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[RP] Anciennes annonces officielles du duché de Guyenne

Eruntalon
Citation:
Aux Bazadaises, aux Bazadais, aux marins de Guyenne et d'ailleurs,

Conformément au codex maritime de Guyenne, chapitre 1 article 3 :

Citation:
Le CAM nomme et révoque les Chefs de ports .


Suite à la démission de messer Lord Cuchulain, chef de port de Bazas, après appel à candidature nommons le père Hull19 chef de port de la ville de Bazas. Nous remercions chaleureusement les différentes personnes qui se sont intéressées à ce poste.

Fait le 30 aout 1460 à l'Ombrière.


Commissaire aux mines de Guyenne

Annonce validée par la duchesse le trentième jour d'août 1460.

















_________________
Mircha
Citation:



    Au peuple de Guyenne,
    Et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente,

    Nous, Mircha Céleste de Champfleury, Duchesse de Guyenne, par la grâce de Dieu et la volonté du peuple et du conseil, annonçons :


    La démission de messire Cavendish10 du conseil, pour raisons de santé.

    La nomination de messire Armenos comme conseiller ducal, affecté au poste de Prévôt de Guyenne.

    La conseillère dame Nefertoum n'ayant répondu à aucun courrier lui rappelant ses devoirs au service du duché, étant absente depuis plus d'un mois du conseil ducal, n'ayant mené aucune des missions confiées à elle par la Duchesse, et ayant finalement quitté le duché de Guyenne encourt une mise en procès dès son retour pour haute trahison.


    Fait à l'Ombrière le trente-et-unième jour d'août 1460.








Citation:

Citation:


    Au bon peuple de Guyenne,
    Et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente,

    Nous, Mircha Céleste de Champfleury, Duchesse de Guyenne, par la grâce de Dieu et la volonté du peuple et du conseil:

    Annonçons l'ajout d'un chapitre régissant les frais d'anneaux à notre codex maritime. En effet il s'est avéré que la coutume seule n'avait pas encore la force de valoir loy en ce domaine


    Citation:
    CODE MARITIME ET PORTUAIRE DU DUCHÉ DE GUYENNE

    Chapitre 4 : des frais d'anneaux
    Article 1 : Tout navire se trouvant à quai ou en cale sèche en Guyenne dont l'armateur ne serait ni résident de Guyenne, ni sujet de Guyenne pourra entrainer la levée d'une taxe appelé frais d'anneaux. Cette taxe donne le droit au navire de stationner dans un port de Guyenne pour une durée donnée et est renouvelable.

    Article 2 : Les frais d'anneaux s'élèvent à 10 écus pour sept jours de stationnement dans un unique port de Guyenne et sont payables par don à la mairie et peuvent être versé par l'armateur ou un tiers. Le don doit être accompagné d'un courrier au maire spécifiant le nom du navire.

    Article 3 : Le maire et le chef de port de chaque ville devront collaborer pour s'assurer du paiement des frais d'anneaux.

    Article 4 :
    Les navires recevant une autorisation de s'arrimer dispose de quatre jours de stationnement gratuit dans le port à compter de l'obtention de leur autorisation.
    Les navires en construction ou en réparation sont exonérés de frais d'anneaux le temps du chantier.
    Le Conseil Ducal se réserve le droit d'exonérer un ou plusieurs navires du paiement de ces frais d'anneaux pour une durée donnée.
    Le maire d'une ville portuaire dispose du droit d'exonérer un navire du paiement de ces frais en sa cité.

    Article 5 : Tout navire se trouvant à quai dans l'un des ports de Guyenne sans que les frais d'anneaux afférents aient été réglés pourra voir son capitaine poursuivi en justice pour trouble à l'ordre public.


    Cette mesure prendra effet dès la publication de la présente annonce.

    Fait à l'Ombrière, le trente-et-unième jour du mois d'août de l'an 1460.






Citation:
















Citation:
CODE MARITIME ET PORTUAIRE DU DUCHÉ DE GUYENNE

Préambule

Le présent Code a pour but d'organiser la navigation des navires sur les eaux de Guyenne et la gestion des ports.
Le Duché de Guyenne reconnaît les bras de fleuves et canaux fluviaux passant sur son territoire comme eaux fluviales ducales pareillement pour les eaux bordant son territoire face à l’océan.

Chapitre 1 : des postes
Article 1
Des responsables sont désignés pour veiller à son application.
-Le Duc
-Le Commissaire aux Mines (responsable civil)
-Le Commandant de Marine (responsable militaire)

Article 2
Le Duc avalise les décisions du Commissaire aux Mines et du Commandant de Marine.
Ces décisions ou réglementations peuvent passer au vote devant le Conseil Ducal si le Duc le juge nécessaire.

Article 3
Le CAM nomme et révoque les Chefs de ports .
Il travaille en lien direct avec le Commandant de Marine et le Commissaire au Commerce afin de gérer le flux de marchandises dans le Duché.
En cas de crise grave le Duc, et après avis du Commandant de Marine, peut demander au Commissaire aux Mines la fermeture générale ou partielle des ports de Guyenne

Article 4
Le Commandant de Marine est nommé ou révoqué par le Duc.
Le Commandant de Marine veille à la sécurité sur les voies maritimes et fluviales du Duché.
Il peut demander l'appui des navires marchands à capitaux privés pour mettre fin à une campagne de pirates ou à un conflit.
Le Commandant de Marine par l'intermédiaire du Capitaine peut demander une surveillance des routes de Guyenne afin de sécuriser les points stratégiques du territoire.
Le Commandant de Marine et le Capitaine feront en sorte de travailler de concert afin de coordonner leurs actions.

Article 5
Les Chefs de ports ont pour but d'optimiser le fonctionnement et l'accessibilité des ports et de veiller aux arrivées de bâtiments..
Ils doivent tenir un registre de bord où figureront toutes les informations utiles des navires désirant transiter par les ports concernés.
Le registre de bord sera affiché dans la capitainerie et pourra être consulté par le Commandant et le Commissaire aux Mines.
Une capitainerie sera crée pour regrouper les horaires de présence des Chefs de port, les registres de bord et tout autre information primordiale.
Les Chefs de port ont obligation de signaler au Commandant de Marine tout navire suspect en utilisant leur vigie.

Chapitre 2 : du commerce maritime
Article 1
Le commerce par les eaux de Guyenne est libre et aucune taxe d'aucune nature ne peut être prélevée.

Article 2
Les navires étrangers et autochtones se doivent de respecter les décisions du Duc, du Commissaire aux Mines du Commandant de Marine et par délégation des Chefs de ports.

Article 3
Un capitaine de navire ne respectant pas ces décisions peut faire l'objet de poursuites pénales. (Trouble à l’Ordre Public)

Article 4
Le Commissaire au Commerce par l'intermédiaire du Commissaire aux Mines peut mandater un navire pour effectuer une mission marchande.

Chapitre 3 : de l'achat et de la vente de navire.
Article 1
L'armateur souhaitant construire un navire doit faire une demande écrite motivée en expliquant clairement son projet au Chef de port de la ville choisie.
Après avoir exprimé son avis, le Chef de port transmettra au Commissaire aux Mines, le présent dossier qui sera discuté au Conseil Ducal. Lequel aura un délai de quarante-huit heures pour valider ou non la demande. Tout refus devra être motivé par écrit à l'armateur.
Un registre dans la Capitainerie sera ouvert afin de répertorier les différentes transactions.

Article 2
Un armateur de Guyenne ou même étranger souhaitant vendre son navire en Guyenne doit en faire la demande au Commissaire aux Mines par l'intermédiaire du Chef de port local.
Le vendeur ne peut monopoliser un emplacement du port définitivement sous peine de poursuites pénales.(Troubles à l’Ordre Public)

Chapitre 4 : des frais d'anneaux
Article 1 : Tout navire se trouvant à quai ou en cale sèche en Guyenne dont l'armateur ne serait ni résident de Guyenne, ni sujet de Guyenne pourra entrainer la levée d'une taxe appelé frais d'anneaux. Cette taxe donne le droit au navire de stationner dans un port de Guyenne pour une durée donnée et est renouvelable.

Article 2 : Les frais d'anneaux s'élèvent à 10 écus pour sept jours de stationnement dans un unique port de Guyenne et sont payables par don à la mairie et peuvent être versé par l'armateur ou un tiers. Le don doit être accompagné d'un courrier au maire spécifiant le nom du navire.

Article 3 : Le maire et le chef de port de chaque ville devront collaborer pour s'assurer du paiement des frais d'anneaux.

Article 4 :
Les navires recevant une autorisation de s'arrimer dispose de quatre jours de stationnement gratuit dans le port à compter de l'obtention de leur autorisation.
Les navires en construction ou en réparation sont exonérés de frais d'anneaux le temps du chantier.
Le Conseil Ducal se réserve le droit d'exonérer un ou plusieurs navires du paiement de ces frais d'anneaux pour une durée donnée.
Le maire d'une ville portuaire dispose du droit d'exonérer un navire du paiement de ces frais en sa cité.

Article 5 : Tout navire se trouvant à quai dans l'un des ports de Guyenne sans que les frais d'anneaux afférents aient été réglés pourra voir son capitaine poursuivi en justice pour trouble à l'ordre public.











_________________
Mircha Céleste de Champfleury, Duchesse d'Arès, Dame de Cornus
Eruntalon

_________________
Armenos
Citation:


Au peuple de Guyenne,
Et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente,


Moi, Armenos de Miramont, Prévost de Guiana nommé par sa Grasce Mircha
Céleste de Champfleury, Duchesse de Guyenne :

Annonçons que nous nommons Senher Brother
[IG : Brother62] au poste de Vice-Prévost Instructeur de Guyenne. Sa prise de fonction est immédiate et toutes ses nouvelles prérogatives sont à remplir dans le même temps.

Nous remercions chaleureusement tous les agents de la Prévosté, qui ont montrés un réel intérêts pour cette charge et qui ont déposés candidatures pour le briguer.

Que les Saints veillent sur nous tous,

Fait le 2 Septembre 1460, au Palais de l'Ombrière.



Armenos de Miramont


Annonce validée par la Duchesse, le deuxième jour du mois de Septembre 1460.




_________________
Eruntalon
Citation:
Appel à candidature

Suite au désir de dame Chantalrita de quitter ses fonctions dechef de port d'Agen après des mois de bons et loyaux services, ce poste est ouvert à candidature.

Toute personne intéressée est priée de se faire connaitre auprès du commissaire aux mines de Guyenne, messer Eruntalon, avant le coucher du soleil le soir du treizième jour de septembre (jeudi). Une simple lettre suffit pour annoncer sa candidature.

Les qualités d'un bon chef de port sont : la possibilité d'assurer une présence régulière pour transmettre au plus vite les demandes d’amarrage, une bonne communication pour échanger au mieux avec les services ducaux et municipaux, et surtout une bonne motivation.

La présence d'un chef de port est indispensable au bon fonctionnement dudit port.

En attendant la nomination d'un nouveau chef de port dame Chantalrita continuera à assumer sa charge.

Fait le sixième jour de septembre à l'Ombrière

CaM de Guyenne

Annonce validée par la duchesse le septième jour de septembre 1460.


_________________
Mircha
Citation:



    Au peuple de Guyenne,
    Et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente,

    Nous, Mircha Céleste de Champfleury, Duchesse de Guyenne, par la grâce de Dieu et la volonté du peuple et du conseil, annonçons :


    Que vendredi 7 septembre 1460, l'entretien des mines n'a pas été effectué.
    Qu'aucune baisse de niveau n'a été constatée ce jour.
    Que les travaux d'urgence ont été faits dès samedi 8 septembre, et que la mine d'or Agen-Montauban a été fermée provisoirement ce dimanche et ouvrira le plus rapidement possible.
    Que le CAC a estimé le coût des dégâts à environ 5000 écus, somme qu'il propose de payer en grande partie par don au duché de ses biens propres.
    Qu'en raison de sa responsabilité dans cette affaire, messire Eruntalon nous a envoyé sa lettre de démission. Qu'au bout du délai de rigueur de 48 heures, pendant lequel il oeuvrera à remettre le parc minier en bon état, il sera remplacé par messire Fradou.


    Fait à l'Ombrière le neuvième jour de septembre 1460.





_________________
Mircha Céleste de Champfleury, Duchesse d'Arès, Dame de Cornus
Mircha
Citation:



    Au peuple de Guyenne,
    Et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente,

    Nous, Mircha Céleste de Champfleury, Duchesse de Guyenne, par la grâce de Dieu et la volonté du peuple et du conseil, annonçons :


    Suite à la démission de messire Eruntalon, dame Emi4218 a été appelée au conseil ducal où elle occupe maintenant le poste de Commissaire aux Mines. Nous lui souhaitons bon courage et bonne gestion.

    La mine d'or entre Agen et Montauban sera ouverte demain après un entretien d'urgence effectué aujourd'hui par dame Emi. L'état de toutes les autres mines est bon et aucune baisse de niveau n'est à déplorer.


    Fait à l'Ombrière le douzième jour de septembre 1460.





_________________
Mircha Céleste de Champfleury, Duchesse d'Arès, Dame de Cornus
Mircha
Citation:



    Aux habitants de Blaye, aux marins de Guyenne et d'ailleurs,
    Et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente,

    Nous, Mircha Céleste de Champfleury, Duchesse de Guyenne, par la grâce de Dieu et la volonté du peuple et du conseil, annonçons :


    Conformément au codex maritime de Guyenne, chapitre 1 article 3 :

    Citation:
    Le CAM nomme et révoque les Chefs de ports .


    Suite à la démission de dame Cybella, chef de port de Blaye, et après appel à candidature, le 9 septembre 1460, messire Eruntalon alors CAM de Guyenne, a nommé messire Alcinoos chef de port de la ville de Blaye. Nous remercions chaleureusement les différentes personnes qui se sont intéressées à ce poste. Messire Eruntalon a pris en compte la disponibilité de chacun dans son choix, afin d'assurer une présence optimale sur le port.
    Nomination validée par nous le jour même, soit le neuvième jour de septembre 1460.


    Annonce rédigée à l'Ombrière le quatorzième jour de septembre 1460.












_________________
Mircha Céleste de Champfleury, Duchesse d'Arès, Dame de Cornus
Tonydipaoli
Aprés approbation de sa Grâce Orandin


Citation:
Au peuple de Guyenne,
A tous ceux qui liront ou se feront lire la présente,

Nous, Cyrinea Rondot, Prévôt des Maréchaux, élue légitimement par le peuple guyennais

Annonçons prendre acte du désir de Donà Emi de mettre fin à ses services au sein de la Maréchaussée. Nous la remercions grandement pour son implication et son remarquable travail.

Nous nommons, pour la remplacer à son poste de Vice Prévôt général, Messer Tonydipaoli dont la compétence n’est plus à démontrer.

Nous lui souhaitons pleine réussite.


Fait le 21 Septembre de l’an de Grâce 1460, à l'Ombrière.


_________________
Tonydipaoli
Citation:
    __

          _____Duché de Guyenne.
          Communiqué du conseil ducal.




    Au peuple de Guyenne,
    A tous ceux qui liront ou se feront lire,



      Salutations,


    Par la Grâce d'Aristote et la voix du Peuple,
    Nous, Orandin de Litneg, Duc de Guyenne, annonçons :


    Après le délai défini par les lois de Guyenne, la démission de :

    • Messer Eruntalon de sa charge de conseiller ducal.
    • Dona Elianor de Vergy de sa charge de Chancelière de Guyenne.


    Nous les remercions pour le travail qu'ils ont fourni à la Guyenne et leur souhaitons une bonne
    continuation.

    Conformément à la loi, Messer Eruntalon a été remplacé par Messer Bardieu.

    Quant à la succession de Dona Elianor de Vergy, nous suivons son conseil et nommons ainsi
    Dona Alenyah, Chancelière de Guyenne.

    Nous leur souhaitons bonne chance dans leur nouvelle tâche.



      Advienne que pourra, la Guyenne brillera.


    Signé et scellé, à Bordeaux, le XXIIème jour du IXème mois de l'an de Grâce MCDLX .




Citation:
    __

          _____Duché de Guyenne.
          Communiqué du conseil ducal.




    Au peuple de Guyenne,
    A tous ceux qui liront ou se feront lire,



      Salutations,


    Par la Grâce d'Aristote et la voix du Peuple,
    Nous, Orandin de Litneg, Duc de Guyenne, annonçons :


    La répartition des postes ducaux :

      Chancelière : Alenyah
      Conseiller sans charge fixe : Bardieu et Nightmare_bpp
      Porte-parole : Tonydipaoli

      Bailli : Juliencoulon
      Commissaire au commerce : Robin25
      Commissaire aux mines : Mircha

      Capitaine : Listrande
      Connétable : Vitryol

      Juge : Hull19
      Prévôt des maréchaux : Cyrinea
      Procureur : Philipusaficus


    Nous leur souhaitons bonne chance dans leur nouvelle tâche.



      Advienne que pourra, la Guyenne brillera.


    Signé et scellé, à Bordeaux, le XXIIème jour du IXème mois de l'an de Grâce MCDLX .



_________________
Tonydipaoli
Citation:
    __

          _____Duché de Guyenne.
          Communiqué du conseil ducal.




    Au peuple de Guyenne,
    A tous ceux qui liront ou se feront lire,



      Salutations,


    Par la Grâce d'Aristote et la voix du Peuple,
    Nous, Orandin de Litneg, Duc de Guyenne, autorisons :

    L'armée "Ne craint que Dieu LEIV" dirigée par Sa Majesté Leyah, et lui octroyons également
    l'agrément Guyennois en échange de son soutient militaire envers la Guyenne et son peuple.



      Advienne que pourra, la Guyenne brillera.


    Signé et scellé, à Bordeaux, le XXIIème jour du IXème mois de l'an de Grâce MCDLX .



_________________
Tonydipaoli
Citation:
    __

          _____Duché de Guyenne.
          Communiqué du conseil ducal.




    Au peuple de Guyenne,
    A tous ceux qui liront ou se feront lire,



      Salutations,


    Par la Grâce d'Aristote et la voix du Peuple,
    Nous, Orandin de Litneg, Duc de Guyenne, annonçons :


    La reprise de la Mairie d'Agen par Dona Sheina après la révolte autorisée dans laquelle
    Messer Alexeiv a été désigné à la tête de la Mairie d'Agen.

    Cette révolte a eu lieu suite au non-signe de vie de Messer Kingrade99, ancien Maire
    d'Agen, durant ses fonctions. Depuis un moment, le conseil Ducal n'avait plus de nouvelle de
    celui-ci malgré les courriers envoyés.

    Nous remercions Dona Sheina, Messer Alexeiv ainsi que leurs acolytes de leur ra-
    pidité et souhaitons bonne chance à la nouvelle Mairesse d'Agen dans sa nouvelle charge.



      Advienne que pourra, la Guyenne brillera.


    Signé et scellé, à Bordeaux, le XXIVème jour du IXème mois de l'an de Grâce MCDLX .







_________________
Tonydipaoli
Citation:
    __

          _____Duché de Guyenne.
          Communiqué du conseil ducal.




    Au peuple de Guyenne,
    A tous ceux qui liront ou se feront lire,



      Salutations,


    Par la Grâce d'Aristote et la voix du Peuple,
    Nous, Orandin de Litneg, Duc de Guyenne.


    Conformément au Grand Coutumier de Guyenne, Livre I, Chapitre II, Opus I, article 5 dont
    nous citons l'extrait :

    « Le Duc peut former un Conseil élargi en appelant à participer aux discussions, ou à certai-
    nes d'entre elles, toute personne qu'il jugera susceptible d'apporter un avis et des connaissan-
    ces particulières et reconnues. »


    Soucieux de la sécurité de notre Duché, nous appelons Messer Kronembourg de la Duranxie
    à nous apporter son aide dans le domaine militaire et formons ainsi un conseil élargi.




      Advienne que pourra, la Guyenne brillera.


    Signé et scellé, à Bordeaux, le XXVème jour du IXème mois de l'an de Grâce MCDLX .







_________________
Tonydipaoli
Citation:


À tous ceux qui les présentes liront ou se feront lire:

Qu'il soit chose sue que son Excellence Hull de Northshire est nommé vice-chancelier auprès des provinces du Ponant.


Que cette lettre soit regardée comme lettre patente, protégeant Son Excellence Hull de Northshire ainsi que le veulent les lois de l'hospitalité et les usages diplomatiques en vigueur.



Rédigé et scellé par nous, Alenyah de Carpadant, Chancelière de Guyenne, le vingt-sixième jour du neuvième mois de l'an 1460







Accepté et scellé par Sa Grasce Orandin de Litneg, Duc de Guyenne, le vingt-sixième jour du neuvième mois de l'an 1460.





Citation:




De nous, Alenyah de Carpadant, Chancelière de Guyenne.

À qui de droit,

Attestons par la présente lettre de l’identité et de la charge remise à son porteur et confirmons :


Que Dame Liloia de Baish est nommée ambassadeur de Guyenne auprès du Duché de Bretagne, du Comté du Languedoc et du Comté de Rouergue.

A ce titre, elle représentera le duché de Guyenne auprès des duché et comtés précités, avec mandat pour engager toute négociation jugée conforme aux intérêts de la Guyenne auprès des autorités et diplomates de Bretagne, Rouergue et Languedoc.

Que cette lettre soit regardée comme lettre patente, protégeant Son Excellence Liloia de Baish ainsi que le veulent les lois de l'hospitalité et les usages diplomatiques en vigueur.


Rédigé et scellé par nous, Alenyah de Carpadant, Chancelière de Guyenne, le dixième jour du sixième mois de l'année 1460.







Accepté et scellé par Sa Grasce Orandin de Litneg, Duc de Guyenne, le vingt-sixième jour du neuvième mois de l'an 1460.





_________________
Tonydipaoli
Citation:
    __

          _____Duché de Guyenne.
          Communiqué du conseil ducal.




    Au peuple de Guyenne,
    A tous ceux qui liront ou se feront lire,



      Salutations,


    Par la Grâce d'Aristote et la voix du Peuple,
    Nous, Orandin de Litneg, Duc de Guyenne.


    Voilà déjà une semaine que nous avons pris nos fonctions au plus haut rang du Duché. A peine
    arrivé à notre poste que nous avons vu la pile de dossiers à traiter doubler très rapidement. Au
    même titre que la salle des doléances où défilent bon nombre de Guyennois.

    Heureusement, nous pouvons compter sur une équipe ducale solide et dévouée pour son duché.

    Toutefois, la charge de Régnant de Guyenne nous pousse à partir de temps en temps à Paris,
    laissant alors la Guyenne sans chef pendant quelques temps. Ce sujet avait été abordé durant la
    campagne électorale où nous avons dit que nous prendrions le temps de réfléchir quant au choix
    de nommer un Vice-Régnant de Guyenne lors de nos voyages.

    C'est donc après réflexion que nous nommons Dona Cyrinea, Vice-Régnante de Guyenne.

    Nous savons que nous pouvons compter sur elle pour gérer le Duché de Guyenne durant nos ab-
    sences obligatoires. Depuis de nombreux mois, Dona Cyrinea continue à servir la Guyenne mal-
    gré les périodes difficiles, ce qui nous prouve son grand attachement et son dévouement envers
    notre Guyenne.

    Par conséquent, nous lui offrons aussi la Grâce ducale.



      Advienne que pourra, la Guyenne brillera.


    Signé et scellé, à Bordeaux, le XXVIIIème jour du IXème mois de l'an de Grâce MCDLX .







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