Izaac
Sur les remparts de Vesoul, Un passereau prenait au loin de l'altitude. Quelques pas plus bas, en la bonne ville de Dole...
Citation:
procès opposant 1460-07-09, Izaac au Franche-Comté
Izaac est accusé de trouble à l'ordre public.
Le juge attend la première plaidoirie de la défense
Acte d'accusation
*Loulou arriva en rapidement après avoir amasser quelques dossiers, enfin quelque était un euphémisme.*
Votre honneur, nous sommes ici aujourd'hui, dans l'urgence, afin de mettre en procès Messire Izaac , ce sieur a participé à la prise de mairie de Vesoul, après s'être révoltée dans la nuit du 8 au 9 Juillet 1460.
Nous considérons donc que le Sieur n'a pas respecté la loi suivante de Franche-Comté:
Codex - Livre III : Code Pénal et Judiciaire
Chapitre 2 : Les crimes et délits
Article 1 : Prise ou tentative de prise de mairie et château
Alinéa 1 - La prise de mairie : La prise de mairie ou tentative de prise de mairie est un CRIME punissable par la loi, considéré comme un CRIME de Trouble à l'Ordre Public si il est commis par un étranger - sauf pour la prise de Dole où il s'agira d'une trahison - et considéré comme une trahison si il est commis par un franc-comtois, sauf si la prise de mairie a été autorisée par le Franc Comte ou le Maire en fonction.
La place est à la défense, Dame et vous avez le droit de demander un avocat, même si, pour le coup, je doute que vous vous en sortiez blanchit...
Fait par Loulou
procureur de Franche-comté
le 9 juillet 1460
Izaac est accusé de trouble à l'ordre public.
Le juge attend la première plaidoirie de la défense
Acte d'accusation
*Loulou arriva en rapidement après avoir amasser quelques dossiers, enfin quelque était un euphémisme.*
Votre honneur, nous sommes ici aujourd'hui, dans l'urgence, afin de mettre en procès Messire Izaac , ce sieur a participé à la prise de mairie de Vesoul, après s'être révoltée dans la nuit du 8 au 9 Juillet 1460.
Nous considérons donc que le Sieur n'a pas respecté la loi suivante de Franche-Comté:
Codex - Livre III : Code Pénal et Judiciaire
Chapitre 2 : Les crimes et délits
Article 1 : Prise ou tentative de prise de mairie et château
Alinéa 1 - La prise de mairie : La prise de mairie ou tentative de prise de mairie est un CRIME punissable par la loi, considéré comme un CRIME de Trouble à l'Ordre Public si il est commis par un étranger - sauf pour la prise de Dole où il s'agira d'une trahison - et considéré comme une trahison si il est commis par un franc-comtois, sauf si la prise de mairie a été autorisée par le Franc Comte ou le Maire en fonction.
La place est à la défense, Dame et vous avez le droit de demander un avocat, même si, pour le coup, je doute que vous vous en sortiez blanchit...
Fait par Loulou
procureur de Franche-comté
le 9 juillet 1460
Mieux que les palombes, les murmures portaient loin. La justice comtoise est diligente. C'est bien belle oeuvre du Ciel. Izaac Dusalève, combourgeois de Genève entre autre chose, attrapa le grimoire de Justice et s'en fut lire les noms des très augustes avocats du cru. Il en fallait un de couillu. Humble vide poche en charrette à bras, le vieil helvète venait effrontément témoigner devant les oriflammes des assassins du 18 juin.
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P4. Heureux soient les fêlés, car ils laisseront passer la lumière
