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[rp] Tribunal de Genève : avoyerie vs Carine04

Leo...
Donc, pour résumer, un bourreau recevant un verdict lui paraissant dépasser les limites de la charte du juge ne doit pas l'appliquer, sous peine de subir les foudres de déos admin.
A la place il doit lancer la procédure d'appel, non pour rejuger l'affaire sur le fonds mais pour trouver une peine respectueuse de ladite charte.

Et dans l'affaire Syrilla le juge cantonal avait dit au bourreau de faire ce qu'il voulait.

C'est très exactement ce que ma cliente a fait dans un cas comme dans l'autre, et seule l'ignorance où elle était de nos institutions l'a empêchée, dans l'affaire Tibère, de faire appel à une cour dont elle ignorait l'existence.
Existence qui ne lui a été rappelée ni par le chancelier lors de sa prise de fonction, ni par le procureur confédéral, ni par le juge cantonal.

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Musartine
Nuage sombre passant, nuage d'un denie d'un passé, nuage qu'un seul mot provoque.
rester concentrée ...


Hmmmm

j'ai une toute petite question à Messire Izaac.

Tout ceci, fin le fonctionnement du système judiciaire, l'affaire Syrilla, est visible en tour des Bourreaux, n'est-ce pas ?

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Izaac
Oui m'Dame
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P4. Heureux soient les fêlés, car ils laisseront passer la lumière
Musartine
Merci bien.

Plus de questions pour ma part.

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Leo...
Petite rectification, la cour d'appel on la trouve dans l'aile du château consacrée à la justice mais pas depuis la tour du bourreau.
Dans la tour du bourreau on ne trouve que la charte du juge.

Et encore dans le bureau de la cour d'appel on trouve une multitude de dossiers et le premier d'entre eux seulement concerne le fonctionnement de cette cour.

J'ai été conseiller à Berne plusieurs fois, et pour être franc il m'arrive encore de me perdre dans ses nombreux couloirs. Il faut plusieurs jours rien que pour arriver à s'orienter à peu près, et là je ne parle pas d'arriver à trouver ce que l'on cherche ni même d'être familier des lieux ou de connaître les dossiers.

Avant de connaître les dossiers et les textes il faut de nombreux jours et des personnes compétentes pour vous guider.
Malheureusement pour elle dame Carine n'habite pas le phare de l'Aristotélité et n'a pas pu trouver ces personnes. Je me présente régulièrement à la mairie de Fribourg, et il ne s'y dit plus rien depuis des mois. Peut être le conseil se réunit il maintenant dans un autre bâtiment ignoré de moi, mais pour ce que j'y ai vu ce n'est pas là bas qu'elle pourrait y trouver conseil.
Aussi je ne suis aucunement surpris qu'elle ait ignoré de nombreuses choses et ait été un peu perdue en prenant ses fonctions.

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Musartine
Mais il existe un autre endroit, où le fonctionnement des institutions Helvètes est affiché, expliquer. C'est dans ce lieu, visible de tous, où se trouve notemment le texte parlant des fonctions du bourreau de Berne. Cela est visible de tous, même aux voyageurs. Je crois même que c'est là bas que j'ai lu pour la première fois le serment du consistoire de Genève, dont à l'époque j'ai ramené des copies en guise de souvenirs de voyage à certains amis politiciens ... histoire de leur donner une idée de ce que peut être un serment digne de ce nom. Bref, c'est une autre histoire.

Que l'instruction prenne du temps, personne ne le nie. Encore faut-il accepter de le faire. Dame Carine a-t-elle mis un pied à la Tour du Bourreau ?

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Leo...
Carine se pencha à nouveau vers son avocat pour lui murmurer sa réponse.

Léo se leva et répondit:

Ma cliente me dit qu'on lui a juste donné l'adresse du chateau sans rien lui dire d'autre et qu'elle ignorait qu'elle avait un bureau là bas. Elle doute même qu'on lui ait donné accès à quoi que ce soit.
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Gutemberg
S'il n'y a pas d'autre question, Maître Izaak vous pouvez retourner à votre place et merci pour vos éclaircissements.

Comme nous en avons terminé avec les témoins, nous allons passer maintenant au réquisitoire de l'accusation.

Madame le Procureur c'est à vous.

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Musartine
Petite relecture de ses notes, petit instant de concentration pour regrouper ses idées, petit mouvement de la main vers la choppine de bière .... ah non, y a pas de choppine, alors en contrepartie, regard noir lancé vers la griffière, elle aurait pu y penser quand même.

Puis, vêtue de sa robe de mariée teinte en noire, la Grande Accusatrice se lève, et commence le réquisitoire.


Votre Horr... Honneur !

Qu'avons nous ?
des faits, des institutions, une coutume, et des saltimbanques. Ah nan, eux c'était pour le divertissement du public.

Quels sont les faits ?

La bourrelle Carine04 n'a pas exécuté la sentence du Juge Misère.
Elle le reconnaît elle-même,
voilà, ça c'est vité résumé.

Maintenant ... qu'est ce qu'une bourelle ?
simple : la personne qui applique la sentence.
Elle est également, comme l'a rappelé Messire Izaac, présidente de la cour d'appel. Et comme telle, elle agit si procédure en appel est lancé.

Les arguments avancés par la défense sont : ignorance, et non respect de la Charte du Juge.

Revenons donc dans un premier temps à l'affaire Tibère. De quoi s'agissait-il ? d'un homme mis en procès pour non respect des lois fondamentales de Genève : le simultaneum, et le refus de la Prime allégeance et tout ce qu'elle sous entend. Pour démontrer cela, il a été apporté au procès ses propos tenus dès son arrivée ... et qui sont devenus l'essence même de ce procès.
Il a donc été condamné pour crime de guerre si vous préférez. Ouaip, rien que ça.
Le juge ayant la possibilité de requalifier le chef d'accusation d'un procès, les faits étant graves ... tout ceci a mené à une condamnation à mort.

De là, nous entendons parler de doute ou de non respect de la charte du Juge.
Or, que dit celle-ci ? Dans quels cas la peine de mort peut-elle être appliquée ?




Nous ne parlons pas là de vulgaire escroquerie, mais bel et bien de crime de guerre. Si ce n'est pas un crime d'une extrême gravité, je ne m'y connais pas.

Malgrès cela, l'argument de la défense est tout de même avancé : non respect de la Charte du Juge.

dans ce cas, c'est à la Cour d'Appel de se prononcer. Or, aucune procédure n'a été lancée à ce sujet. Absolument aucune.
A quel moment devons nous donc considérer que le fonctionnement de nos institutions n'a pas été respecté ? lorsque la Bourelle fait fi de la sentence, ou lorsqu'elle ne lance pas de procédure ?

Maintenant, la défense avance l'argument de l'ignorance.
En tout premier lieu, je tiens à rappeler que lorsque nous manquons de connaissances, et cela nous arrive à tous, et tout les jours, le meilleur moyen d'apprendre, est encore de poser des questions, de faire appel à l'aide.
L'accusée le reconnaît elle-même : elle n'a pas fait part de ses difficultés au Juge Misère. De même, il est a noté que nombre de documents les expliquant sont consultables par tout Helvète, sans nécessairement se rendre à Berne.

Mais, en second lieu, je tiens compte du fait que le Chancelier Koblenz semble ne pas avoir soutenu son équipe, ne pas l'avoir guidé, ne pas l'avoir instruit, ou fait instruire sur ces institutions, et leurs coutumes. Cela demeure à mes yeux le fait le plus grave.

De tout ceci, je retiens donc l'aveu de culpabilité de la Bourelle ainsi que de sa repentence.
Je retiens également son ignorance, et le manque de soutient qu'elle a reçu de la part du chancelier.
Ainsi, je vous demande une requalification du chef d'accusation "Haute Trahison" en "Trouble à l'ordre Public" parce que faut quand même être honnête, ça a mis un beau foutoir.
De même, je vous demande une peine de 60 écus d'amende, pour rappeler la peine qu'elle a elle même fait appliqué, auxquels s'ajoutent les 9 écus du coût du pal, pour qu'elle se souvienne qu'un bourreau doit exécuter une sentence, et qu'elle conserve ainsi pour mémoire le pal, instrument de son travail, et qui maintenant est tout tristounet de n'avoir pas servi.

Je demande également à ce que notre Chancelier, Messire Koblenz, fasse au minimum excuses publiques pour la façon dont il a laissé à l'abandon nos fonctionnaires, excuses dans lesquelles il expliquerait également au Helvètes, et à notre Bourelle démissionnaire, quel est le rôle de nos fonctionnaires dévoués.


Puis, la femme retourne s'assoir, et se retourne en direction de son Luc

Pssssssssssssssst j'peux ravoir du pape corn ?

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Gutemberg
Merci Madame Le Procureur.

La parole est maintenant à la défense. Maître Léo, c'est à vous, faites votre plaidoirie.

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Leo...
Je me demande s'il est besoin que je parle après le procureur qui a selon moi déjà tout dit. Dans la première partie de son réquisitoire elle a admis tous les éléments invoqués par la défense.

Tout d'abord elle rappelle que dame Carine a eu le sentiment que le verdict qu'on lui demandait d'appliquer ne respectait pas la charte du juge.
Je ne me pronnoncerai pas sur le fonds de l'affaire Tibère, ou sur le fait que la peine était ou n'était pas excessive. Ce n'est pas mon avis qui compte, ni, avec tout le respect que je leur doit, l'avis de madame le procureur ou de monsieur le juge de Genève.
L'avis qui compte en l'occurence est l'avis de celui qui devra répondre de ses actes devant Deos admin, l'avis de celui qui encourra ses foudres en cas d'erreur, en l'occurence l'avis de ma cliente.
Madame le procureur elle même admet que face à un verdict lui paraissant, à tort ou à raison, outrepasser la charte du juge, un bourreau ne doit pas l'appliquer mais convoquer une cour d'appel.

Elle admet ensuite l'ignorance où se trouvait dame Carine de l'existence de cette cour d'appel même si elle ne se l'explique pas.
Il est vrai qu'à condition de savoir où chercher les textes sont accessibles à tous au milieu d'une multitude d'autres textes, mais pour celui qui ne sait pas où les chercher et à qui on n'a pas donné de fil directeur pour s'orienter dans ce maquis de textes, comment arrivera t'il à en retirer les deux ou trois informations dont il a besoin?
Madame le procureur reconnait que Dame Carine n'a trouvé personne au conseil de Berne ni à la mairie de Fribourg, dont notre chancelier est l'avoyer, pour lui expliquer quel était son rôle et quelles procédures elle devrait appliquer.
Elle aurait pu ajouter que le juge la misère n'a pas non plus rappellé dans son verdict que l'accusé pouvait faire appel.

Pour résumer le réquisitoire du procureur: dame Carine a bien agi mais aurait dû convoquer une cour d'appel dont elle ignorait tout et qu'elle aurait elle même présidée. Le chancelier aurait dû mieux l'informer de son rôle et des procédures à appliquer.

Etant moi même totalement en accord avec tous ces éléments j'en tire toutefois une conclusion radicalement différente.
Dame Carine est certe coupable, elle le reconnait elle même, mais j'estime que ne devons pas punir la jeunesse, la bonne volonté et l'inexpérience.
Ce qui fait la force de notre ville est que le premier Genevois venu peut s'impliquer dans les affaires de la ville, quelque soit son niveau de richesse ou son ancienneté.
Cette audience est publique, que se diront les helvètes si dame Carine devait se voir condamner? Que seuls des professionnels peuvent siéger au conseil de Berne, et malheur à l'imprudent qui se risquerait dans les affaires publiques ou voudrait agir pour son pays. On aurait alors un pays mort où plus personne n'oserait s'impliquer ni risquer quoi que ce soit par crainte des tribunaux.
Je demande donc qu'elle soit déclarée coupable mais qu'elle soit dispensée de peine, à moins qu'il ne s'agisse d'une peine symbolique comme par exemple rédiger et lire une déclaration où elle expliquerait le rôle du bourreau et de la cour d'appel, ou encore un traité du juge cantonal qu'elle laisserait à la disposition de ses successeurs. Cela serait beaucoup plus utile à la société que de lui faire payer une amende ou la jeter en prison.

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Leo...
Si toutefois monsieur le juge décidait de la condamner à une peine autre que symbolique qu'il considère plusieurs choses.

Tout d'abord que l'affaire Syrilla ne saurait être retenue contre ma cliente étant donné qu'il avait déjà été convenu avec le juge de Soleure que le bourreau appliquerait la peine qu'il voudrait.

Qu'il considère ensuite qu'aucun texte Genevois ne réprime les fautes commises par le bourreau. le conseil des bourgeois dans sa sagesse n'ayant légiféré que sur le procureur et sur le capitaine. Dame Carine aurait pu ignorer la convocation à ce tribunal en arguant qu'elle n'est responsable que devant le chancelier, mais elle a choisi de venir ici s'expliquer et reconnaître la faute qu'elle a commise. J'y vois une preuve supplémentaire de sa bonne foi.

Faute de texte sur le bourreau, pour savoir quelle infraction a commis ma cliente nous sommes contraints de nous tourner vers le codex.
Que dit il?
Les faits qui lui sont reprochés ne constituent pas un crime au sens des articles 1.3.1 et 1.3.2.




Ils ne constituent pas non plus un délit au sens de l'article 1.2.
Il ne s'agit pas non plus d'un trouble à l'ordre public étant donné qu'il n'y a eu ni diffamation, ni injure ni coup.




Au mieux il s'agit d'une contravention au sens de l'article 1.1: une entrave à la justice.



Citation:
II.1. Les Contraventions
La personne ayant commis une contravention se verra condamnée à verser à la mairie de Genève une amende maximale de 75 écus.


Les 69 écus demandés me paraissent disproportionnés par rapport aux faits reprochés car ils représentent presque le maximum de la peine permise.
Au vu des circonstances atténuantes reconnues par madame le procureur elle même, si amende il devait y avoir elle ne devrait selon moi pas dépasser les 20 écus.

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Gutemberg
Merci Maître Leo.

Se tournant vers dame Carine...

Accusé, avez vous une dernière déclaration à faire avant que je me retire pour réfléchir ?
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Carine04
la jeune femme se lève et s'adresse au juge

monsieur le juge je tiens juste a dire que j'ai appris beaucoup avec ce procès et que je ne recommencerais plus ces erreurs et que je suis prête a recevoir la sanction.

se rassoit et se penche vers son avocat.

Merci pour votre aide Léo.
Gutemberg
Parfait parfait, je me retire dans mon bureau pour relire les notes de l'huissier et réfléchir à la sentence la plus juste.

Le vieux Gut frappe de sa canne et s'adresse à la salle.

TOC TOC TOC SUSPENSION DE SÉANCE. LA NUIT PORTANT CONSEIL ELLE REPRENDRA DEMAIN POUR LE VERDICT.

HUISSIERE, ALLEZ OUSTE DANS MON BUREAU, vous allez me traduire vos écrits car je ne parle pas le Tanaisie courant...

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