Robert.arctor
Robert avait étudié avec attention le programme de VPN, écouté avec plus d'attention encore le débat au sujet de l'Ost et, conscient de la tâche énorme qu'était la reconstitution d'une armée efficace et composée de gens heureux d'en être, avait réfléchi à la manière de rapprocher ce besoin de son idée de douane active.
Il se racla la gorge avant de s'élancer dans sa démonstration qui pourrait, il le souhaitait du moins ardemment, ouvrir le débat, tandis que Malicorne distribuait des notes à chacun.
Citation:
I- Les péages douaniers.
a) Pour chaque nœud routier de la province, un corps d'arme douanier pourra être constitué.
b) Son but sera de contrôler les marchandises en transit sur les routes.
c)Lors d'un contrôle, une taxe de 50% sera levée sur la monnaie et les marchandises transportées.
d) La moitié de cette taxe sera immédiatement affectée à la rémunération du corps d'arme.
e) Le corps d'arme devra se rendre dans son village d'origine afin de restituer respectivement la part de taxe qui échoit à la province et les biens contrôlés aux voyageurs à qui de droit.
f) Chaque membre du corps d'arme devra prêter serment au chef de la province en exercice et recevra le titre de douanier-péager afin d'officier légalement.
g) Il sera automatiquement déchu de son titre et de ses privilèges en cas de manquement à son serment.
h) Le présent règlement a force de loi, et est de ce fait soumis à l'exception diplomatique, concernant les officiels reconnus par la province ainsi que les convois marchands appartenant aux compagnies commerciales sous contrat.
I- Les péages douaniers.
a) Pour chaque nœud routier de la province, un corps d'arme douanier pourra être constitué.
b) Son but sera de contrôler les marchandises en transit sur les routes.
c)Lors d'un contrôle, une taxe de 50% sera levée sur la monnaie et les marchandises transportées.
d) La moitié de cette taxe sera immédiatement affectée à la rémunération du corps d'arme.
e) Le corps d'arme devra se rendre dans son village d'origine afin de restituer respectivement la part de taxe qui échoit à la province et les biens contrôlés aux voyageurs à qui de droit.
f) Chaque membre du corps d'arme devra prêter serment au chef de la province en exercice et recevra le titre de douanier-péager afin d'officier légalement.
g) Il sera automatiquement déchu de son titre et de ses privilèges en cas de manquement à son serment.
h) Le présent règlement a force de loi, et est de ce fait soumis à l'exception diplomatique, concernant les officiels reconnus par la province ainsi que les convois marchands appartenant aux compagnies commerciales sous contrat.
Citation:
Traité bilatéral pour le développement des marchés locaux et la protection des routes et frontières
. Les provinces X et Y entendent développer harmonieusement leurs douanes.
La province X ayant déjà mis en place de nombreux corps d'armes assermentés réserve une partie de la taxe qui lui échoit pour l'équipement de douaniers-péagers dans la province Y.
. 35 repas et 600 écus seront fournis pour la constitution de chaque groupe, correspondant à une semaine de nourriture et indemnités. Le montant total des indemnités correspond au nombre de nœuds frontaliers à pourvoir.
. La province X espère ainsi montrer le bien-fondé de sa politique de réduction des taxes dans ses villages et de lutte préventive contre le brigandage à la province Y.
. La force de ce traité est aussi d'entériner les frontières avec une grande précision, afin que tous connaissent l'amitié liant nos deux provinces et que nul ne puisse semer le doute quant à ce sentiment.
Traité bilatéral pour le développement des marchés locaux et la protection des routes et frontières
. Les provinces X et Y entendent développer harmonieusement leurs douanes.
La province X ayant déjà mis en place de nombreux corps d'armes assermentés réserve une partie de la taxe qui lui échoit pour l'équipement de douaniers-péagers dans la province Y.
. 35 repas et 600 écus seront fournis pour la constitution de chaque groupe, correspondant à une semaine de nourriture et indemnités. Le montant total des indemnités correspond au nombre de nœuds frontaliers à pourvoir.
. La province X espère ainsi montrer le bien-fondé de sa politique de réduction des taxes dans ses villages et de lutte préventive contre le brigandage à la province Y.
. La force de ce traité est aussi d'entériner les frontières avec une grande précision, afin que tous connaissent l'amitié liant nos deux provinces et que nul ne puisse semer le doute quant à ce sentiment.
Citation:
Défiscalisation discrétionnaire de la noblesse
L'augmentation des ressources de la province par la taxe douanière amène la hérauderie à se poser en acteur de la désinflation fiscale du foncier, eu égard aux privilèges de la noblesse.
Quand un groupe de douanier-péagers apporte régulièrement ses 25% de prises à la province, cela permet d'octroyer, d'abord à la haute noblesse, puis aux barons et enfin aux seigneurs, la possibilité de désigner un nombre de champs proportionnel à leur rang dont l'impôt sera remboursé.
Chaque noble pourra alors se créer une cour d'obligés, faisant ainsi vivre leur statut. La hérauderie aura la charge de réclamer ces droits au conseil élu, et la responsabilité de les administrer en bonne gestion.
Ainsi, les villages pourront prospérer avec un impôt en baisse et une noblesse détachée des basses besognes que sont l'agriculture et l'artisanat. De plus, la hérauderie incitera la noblesse à octroyer ces exemption d'impôts fonciers en direction d'une classe de domestiques.
L'émergence d'une classe de domestiques est une condition nécessaire pour que la noblesse puisse tenir son rang.
Défiscalisation discrétionnaire de la noblesse
L'augmentation des ressources de la province par la taxe douanière amène la hérauderie à se poser en acteur de la désinflation fiscale du foncier, eu égard aux privilèges de la noblesse.
Quand un groupe de douanier-péagers apporte régulièrement ses 25% de prises à la province, cela permet d'octroyer, d'abord à la haute noblesse, puis aux barons et enfin aux seigneurs, la possibilité de désigner un nombre de champs proportionnel à leur rang dont l'impôt sera remboursé.
Chaque noble pourra alors se créer une cour d'obligés, faisant ainsi vivre leur statut. La hérauderie aura la charge de réclamer ces droits au conseil élu, et la responsabilité de les administrer en bonne gestion.
Ainsi, les villages pourront prospérer avec un impôt en baisse et une noblesse détachée des basses besognes que sont l'agriculture et l'artisanat. De plus, la hérauderie incitera la noblesse à octroyer ces exemption d'impôts fonciers en direction d'une classe de domestiques.
L'émergence d'une classe de domestiques est une condition nécessaire pour que la noblesse puisse tenir son rang.
- Bonjour à tous ! Pour ceux ne me connaissant pas, je suis Robert Arctor, autoproclamé précepteur de la damoiselle Taillebois, Malicorne. Permettez moi d'entrer directement dans le vif du sujet : l'armée, la sécurité, les douanes.
La comté manque de bleus. Les bleus, on s'en fait de façon gratuite à l’entraînement. Les bleus gratuits ne font pas travailler la bosse des mathématiques. Ce genre de bosses doit pourtant subir un entraînement, tout comme les bleus. Pour cela, il faudrait un entraînement spécial.
Pour cela, il faut transformer le faux en vrai.
L’entraînement au chaud dans la caserne, les vérifications rébarbatives et gratuites sont sources de démotivation.
Si au contraire on réservait pour les soldats des places dans les douanes volantes, on pourrait pérenniser leur engagement. Les places restantes seraient ouvertes aux futurs soldats voulant faire leurs classes.
La mise en valeur des nœuds serait alors génératrice de bleus et de bosses.
La comté n'en serait que plus forte.
Pourtant, la ligne entre les prérogatives comtales et celles des villages est primordiale. C'est par les villages qu'un tel projet pourrait voir le jour. Le conseil peut en lancer l'étude, mais c'est la décision des maires qui entérinera ou non sa réalisation.
Un conseiller comtal pourrait se voir attribuer la mission diplomatique auprès des mairies de cette étude.
À ce moment de son discours, il se tourna vers Malicorne avec un regard appuyé.
- Si les bénéfices en terme de sécurité sont l'objectif du comté, les mairies devraient trouver là un intérêt financier.
La levée d'un impôt routier permettrait de diminuer les impôts fonciers, qui sont source de démotivation pour les habitants. La mairie aurait alors un outil pour leur proposer une alternative dont ils seraient les acteurs.
Le conseil comtal pourrait commencer par autoriser chaque ville à constituer une première brigade de douane volante pouvant opérer sur un nœud bien défini.
Quelques conditions à entériner :
-Laisser-passer pour les missions commerciales avec le comté
-Laisser-passer pour les missions commerciales avec les mairies
-50% des prises seront restituées aux voyageurs
-25% seront reversées à la mairie responsable de la brigade
-25% seront laissées aux douaniers
L'étude permettra d'informer les maires et de susciter la discussion auprès des conseillers comtaux.
Il en avait terminé. Malicorne lui tendit une gourde d'eau fraîche.
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Charcutier, Administrateur.