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[RP]Communications du Conseil Ducal de Savoie

Erelos


Citation:
A tous présent et advenir salut.

Nous, Pierre Von Kolspinne Rosenberg Von Valendras, duc de Savoie, attestons de la remise d'une chatelainie attachée à la ville de Belley par nous à messire Alex Van Wever dit Alex6560

Faict Chambéry, le 06 Novembre 1457

Erelos


Citation:
Considérant le départ en retraite spirituelle du maire d'Annecy.
Considérant l'absence d'annonce ou d'explication, tant à l'a population d'Annecy qu'au conseil de Savoie sur ce départ.
Considérant qu'une mairie ne peut rester sans maire

En accord avec le conseil de Savoie, nous Pierre Von Kolspinne Rosenberg Von Valendras, duc de Savoie, décrétons que :

Art-1 En vertu de l’article 1.6. du corpus législatif de Savoie relatif aux maires qui stipule que :

« En cas d’impossibilité d’exercice de son mandat ou de mauvaise gestion de la mairie, le Duc et son Conseil peuvent remplacer le maire en fonction par une personne
désignée par le Conseil. Cette personne peut être proposé par l’assemblée du village ou être un conseiller ducal. Une fois cette personne aux commandes de la mairie, il en devient le Maire de plein droit jusqu’aux élections suivantes, mais ne peut dans le cas d’un conseiller cumuler les deux mandats plus de 8 jours. »

Décidons de remplacer le maire d'Annecy

Art-2 Demandons à l’armée et toutes les bonnes volontés de prendre sous leur contrôle la mairie d'Annecy

Art-3 En vertu de l’article 1.6. du corpus législatif de Savoie relatif aux maires, nommons Braie à la régence de la mairie d'Annecy.

Art-4 Déclarons que toute personne ayant en sa possession des biens de la mairie doit les rendre sous peine de poursuites pour Haute Trahison

Fait à Chambéry le 6 novembre 1457

Alex6560

_________________
Tully


Citation:
Nous, Tully de Nivellus, Porte-Parole de Savoie, annonçons,

Au nom de la Duchesse de Savoie Mélisende, et du Conseil Ducal de Savoie, la composition du Conseil Ducal, comme suit :

    Duchesse de Savoie : Sa Grâce Mélisende
    Vice Duc de Savoie : Sa Grâce Pierre von Kolspinne

    Prévôt des Maréchaux : Dame Minipouce
    Juge : Messire Pardalis
    Procureur : Dame Valérie

    Commissaire au Commerce : Dame Edelle De Kronembourg
    Bailli : Messire Arthur1er
    Commissaire aux Mines : Sa Grâce Pierre von Kolspinne
    Conseiller Maritime : Messire Myckilem

    Capitaine : Messire Alex
    Connétable : Messire Whitedevil
    Conseiller Ducal à la Défense : Messire Gorman

    Porte Parole : Monseigneur Tully

    Chancelier : Sa Grâce Eddo
    Recteur : Sa Grâce Azalee

    Maistre du Palais : -
    Chambellan de la Cour: La Baronne Lisyane
    Intendant des Châtellenies : Messire Alex


Nos remerciements à Sa Grâce Léonorio, Le Seigneur Lord_Pichard, Le Baron MaîtreMars, Sa Grâce Lilou, Sa Grâce Azalée pour le travail effectué lors du précédent mandat et leur souhaitons bonne continuation.

Des Projets concrets seront mis en place très vite, et à tous les niveaux.

Respectueusement,

Le Conseil Ducal de Savoie,

Faict à Chambéry, le 05 Décembre de l'an de Grâce MCDLVII


Tully


Citation:





    Peuple de Savoie,

    Nous, Tully de Nivellus, Porte-Parole de Savoie, annonçons,

    Au nom de la Duchesse de Savoie Mélisende Maledent de Feytiat, et du Conseil Ducal de Savoie,

      Que dans un soucis d'adaptation aux nouvelles techniques de brigandages,
      le conseil ducal de Savoie à décidé la création d'un poste de conseiller ducal à la sécurité (défense).
      Celui-ci aura pour mission de faire le lien entre la Prévôté et l'Armée.
      Il devra être constamment à l'affût et savoir exactement, qui se trouve sur le territoire savoyard en tout temps.

      Il sera également responsable en coopération avec l'Etat-Major militaire, de l'élaboration des patrouilles pour sécuriser et surveiller les routes savoyardes.


      -----------------


      Que dans un soucis d'adaptation à l'ouverture des nouvelles possibilités maritimes, nous avons décidés de créer un poste de conseiller ducal portuaire,
      dont la mission sera de faire le lien entre le Chef de Port et le Conseil Ducal, en portant assistance au Chef de Port dans ses tâches quotidiennes.
      Il sera chargé également de mettre en place des moyens de financements pour la construction du port.


    Respectueusement,

    Le Conseil Ducal de Savoie,

    Faict à Chambéry, le 05 Décembre de l'an de Grâce MCDLVII


Tully


Citation:




    Peuple de Savoie,


    Nous, Tully de Nivellus, Porte-Parole de Savoie, annonçons,

    Au nom de la Duchesse de Savoie Mélisende Maledent de Feytiat, et du Conseil Ducal de Savoie,



      Que des problèmes de clés ont obligé les services d'intendance de la cours ducale de Savoie à attribuer de nouveaux locaux au sein même de notre château de Chambéry. (En remplacement du Forum2)

      Cette solution temporaire sera utilisée pour que puisse avoir lieu les allégeances de début de mandat à Sa Grâce Mélisende Maledent de Feytiat, Duchesse de Savoie.



    Respectueusement,

    Le Conseil Ducal de Savoie,

    Faict à Chambéry, le 06 Décembre de l'an de Grâce MCDLVII


Tully


Citation:




    Peuple de Savoie,


    Nous, Tully de Nivellus, Porte-Parole de Savoie, annonçons,

    Au nom de la Duchesse de Savoie Mélisende Maledent de Feytiat, et du Conseil Ducal de Savoie,



      Que des problèmes indépendants de la volonté des conseillers économiques, ont causé la perte de niveau de la mine d'or et la carrière de pierre lors du précédent mandat ducal.


      • Des travaux ont eu lieu cette nuit dans la mine d'or pour que la production d'écus redevienne optimale.

      • Des travaux sont prévus pour dans vingt jours au niveau de la carrière de pierre, pour que la production de pierre redevienne optimale.




      Respectueusement,

      Le Conseil Ducal de Savoie,

      Faict à Chambéry, le 06 Décembre de l'an de Grâce MCDLVII


Tully


Citation:




    Peuple de Savoie,


    Nous, Tully de Nivellus, Porte-Parole de Savoie, annonçons,

    Au nom de la Duchesse de Savoie Mélisende Maledent de Feytiat, et du Conseil Ducal de Savoie,



      La création de l'Ordre des Bienfaiteurs de Savoie, dont voici les statuts :


      Citation:
            Décret relatif à la création d'un Ordre de Bienfaiteurs Savoyards, dict "Ordre du Figuier"





      • Article 1 :


      • Il est créé un Ordre de Bienfaiteurs dit « du Figuier » destiné à récompenser et à honorer les savoyards qui se distinguent par des dons personnels ou collectifs pour la Savoie ou la préservation des vertus Aristotéliciennes.

      • Article 2 :


      • L’entrée dans cet Ordre est autorisé par le duc/duchesse de Savoie et est soumis à un vote du conseil. L’effet de la nomination est immédiat.

      • Article 3 :


      • Les récipiendaires sont choisis parmi les villageois proposés par les nobles de Savoie, les conseillers en exercice ou ayant exercé, les maires, les présidents d’associations, de guildes, qui fournissent preuve ou témoignage en faveur du candidat proposé.

      • Article 4 :


      • L’appartenance à cet ordre autorise le membre à porter en sa bannière une médaille distinctive dite « du Figuier ». Son titulaire peut en faire état à tout moment.

      • Article 5 :


      • Trois grades démarquent les récipiendaires, correspondant à différentes couleurs de médaille. Le grade du membre de l'Ordre est déterminé par certaines caractéristiques.

        Donateur Savoyard (Don total de 500 écus) - Médaille de Bronze
        Bienfaiteur Savoyard (Don total de 1000 écus) - Médaille d'Argent
        Philanthrope Savoyard (Don total de 5000 écus) - Médaille d'Or

      • Article 6 :


      • Dans l’ordre protocolaire, cette médaille sera portée immédiatement après l’Ordre du mérite Savoyard.

      • Article 7 :


      • Les Titulaires seront perçus comme des personnes généreuses, patriotes, et aristotéliciennes

      • Article 8 :


      • Cette médaille est représentée par un ruban pourpre et d'un médaillon d'acier frappé du figuier symbole de générosité, et de don de soi.





      Voté et Promulgué à Chambéry, le 06 Décembre de l'an de Grâce MCDLVII, par la Duchesse Mélisende et le Conseil Ducal de Savoie



        Le Duché de Savoie propose donc aux savoyards, de faire don d'un peu de leur ressources (Biens ou Écus), dans le seul but généreux d'aider le duché. En remerciement l'ordre précédemment cité a été créer pour récompenser les généreux donateurs. En lisant le précédent document, vous trouverez de plus amples informations.


      Respectueusement,

      Le Conseil Ducal de Savoie,

      Faict à Chambéry, le 07 Décembre de l'an de Grâce MCDLVII


Citation:

























































Tully


Citation:




    Peuple de Savoie,


    Nous, Tully de Nivellus, Porte-Parole de Savoie, annonçons,

    Au nom de la Duchesse de Savoie Mélisende Maledent de Feytiat, et du Conseil Ducal de Savoie,



      Que les candidatures pour le poste de Greffier sont ouvertes.

      Voici le Texte descriptif de la fonction :

      Citation:
                      De la fonction du Greffier de Savoie


      Article 1 : Des conditions d’accès à la fonction

        1.1 Le candidat au poste de Greffier devra respecter les conditions suivantes :

        • Etre savoyard de naissance, ou depuis au moins 2 mois.
        • Avoir quelques bases dans les procédures de justice.
        • Ne pas cumuler avec une ou plusieurs autres fonctions institutionnelles Savoyardes ou Impériales.
        • Etre au moins niveau 1
        • Avoir un français correct.


      Article 2 : Nomination, Mandat, Démission, Eviction

        2.1 De la nomination et du mandat : Le Greffier de Savoie pose sa candidature motivée au pôle Justice. Là bas, les magistrats vérifient que les conditions sont bien respectées. Si c'est le cas, le Juge de Savoie pourra l'accepter comme il pourra la refuser justifiant cependant cette décision. Une fois nommé, le Greffier pourra rester indéfiniment à son poste.

        2.2 De la démission : Le Greffier de Savoie peut poser sa démission à tout moment, moyennant un pré-avis de 10 jours.

        2.3 De l’éviction : Les hauts magistrats (Procureur et Juge) peuvent à tout moment évincer le Greffier, pour du travail mal exécuté, du manque de motivation... Seul le Duc de Savoie pourra s'opposer à cette éviction.


      Article 3 : De la fonction

        3.1 Des tâches et devoirs du Greffier :

        • Il tient à jour les Registres de Savoie.
        • Il suit le trajet des hors-la-loi dès qu'une plainte est posée à leurs encontres pour savoir si oui ou non le Procureur peut instruire.
        • Il note toutes les recommandations et avertissements que le Juge lui demande de retenir lors d'un procès.




                                              Texte proposé par Feu le Juge Chandin,
                                              Ratifié et approuvé par le Conseil Ducal de Savoie



Le Pôle de Justice est ouvert tous les jours de la semaine pour répondre à vos questions concernant cette fonction.


              N'hésitez plus ! Pour le bien de la Savoie ! Postulez !




Respectueusement,

Le Conseil Ducal de Savoie,

Faict à Chambéry, le 08 Décembre de l'an de Grâce MCDLVII


Citation:































Tully


Citation:




    Peuple de Savoie,


    Nous, Tully de Nivellus, Porte-Parole de Savoie, annonçons,

    Au nom de la Duchesse de Savoie Mélisende Maledent de Feytiat, et du Conseil Ducal de Savoie,



      La publication des Statuts Particuliers de la Fonction de Chef de Port


      Citation:
                                  Le Chef de Port




        Article 1 - Rôle


        Le Chef de Port est chargé de veiller sur le bon fonctionnement et la sécurité du Port sous sa responsabilité.


          Alinéa 1 - Il est le responsable local du port sous sa responsabilité.

          Alinéa 2 - Il devra assurer un suivi des actions effectuées dans le cadre de sa fonction, tant en ce qui concerne les travaux sur le port, les opérations de constructions et de réparation navales, du port sous sa responsabilité.

          Alinéa 3 - Un de ses rôles consiste à soumettre les demandes d'embarquement ou de débarquement au conseil ducal. Il devra également transmettre la réponse de celui-ci dans les plus bref délais.

          Alinéa 4 - Le chef de port se devra d'être très présent pour remplir sa fonction supplémentaire de Vigie du Port sous sa responsabilité. Fonction consistant à surveiller l'arrivée des bateau à proximité du port sous sa responsabilité.


        Article 2 - Statut


          Alinéa 1 - Le chef de port possède les même accès que n'importe quel Savoyard. Il dispose en outre les droits de modération de la Capitainerie.

          Alinéa 2 - Le Chef de Port est nommé pour 4 mois, il est reconductibles dans ses fonctions sous réserve d'un accord tacite avec le Conseil Ducal.


        Article 3 - Recrutement


          Alinéa 1 - Un appel à candidature public est fait en Gargote par le Porte-Parole à chaque fois que c'est nécessaire. Chaque candidature sera étudiée par le conseil ducal. Une annonce de nomination devra être publiée dans les halles et la gargote, ainsi que par les ambassadeurs savoyards.

          Alinéa 2 - Si aucun candidat à la fonction de chef de port ne convient au conseil ducal. Le Duc/Duchesse pourra accorder une dérogation écrite et signée à un conseiller ducal pour lui permettre de passer outre la loi de non-cumul des mandats. Et ainsi pouvoir cumuler une fonction de conseiller ducal et une fonction de chef de port.

          Alinéa 3 - Pour pouvoir prétendre à la charge de chef de port, le candidat devra remplir les conditions suivantes :

          Citation:

          • Avoir déjà eu une expérience de conseiller ducal.
          • Des qualités de lecture et de compréhension, ainsi qu'une excellente élocution (faire preuve de qualités d'écriture irréprochables),
          • Une présence régulière et journalière.
          • Avoir des qualités de gestionnaire
          • Demeurer dans la ville où se trouve le port auquel il est affecté pendant toute la durée de son mandat



          Alinéa 4 - Tant qu'un nouveau Chef de Port n'est pas nommé, le Chef de Port précédent sera maintenu dans ses fonctions.


        Article 4 - Règles


          Alinéa 1 - Le Chef de Port est soumis à la loi sur le non-cumul des mandats. Il ne peut donc exercer ce poste en même temps que la fonction de maire. Comme n'importe quel conseiller ducal.

          Alinéa 2 - Le Chef de Port reste soumis aux lois en vigueur en Savoie et une faute grave peut entraîner sa révocation sur décision du conseil ducal.

          Alinéa 3 - Le Chef de Port est lié comme n'importe quel conseiller ducal au secret professionnel attenant à sa fonction. En cas de manquement à ce principe le Chef de Port en charge au moment des faits pourra être poursuivi pour Haute-Trahison devant la Justice de Savoie.





        Voté et Promulgué à Chambéry, le 08 Décembre de l'an de Grâce MCDLVII, par la Duchesse Mélisende Maledent de Feytiat et le Conseil Ducal de Savoie



      Citation:








        Le Duché de Savoie émet donc un Appel à Candidatures pour la prise en charge de la fonction de Chef de Port, soumise aux statuts particuliers énoncés ci-dessus.

        Merci de m'envoyer à moi même par messages privés vos candidatures. Elles seront transmises au conseil ducal.


      Respectueusement,

      Le Conseil Ducal de Savoie,

      Faict à Chambéry, le 08 Décembre de l'an de Grâce MCDLVII


Citation:


































      Citation:


























Citation:




















Tully


Citation:




      Peuple de Savoie,


      Nous, Tully de Nivellus, Porte-Parole de Savoie, annonçons,

      Au nom de la Duchesse de Savoie Mélisende Maledent de Feytiat, et du Conseil Ducal de Savoie,


      Le montant des Impôts pour le mois de Décembre, comme suis :


          Annecy= 2069 écus

          Belley = 1659 écus

          Bourg = 2205 écus

          Chambéry = 1067 écus



      Merci de noter que le Duché ne gère que le montant des impositions envers les Mairies. Celles-ci ont toute liberté pour imposer leurs habitants comme elles l'entendent.



      Respectueusement,


      Le Conseil Ducal de Savoie,

      Faict à Chambéry, le 11 Décembre de l'an de Grâce MCDLVII


Tully


Citation:




      Peuple de Savoie,


      Nous, Tully de Nivellus, Porte-Parole de Savoie, annonçons,

      Au nom de la Duchesse de Savoie Mélisende Maledent de Feytiat, et du Conseil Ducal de Savoie,

        La création d'une salle spécialement réservée aux Bourgeois (Niveaux 4) au sein même du château de Chambéry.

        Cette salle a été créée dans le but de favoriser la communication entre les Bourgeois (Niveau 4) et le conseil ducal de Savoie.

        Récemment, une arrivée massive de bourgeois dans l'enceinte même de la ville de Chambéry, a posée quelques problèmes au niveau de la fréquentation des mines, et plus généralement cela a créer une déstabilisation effective de l'emploi, à cause des offres d'emplois déposées à la mairie de Chambéry par les bourgeois (Niveau 4).

        Nous demandons donc à tous les bourgeois de bien vouloir s'annoncer auprès de Sa Grâce Pierre von kolspinne, Commissaire aux Mines et aux Grands Travaux de Savoie, pour obtenir les accès de cette salle.

        (http://chateau-chambery.fr-bb.com/)


                  Gloire à la Savoie ! Gloire aux savoyards !



    Respectueusement,


    Le Conseil Ducal de Savoie,

    Faict à Chambéry, le 15 Décembre de l'an de Grâce MCDLVII


Tully
Tully
Melisende.


              Gloire à la Savoie ! Gloire aux savoyards !


_________________
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