur sont reprochés , ce qui me semblerait être une peine de fait, à défaut de l'être légalement en fonction de l'interprétation à donner à l'article 5 du chapitre 4 de la loi fondamentale, justifiant éventuellement un abandon des poursuites judiciaires.
En remerciant par avance les magistrats de la cour d'appel pour l'éclairage qu'ils pourront apporter sur ces deux points, je vous salue humblement.
De Limoges, le 12 octobre, Kartouche
Kartouche, juge de Limousie, etc.,
Salut et paix !
Je vous écris afin de vous faire part d'une question préjudicielle portant sur l'état du droit, ici royal. En vertu de l'article 5 du chapitre 4 de la loi fondamentale de Béatrice, en vigueur entre le 6 juillet et le 17 septembre 1459, on ne saurait rendre responsable devant la justice celui qui a créé une armée illégale ; on peut le poutrer, à la rigueur.
Citation:
Article 5ème : Créer une armée.
Tout un chacun habitant en France est en possibilité de créer une armée In Gratibus. Néanmoins, chaque pouvoir provincial a le droit légitime d'interdire ces pratiques & de mettre en oeuvre cette interdiction en opposant aux armées illégalement montées un corps d’armée régulier ou une armée régulière à ses couleurs, afin de forcer la dissolution de l'indésirable.
Toutefois, aucune loi ne peut entraîner la mise en procès d'une personne créant une armée In Gratibus ; a fortiori, nul ne saurait être condamné tant qu'il se trouve au sein d'une armée, comme précisé par les vénérables & immémoriales lois.
Tout un chacun habitant en France est en possibilité de créer une armée In Gratibus. Néanmoins, chaque pouvoir provincial a le droit légitime d'interdire ces pratiques & de mettre en oeuvre cette interdiction en opposant aux armées illégalement montées un corps d’armée régulier ou une armée régulière à ses couleurs, afin de forcer la dissolution de l'indésirable.
Toutefois, aucune loi ne peut entraîner la mise en procès d'une personne créant une armée In Gratibus ; a fortiori, nul ne saurait être condamné tant qu'il se trouve au sein d'une armée, comme précisé par les vénérables & immémoriales lois.
Il m'apparaîtrait légitime d'étendre cette prescription aux éventuels membres d'une telle armée. En effet, si le meneur ne peut être inculpé, de même devrait-il en aller pour les soldats sous sa conduite. Pourriez-vous confirmer ou infirmer cette hypothèse ?
Il y a en jugement devant ma cour trois affaires dans lesquelles les prévenus sont accusés d'avoir été complice de la prise d'une bonne ville au sein d'une armée illégale, et sept affaires où l'accusation porte sur la participation au sein d'une troupe illégale à un combat entre deux armées.
Par ailleurs, une partie de ces accusés font valoir un poutrage à la suite des faits qui leur sont reprochés , ce qui me semblerait être une peine de fait, à défaut de l'être légalement en fonction de l'interprétation à donner à l'article 5 du chapitre 4 de la loi fondamentale, justifiant éventuellement un abandon des poursuites judiciaires.
En remerciant par avance les magistrats de la cour d'appel pour l'éclairage qu'ils pourront apporter sur ces deux points, je vous salue humblement.
De Limoges, le 12 octobre, Kartouche
Plus qu'à faire faire des copies de ces 10 dossiers, et à envoyer le tout à Paris par le convoi du soir.
