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Ryllas vs Bourgogne (Jason-Terwagne/Bettym) 30/07/1457

Bettym
Dès son entrée dans la salle, l'huissier entonna le fameux "La Cour". A ce moment là, elle vit toutes les personnes présentes se lever alors qu'elle se dirigeait vers la place qui lui était dédiée. D'un signe de la main, elle les invita à s'asseoir avant de commencer son laius quasi rituel pour toute ouverture du procès.

Mon Sieur le Procureur, Dames et Sieurs, je vous souhaite la bienvenue au sein de cette Cour et vous remercie d'avoir répondu aussi rapidement à la convocation qui vous a été faite. Je suis le Juge Bettym qui officiera durant tout le procès au côté du Procureur Jason de Prie-Montpoupon. Mais avant d'ouvrir cette séance, je souhaiterais vous rappeler le règlement de notre Institution et vous expliquer comment nous procédons. Tour d'horizon avant de poursuivre...

Vous n'êtes pas sans savoir que vous vous trouvez dans un tribunal et à ce titre, je vous demanderai de respecter ces lieux ainsi que ces représentants.

Chacun de vous aura la parole. Si vous souhaitez réagir, je vous demanderai d'attendre que je vous y autorise et ce, afin de ne pas couper la parole du témoin interrogé et que tous puissent suivre les explications données.


Elle prit une gorgée d'eau avant de poursuivre.

Lorsque vous nous appellerons à la barre, nous vous demandons que vous vous soumettiez rapidement. Vous déclinerez votre identité, les fonctions que vous aviez à l'époque du procès en prime instance et vous nous donnerez votre vision des choses sur ce sujet. Je n'attendrais pas plus de 20 minutes [2 jours IRL] que vous soyez disposé. Passé ce délai, nous poursuivrons avec le témoin suivant, s'il y a lieu, sauf, bien sûr, si Mon Sieur le Procureur ou moi-même sommes prévenus à l'avance par Missive Privée. J'aviserais ensuite selon vos Raisons Personnelles ou vos rapports avec la Déesse Acherpé si la séance sera suspendue ou si nous attendrons un peu plus.

Il est bien entendu que nous nous réservons le droit d'appeler des témoins supplémentaires si le besoin s'en fait ressentir.

Ceci étant explicité, j'espère que la bienséance sera de mise dans cette enceinte. Dans le cas contraire, je me verrais contrainte de sanctionner toute personne s'y dérogeant.


Une fois les avertissements faits, elle s'éclaircit de nouveau la voix et déclama haut et fort le texte officiel d'ouverture d'audience.

En ce trentième jour du mois de juillet de l'an de grâce 1457, nous, Bettym, Juge de cette Cour, déclare l'ouverture du procès opposant l'appelant Maître Ryllas à l'intimé, la Cour de Justice du Duché de Bourgogne, représentée au moment des faits en première instance par ses Procureurs, les Sieurs Asclepiade et Maathis, et son Juge, Sieur Stam.

Le procès allait réellement commencer ou presque, il ne lui restait plus qu'à passer le relais. Elle se tourna vers Jason et...

Mon Sieur le Procureur, la parole est à vous. fit-elle avant de prendre place sur sa chaire.
_________________
« Appauvrir les sujets est aussi un procédé propre à la tyrannie qui vise à ce qu’ils ne puissent pas entretenir de milice et que pris dans leurs tâches quotidiennes, ils n’aient aucun loisir de conspirer. » (Aristote - Livre V)
Jason
Le Procureur Général contrairement à son habitude reste derrière son pupitre, il faut dire que le dossier est lourd de par son poids, et il se voit mal allant en plein prétoire avec.

Merci madame le Juge.

Mesdames et Messieurs , en ce jour du 30 juillet de l'an 1457, sous le règne de sa majesté Lévan le Troisième, nous allons lire les minutes du procès ayant opposé Messire Ryllas au Duché de Bourgogne.
Vu la longueur dudit procès , nous demanderons le silence le plus complet, et nous vous en remercions

Citation:
[b]Formulaire de demande d'appel a écrit :

Citation:
Information relative au procès de première instance a écrit :

Citation:
Duché/Comté ayant prononcé le verdict:Duché de Bourgogne
Nom de la personne poursuivie:Ryllas
Nom de la personne faisant AppelRyllas et à quel titre Accusé

Nom du (des) Procureur(s):Asclepiade puis Maathis
Nom du Juge ayant prononcé le verdict:Stam

Date à laquelle le verdict a été prononcé:21 mars 1457

Minutes du procès a écrit :
Citation:
Acte d'accusation :

Citation:
Votre Honneur,
Mesdames et Messieurs,
Messire Ryllas.

Messire Ryllas, vous comparaissez aujourd'hui devant cette cour afin de répondre à l'accusation de haute trahison et trouble à l'ordre public envers le duché de Bourgogne, pour avoir fomenté une révolte envers la mairie de dijon, dans la nuit du 3 et 4 février 1457.

Heureusement votre tentative a échoué grâce à la vigilance et au courage des défenseurs de la ville. Dame Ella, qui participait à la défense de sa ville en tant que Chef des maréchaux, ce jour-là, a réussi à vous identifier parmi les assaillants de la mairie ainsi que le sergent Barakam et le soldat lillois59

Ils ont d'ailleurs notifié ces évènements dans leur rapport journalier destiné à leurs supérieurs, dont en voici la copie :
«04-02-2009 04:29 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Ryllas parmi les assaillants.» Voici la preuve :http://www.servimg.com/image_preview.php?i=186&u=11613714][img]http://i61.servimg.com/u/f61/11/61/37/14/ryllas10.jpg

Cette révolte n'a bien entendu pas été approuvée par notre conseil ducal.

* Le procureur s'adresse alors à l'accusé.*

En vertu de l'article 421-3 du Code Pénal, dont voici la teneur :
La haute trahison se définit comme tout acte d'opposition au roi et aux représentants légitimement élus du Duché (membres du conseil ducal et maires), dont il existe deux sortes :
Les actes de rébellion se définissent comme l'organisation d'une attaque non légitime contre le Duché ou une mairie. Pour être légitimes les attaques contre les mairies doivent avoir été approuvées par le Conseil ducal et les attaques contre le Duché par la Pairie.
Les actes d'espionnages se définissent comme la recherche d'informations stratégiques dans le but de nuire à la Bourgogne ou aux villes qui la constituent.
La haute trahison est punissable de dix jours de prison et de 1.000 écus d�amende, ainsi que du bannissement du duché si la mort n'est point requise.;

En vertu de l'article 422-2 du Code Pénal, dont voici la teneur :Le trouble à l’ordre public est défini comme le fait de déstabiliser les institutions du duché de Bourgogne, ses représentants, ou tout organe de la vie civique. Il ne saurait s’appliquer aux sphères privées.

Messire Ryllas, je vous accuse de haute trahison envers le Duché de Bourgogne et de trouble à l'ordre public.

Accusé, vous pouvez être assisté lors de votre procès par un membre du barreau bourguignon officiant actuellement, dont voici la liste :

Liste des membres du Barreau de Bourgogne
Avocat Bâtonnier : Stam
Avocats titulaires
Angelique0309
Charles_VII
Zazina
Avocats stagiaires
Azuria
Erebot

Votre Honneur, de par les dispositions de l'article sus-mentionné, de par les preuves irréfutables de la culpabilité de Messire Ryllas, et au nom du Duché de Bourgogne, je requiers 10 jours de prison, accompagné d'un amende de 1000 écus, ainsi que son bannissement du Duché.

J'appellerai à la barre des témoins, Dame Ella, chef maréchal de la ville de Dijon, le sergent Barakam et le soldat lillois59

La parole est à la défense.

Fait en la Ville de Dijon, le 4 février 1457,
par Asclepiade, Maire de Dijon


Première plaidoirie de la défense a écrit:

Citation:
***Ryllas était confortablement installé à sa place, celle de l’avo..aheum..de l’accusé. Il avait amené devant lui le lourd et encombrant codex bourguignon qu’il avait néanmoins eu la bonne idée de faire réduire au 1/125è par un moine trapiste qui l’avait ruiné en chopes de bière. Il écouta attentivement l’acte d’accusation et fut surpris par la teneur de l’acte. Inquiet, il se demanda s’il n’avait pas à faire à une énième mascarade judiciaire. Finalement on lui donna la parole.***

Monsieur est trop bon. J’ai cru un instant en entendant le réquisitoire qu’on allait passer directement au verdict !

Votre honneur, Monsieur le Maire, à vous cher public qui êtes venus en nombre me soutenir ou me huer, * Aux « A mort l’angevin » répondaient des « vive la paysannerie, le peuple au pouvoir » * voici une affaire pour le moins surprenante, pour ne pas dire extravagante. Je me retrouve devant la justice aujourd’hui pour avoir soi-disant fomenté une révolte !! Accusation contre laquelle je m’élève avec la plus vive énergie. En effet, je conteste non seulement le fait d’avoir fomenté une révolte mais en plus de m’être opposé aux représentants légitimement élus du Duché.

Mais reprenons l’historique afin de mieux me faire comprendre. Je suis Ryllas, Boniface Ryllas, chef de la liste Renaissance, premier mouvement politique bourguignon, qui a recueilli 54% aux dernières élections ducales et a donc laminé les quatre autres partis politiques ancestraux qui ont péniblement atteint les 46% à eux quatre. Autant dire que notre mouvement populaire leur a mis une véritable gifle, les a brisés, écrasés, anéantis et surtout dominés de la tête et des épaules, le bon peuple ayant jugé ces partis indignes de les gouverner.

***Ryllas buvait du petit lait en prononçant ces paroles. ***

Je suis donc par la volonté du peuple bourguignon conseiller ducal de droit et cela malgré la soi-disant invalidation de notre liste.

Car sur quelle base légale se fonde l’invalidation :
Primo que nous ne serions pas propriétaires
Secundo que Messire Bazin, colistier, serait inéligible.

Or, il a été compris par tous, à tel point que la loi en a immédiatement été changée, que nous étions bel et bien propriétaire. Voici ce que disait la loi : « Le Duché recognoit le droit à tout propriétaire bourguignon, depuis au moins 120 jours, le droit de se présenter aux élections ducales, sous réserve de remplir les conditions financières nécessaires au dépôt d’une liste. »
Et voici par quoi elle a été changé : « Le Duché recognoit le droit à tout propriétaire bourguignon (possession d'au moins un champ ou d'une échoppe), depuis au moins 120 jours, le droit de se présenter aux élections ducales au moins 15 jours avant la fin des élections, sous réserve de remplir les conditions financières nécessaires au dépôt d’une liste. »
http://images.imagehotel.net/?u8drp7x46y.jpg

Il a été rajouté notamment après propriétaire : possession d’au moins un champ et d’une échoppe. Ce qui signifie bien qu’auparavant, sans autre précision, ceux qui n’avaient ni champ ni échoppe pouvaient se présenter. Ce qui est mon cas.

Restait donc l’inéligibilité de Messire Bazin qui, à mon sens vaut suspension de peine tant que la Cour d’Appel n’avait pas pris position. Et c’est d’ailleurs ce que la Cour d’Appel a reconnu puisque le dossier a été accepté avec la suspension de peine d’inéligibilité. Voyez donc ces deux documents :

*Ryllas se rapproche et donne copie au Juge et au Maire de Dijon*

La demande de suspension de peine faite par Messire Bazin à la Cour d’appel que je cite en partie : « Je souhaite que la Cour d’Appel, si elle accepte mon dossier, suspende le verdict pour les raisons suivantes : » Je vous passe les raisons suivantes et vous renvoie vers le dossier qui se trouve en Cour d’Appel.
http://images.imagehotel.net/?svsgd9sj48.jpg
Et la réponse de la Cour d’appel que je cite : La procure accède à votre demande. http://images.imagehotel.net/?l8jbklh1q9.jpg

On ne pourrait être plus clair !

Cela est d’autant plus mérité que le jugement de prime instance est illégal puisqu’il n’est pas possible selon l’article 412-2 du Code Pénal de prononcer une condamnation qui n’est pas spécifiquement « prévue par la loi ». Or, l’inéligibilité n’est pas reconnue comme condamnation.

Néanmoins, je suis une personne de bonne volonté et puisque cela constituait un fait qui chagrinait l’opposition et un argument électoral à notre encontre, que cette même opposition par l’intermédiaire de la Duchesse Saxaltesse avait, contre tous les usages, déclaré le 15 janvier 1457 la liste entière invalide alors que l’inéligibilité ne concernait qu’un colistier et qu’en outre, il n’est point de sa charge et de ses prérogatives de déclarer quoique ce soit sur la validation d’une liste électorale, Messire Bazin a annoncé publiquement le même jour, soit le premier jour des votes c’est-à-dire 6 jours avant l’élection, qu’il proposerait sa démission au prochain Duc élu. Il ne lui était hélas plus possible de démissionner avant puisque la Loy de notre bon Roy Levan III empêche de nous retirer une fois la liste déposée et confirmée par les colistiers. Or, nous nous étions pris très en retard, ayant eu du mal à boucler la liste. Messire Kenegan pourra le confirmer puisqu’il a été le dernier à signer sa participation le 14 janvier 1457 soit le jour même de la clôture.
Voici le courrier qu’il m’avait envoyé le 14 janvier 1457 : « C'est fait, je vous laisse bonne soirée Kenegan »

Ainsi donc la démission de Messire Bazin eut lieu en place publique le 29 janvier 1457 le jour où même où la Duchesse Esméraaldaa prestait allégeance au Roy. L’élection suivie de l’allégeance intronisant officiellement la Duchesse comme légitime. Et sa Grâce d’accepter la démission.

Ainsi donc par ce fait historique et sans autre précision de la part du codex bourguignon particulièrement silencieux quant à la validation d’une liste ou pas, rien ne s’oppose plus à la validation de la liste Renaissance, les autres colistiers n’ayant pas à souffrir d’une éventuelle inéligibilité de Messire Bazin.

Je suis donc conseiller ducal de plein droit.
Et à ce titre, j’aurais le droit, s'il en était ainsi décidé avec les autres membres du Conseil d’organiser une révolte.

*Ryllas ouvre le codex, feuillette, re-feuillette, re-re-feuillette*

aaaaahhhh j’ai une sainte horreur de ces codex de 1000 pages où on s’y perd allègrement.
Uh uh Voilà !

Art. 231-2 Des modalités d’accession aux charges de Bourguemestre :
« Le Duché recognoit deux seuls modes d’accession aux fonctions de bourgmestres : sont ainsi déclarées légales l’accession par l’élection ayant lieu tous les trente jours et la prise d’assaut de la Mairie avec l’aval du Conseil. »
http://images.imagehotel.net/?b4hn8u0tgs.jpg

Art. 421-3 De la Haute trahison : Pour être légitime, les attaques contre les mairies doivent avoir été approuvées par le Conseil ducal.
http://images.imagehotel.net/?fvbg5p2f4z.jpg

Or, cette révolte - qui n’en est pas une, mais nous allons revenir sur ce fait - a été approuvé par le Conseil à l’unanimité des conseillers présents sans être toutefois soumis au vote ainsi que la « Charte de fonctionnement du Conseil Bourguignon (édit du duc Arfax du 30 novembre MCDLIII [1453]) » le permet :

Art. 213-2 : Les seules discussions ou l’intervention de chaque conseiller est nécessaire sont les discussions soumises à un vote.

Il n’y avait donc pas besoin de l’intervention de chaque conseiller et c’est probablement pourquoi aujourd’hui, par un trop grand zèle du Maire de Dijon et d’autres conseillers non présents lors de la réunion et donc restés dans l’ignorance de la mission qui m’avait été confiée, je me retrouve mis en procès.

Voilà pour l’historique et les précisions générales. Passons maintenant au contexte de l’époque.

Je crois qu’il n’est un secret pour personne que des gens mal avisés fomentaient une révolte et incitaient d’autres à se rebeller.
Ainsi, avons-nous entendu en place publique un conseiller ducal appelé à la révolte. Je cite Messire Théognis :
« Levons-nous, bourguignons, et chassons cette engeance malsaine de notre duché! Nous ne pouvons rester sans réagir face à l'ignominie.
Dès à présent, que chacun prenne son arme, sa fourche, son bâton, et aille défendre sa mairie contre les attaques de ces factieux. »

A la suite de quoi, voici un florilège de rebelles à la décision irrévocable du suffrage populaire.

*Ryllas énumère la longue liste des rebelles au Conseil légitime*

Messire_Pignon appelant à la guerre :
« POUR LA TERRE DE NOS PAIRS PERES ! MONTJOIE ! MONTJOIE ST BYYNARD !
QUE MON BRAS ME CHOIT SI JE TRÉPASSE ! »

Le Maire de Joinville : « Je ferai front avec vous Theognis. Pour la Bourgogne!!!!! »

Le Conseiller ducal Aioren : « Nous ferons front ensemble bourguignons ! La crapulerie bazine ne passera pas »

La Baronne de Couches : « Je suis avec vous Baron d'Arquian et appelle tous les bourguignons, les vrais, à nous rejoindre pour chasser ces escrocs hors de nos frontières ! »

L’épouse du conseiller ducal Aioren : « Je serai aux côtés de mon bel Aïoren pour défendre fièrement la Bourgogne, terre qui m'a vue naître. J'utiliserai pour la première fois mon épée afin de combattre ces manants dussé-je y laisser ma vie. »

Le soldat taquis : « J'ai tout perdu et plus rien à perdre mais il me reste une chose la vie qui si je dois la perdre sera avec honneur pour le bien de la Bourgogne ... »

J’ai là une affiche signée de la main de Messire Verbam :
« […]Les membres du chapitre, ne reconnaissant en rien les valeurs qu’ils défendent dans les membres et discours des personnes du parti AIR, a décidé!
De na pas reconnaître les élus du parti dict renaissance ou AIR, comme autorité Bourguignonne.
Les considèrent comme usurpateurs, manipulateurs et dangereux pour la Bourgogne.
En conséquence, le chapitre de l’ordre des Basilics, demande a tous ses membres et amis, de prendre les armes et de chasser au plus vite de notre terre ces souillures!
Verbam
Seigneur de Collonges, maître Basilics pour le chapitre ».

Le Procureur adjoint à la Cour d’Appel, messire Xabi, éminent confrère : « J'offre moi aussi mon épée à ce mouvement, afin de que la Bourgogne et ses fiers habitants recouvrent leur honneur et leur liberté, et qu'à sa tête soit nommé un conseil légitimement élu par les Bourguignons. »

L’acariâtre Effilissianor : « Je suis avec vous, Thonnance lès Joinville se mobilise et nous ne sommes pas les seuls! »

Le Maire de Chalon : « Chalon est avec vous Messire Théognis et avec tous les anciens élus du Duché, sauvons la Bourgogne !!! »

La folle Jovalpeye : « nous allons leur faire sortir les yeux de la trogne et leurs seant de la bourgogne »

Le Conseiller ducal Vaxilart : « Au Château! […]Que ceux qui sont assez brave pour diriger et croire en une Bourgogne, PAS SOUMISE, mais une Bourgogne LIBRE PAR LE PEUPLE ET POUR LE PEUPLE se rendent au Château! »

La gourgandine Robinettedesbois : « Je suis des votres Messire Theognis ! »

Le Chef des Préfets de Bourgogne Dnapo qui a lui aussi aposé une affiche : « Mon cher Théognis, j'ai entendu parler de votre appel à la mobilisation. […] Mes chers amis, chassez ces félons de nos terres, même si il va falloir faire couler du sang pour ca ... Je vous soutiens […] Chassez les et libérez la Bourgogne ! »

Le vilain Borris : « comme vous, je tire mon épée pour une Bourgogne libérée de ces brigands. »

L’étranger Celeste007 : « Sache que certains de Bourgogne ont fait appel à moi ...Et celà va sans dire que certains de mes couteaux se feront plaisir à te pousser hors de Bourgogne, et sache que si tu passes de vie à trépas »


*Ryllas s’arrete enfin*

Dois-je continuer ? Non je crois que nous avons plus de preuve qu’il n’en faut pour savoir qu’un mauvais coup se préparait, qu’une révolte se fomentait, qu’une guerre civile venait d’être déclenchée !

Dès lors, mon devoir de conseiller ducal m’ordonne de tout mettre en oeuvre pour m’assurer de la défense de la capitale et pour faire rendre gorge aux comploteurs. C’était déjà le sens de l’annonce faite au peuple de bourgogne qui suivit les élections. Je me cite, d’autant plus que j’adore me citer :
« […] Mais je vois là quelques défaites amères, quelques personnes récalcitrantes à abandonner le pouvoir qu’ils avaient su si bien confisquer. Oui ! j’entends de petits pas furtifs de Palais, des bruits de bottes martelant le sol.
J’invite ceux qui auraient des idées négatifs, qui voudraient se faire le Héraut d’on ne sait quelle machination à ne pas se lancer dans une aventure hasardeuse qui plongerait la fragile Bourgogne dans un destin qui ne peut être le sien. La bourgogne est encore aujourd’hui un Duché uni malgré quelques petites escarmouches politiques. Allez contre la volonté populaire serait un remède pire que le mal dont on nous affuble. […]
Enfin, j’invite l’ancien Conseil et principalement la Duchesse Saxaltesse à réfléchir à l’avenir de la Bourgogne et à sa stabilité. Des menaces se font jour qui pourraient plonger la Bourgogne dans une nuit sans fin, ouvrant des plaies béantes, des fractures irréparables, laissant place à la haine et au ressentiment, facteurs de déstabilisation. Seul le Duché en souffrirait qui verrait fuir ses forces vives, son armée s’atrophier, la politique de construction et de rassemblement laisser place à une politique de vengeance et de division. L’avenir du Duché s’inscrirait alors dans un cercle vicieux qui le faisant tomber de Charybde en Sylla briserait, et pour longtemps, toute capacité d’action en ce si beau Duché. »

Suivant donc en cela cette première annonce, il était nécessaire, compte tenu que certains rebelles au pouvoir légitime se trouvaient à l’intérieur même du Conseil - Messire Théognis, Messire Aioren, Messire Vaxilart - de s’assurer que les défenses de la ville étaient bien en place et en mode défense.

J’avais personnellement reconnu lors d’une audience exceptionnelle tenue sur une estrade devant le château, le pouvoir souverain et l’entière légitimité de la Duchesse Esméraaldaa par ces mots :

« Votre Grâce Esmeraaldaa,
Selon votre plaisir, vous avez permis que cette intrevue soit possible. Aussi, au nom de la liste Renaissance, j'ai l'honneur de me présenter devant vous et de vous reconnaître comme la Duchesse légitime et incontestée de la Bourgogne, qui fut sans faute aucune reconnue par les membres de votre conseil choisis par le peuple.
Cela sera pour moi un plaisir que de vous servir. »

Je m’étais donc mis publiquement devant le peuple bourguignon au service de la Duchesse légitime, je n’allais pas renier ma parole ?!!

C’est pourquoi il a été décidé d’un commun accord au sein du Conseil avec les conseillers présents ce soir-là de tester les défenses de la ville et non pas de nous rebeller, ce qui serait ridicule, mon annonce est sans ambages, tant ma volonté a toujours été de préserver la Bourgogne des tumultes et turpitudes des politicards au pouvoir : dépôt de plainte de nos opposants les uns contre les autres (Vaxilart dépose plainte contre Olivier1er, Aioren dépose plainte contre Théognis, etc…) ; engueulades en série (Le procureur adjoint à la Cour Royale Xabi insultant la duchesse de Bourgogne Saxaltesse qui elle-même avait décidé d’outrepasser le cadre juridique légal en accordant un droit de grâce qu’elle ne détenait pas entre ses mains de la même manière qu’elle décida une nuit, imbue de son pouvoir et en mésusant largement, d’invalider la liste politique RENAISSANCE; Messire-Pignon, homme des basses oeuvres du Duché de Bourgogne, licenciant Vaxilart du parti politique BOUM ; Messire Théognis appelant à la sédition suivi en cela par l’axe du haut Mal qui rassemble des préfets, des maires, des soldats, des conseillers ducaux, des procureurs adjoint à la Cour Royale ce qui en dit encore plus long que cette plaidoirie sur la décrépitude des moeurs en Bourgogne et la situation politique catastrophique dans lequel nous avons trouvé ce Duché et qui avait grand besoin d’être réformé par nos soins. Pour des raisons techniques et d’honneur évident, je me suis donc porté volontaire. Et j’ai été seul me rendre compte de la vigilance et de la promptitude de nos défenses. Et j’en fus satisfait.

*Ryllas virvolta sur ses pieds*

Oui, Monsieur le Juge, vous avez parfaitement entendu ! J’étais seul! C’est d’ailleurs la raison pour laquelle cette nuit là, les défenseurs n’ont repéré qu’une seule personne, moi ! J’entends ici le défenseur Messire Barakam raconter avec moults détails le panache qui l’a animé en cette nuit. C’est un très beau récit et nul doute que les enfants doivent en raffoler. Mais nous sommes ici dans une cour de justice et je me permettrais de faire remarquer à la cour que cette histoire d’assaillants au pluriel ne tient pas la route.
L’art. 532-7 de la procédure judiciaire indique clairement que les « les témoins doivent s’en tenir au faits observés par eux-mêmes. Les ouï-dire ne sont pas recevables. »
Cette nuit, seul Ryllas, est allé tester les défenses de la ville. Messire Barakam n’a pu voir d’autres assaillants ou alors qu’il en apporte la preuve. J’ai d’ailleurs moi-même été consulté le dossier de plainte. Faisons donc la liste des gens qui ont vu Ryllas : Ella, Eoline, Barakam, Malkieri.
Et maintenant ceux qui ont vu d’autres gens : Personne !

Or, il aurait fallu être un fou ou un pauvre demeuré consanguin pour croire qu’il y avait là la moindre chance de succès ! Seul contre une soixantaine de défenseurs !!!
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D’ailleurs, deux jours avant, je mettais moi-même la main à la pâte en défendant le pouvoir au milieu des maréchaux.
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C’est donc la preuve même qu’il s’agissait là d’un simple test et non d’une réelle révolte.

*Ryllas revient vers le centre de la pièce*

Il n’y avait donc aucune raison valable que le Maire de Dijon s’enflamma pour un simple exercice de routine et dresse, contre toute logique et sans se soucier de l’avis du Conseil, un acte d’accusation à l’encontre d’un Conseiller ducal au service de la Duchesse légitime Esméraaldaa.

Et voilà pourquoi je ne peux être accusé ni d’avoir fomenté une révolte, ni de m’être opposé aux représentants légitimement élus.

*Ryllas retourna s’asseoir*


L'accusation a appelé Barakam à la barre a écrit:

Citation:
Je montais la garde, lorsqu'à ma grande surprise une tentavive de révolte eu lieu à la Mairie le 4 février 1457 vers 4h30.
Avec mes compagnons de garde, nous nous sommes battus et lors de la bataille j'ai croisé le fer avec Messire Ryllas. Puis nous avons repoussé les assaillants et Messire Ryllas s'est enfui en courrant de peur que je ne le découpe en rondelles.


L'accusation a appelé *** à la barre a écrit:
Citation:
***

La défense a appelé *** à la barre a écrit:
Citation:
***

La défense a appelé *** à la barre a écrit:
Citation:
***


Réquisitoire de l'accusation a écrit:

Citation:
Que plaise a la Cour de Bourgogne de considérer,

Attendu que le sieur Ryllas a participé a la révolte qui a eu lieu le 4 février 1457 à l'aube, contre la ville de Dijon,
Attendu que cette participation à la révolte n'est pas contestée par le prévenu,
Attendu que le nombre d'assaillant n'a pas d'incidence sur la qualification d'attaque, fomentée contre ladite mairie de Dijon, le Codex ne définissant pas de nombre minimum pour que l'accusation de révolte soit retenue,
Sur la légalité de la révolte :
Attendu que le soutien supposé ou non à la duchesse élue Esmeraaldaa est sans effet sur la qualification de révolte, dès lors qu'il n'est pas contesté la participation à ladite révolte, qu'il n'est pas contestable que la légitimité éventuelle d'une révolte vient du soutien du Conseil ducal et de la duchesse aux assaillants et non de l'inverse,
Attendu, donc, que la révolte est illégale sauf si elle a été autorisée par le Conseil ducal, ce qui est justement relevé par la défense,
Attendu que, pour déclarer la révolte comme autorisée par le Conseil ducal, la défense prétend qu'elle résulte d'une autorisation donnée par messire Ryllas lui-même, ainsi que par d'autres personnes,
Attendu que lesdites personnes ne sont pas, non plus que lui, conseiller ducal légitime, la liste dont lesdites personnes sont issues ayant été déclarée inéligible, lesdites personnes ne peuvent prendre la qualité de conseiller ducal,
Attendu que la démission du sieur Bazin d'un poste qu'il n'a jamais occupé est sans intérêt en la cause,
Attendu qu'il en résulte donc que la décision prise par des personnes qui ne sont pas conseillers ne peut être considérée comme décision du Conseil ducal, la question de savoir si un vote est intervenu entre eux étant surabondante,
Attendu qu'en outre, selon l'article VII de la Charte du Royaume, la juridiction d'appel connaissant des sanctions électorales se trouve être la Cour des Pairs et non la Cour d'appel du Royaume, laquelle est donc incompétente en la cause,
Attendu que la Cour des Pairs a confirmé la sanction d'inéligibilité prise a l'encontre de la liste RENAISSANCE, et que celle-ci se trouve donc être définitive,
Attendu que l'autorité de la chose jugée s'impose au prévenu, le Codex interdisant de juger une nouvelle fois une affaire tranchée, la discussion sur les motifs ayant conduit à l'inéligibilité de ladite liste sont irrecevables,
Attendu, qu'en conséquence de tout ce qui précède, la qualification de révolte doive être retenue.
Sur la référence à une autre affaire que la présente procédure :
Attendu que le prévenu fait référence à une affaire jugée, laquelle sans lien avec la cause,
Attendu en effet que si une contestation est bien pendante devant la Cour d'appel, toute sentence rendue par la Cour de Bourgogne est exécutoire, l'appel n'étant point suspensif en droit bourguignon,
Attendu au surplus, que la décision contestée devant la Cour d'appel concerne une élection municipale et non l'élection ducale, laquelle n'a fait pour le moment l'objet d'aucune procédure judiciaire pénale,
Attendu, qu'en conséquence de ce qui précède, la Cour n'a pas à surseoir à statuer, pour aucune raison que ce soit,
Par ces motifs,

Déclarer le prévenu coupable des faits qui lui sont reprochés, avec les circonstances aggravantes de prétendre être un exemple et représenter les sujets du duc de Bourgogne,

Condamner en conséquence le prévenu a une peine d'emprisonnement de trois jours, a une amende de 300 écus et au bannissement du territoire ducal, sans préjudice d'autres peines qui pourraient être prononcées contre lui dans d'autres instances pendantes devant la Cour de Bourgogne,
Ordonner le paiement de l'amende auprès du lieutenant de police locale, et l'exécution immédiate de la sentence,
De tout ce que ci-dessus, nous, Athanase Maathis, vicomte de Mellecey, seigneur de Pisy, procureur du duc près la Cour de Bourgogne, avons scellé réquisitoire pour qu'il en soit conservé minute, le vingt-troisième de février 1457


Dernière plaidoirie de la défense a écrit:

Citation:
***Après une très longue interruption de séance de près de 15 jours afin de permettre au procureur de penser un réquisitoire particulièrement difficile à faire à la suite de la monumentale intervention de Ryllas lors de sa première plaidoirie, celui-ci arriva au tribunal revigoré, dents longues et carnassières, paré d’un magnifique mantel mordoré fait de peaux d’agneau du pays limousin traités à Castres en pays Tolosana, d’un pourpoint blanc resplendissant et d’un chapeau acajou du plus bel effet. Il salua la foule bigarrée et expectante venue en nombre pour assister au clou du spectacle, serrant les mains des femmes et des hommes qui se tendaient pour le toucher à son passage, lui le Messie bourguignon. Il avait l’habitude des manifestations d’allégresse à sa personne et ne s’en offusquait point puisqu’il en jouait.

De trois pas, il jeta son chapeau sur la table qui lui était réservée, d’un geste ample dégrafa son mantel en faisant tournoyer ses bras au-dessus de sa tête et le déposa délicatement en travers de la table sous les clameurs de surprise : ooooohhh aaahhhh Ryllaaaaas !

Il se retourna, fit un dernier signe envers l’ « amicale de Ryllas », puis leur intima de faire silence. Il s’assied alors pour écouter un réquisitoire, un deuxième ?!!, qui s’annonçait forcément embrouillé.

Lorsque le procureur eut fini ses élucubrations de carnaval dans lesquels se mêlaient mauvaise foi et artifices, il se leva, se pencha sur sa besace et en sortit une robe d’avocat qu’il enfila prestement.***

Et bien, voilà qui est amusant. L’acte d’accusation qui se transforme en réquisitoire. Le réquisitoire qui lance des attendus. A ce rythme, Monsieur le Juge, je ne sais ce qu’il va vous rester. Taper avec le maillet sur le pupitre, peut être ?

***Ryllas était fort content de son bon mot. Mais il se retourna soudain vers le procureur.***

Pardonnez-moi, cher Procureur, mais vous avez du mal entendre ma défense. Je conteste absolument la prise de participation à une quelconque révolte. Il s’agissait d’un exercice de routine ainsi qu’il fut démontré dans ma première plaidoirie. Le fait que je sois seul est au contraire de première importance puisque se révolter seul ne peut être que l’oeuvre d’un fou, or si je suis messie, je ne suis pas fou.

J’étais bien conseiller ducale au sens de l’article 211-4 sur les modalités d’accession au Conseil : « Le duché recognoit un seul mode d’accession aux charges d’élus du peuple. Les élections ducales se déroulent ainsi tous les soixante jours […] » Il est bien dit un seul mode d’accession***Ryllas appuye bien fortement sur le mot seul***.

D’ailleurs, voici la liste des conseillers ducaux à cette période :
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***Se recule de quelques pas***

Monsieur le Juge, je démontrerais devant cette cour que :

***Ryllas compte en même temps sur ses doigts***

1.La liste est bien définitivement légale
2.Je ne pouvais être mis en procès pour Haute trahison
3.La cour ne peut faire autrement que de prononcer la relaxe

1.Contrairement à ce qu’affirme la procure, la liste est bien légale car une décision non conforme au droit, quand bien même viendrait-elle de la Pairie, est entachée de nullité.
Les raisons de cette non-conformité sont de droit bourguignon et de droit royal.
Pour ce qui concerne le droit bourguignon, nous l’avons déjà amplement démontré dans notre première plaidoirie et nous n’y reviendrons pas.
Pour ce qui concerne le droit royal ***Ryllas sort de sa manche un édit scellé qu’il transmet au Juge*** il existe un édit peu connu mais qui fait actuellement grand débat dans les instances royales, à la Pairie, à la Grande Chancellerie, à la Cour d’Appel Royale et qui fut récemment dévoilé aux yeux de tous les sujets du royaume.

En voici la teneur :
« Je viens d’apprendre que plusieurs duchés avaient édicté des lois qui empêchent les sujets avec un casier judiciaire de se présenter aux élections ducales ou municipales. Ces lois ne respectent pas les règles du jeu. Les sujets d’un duché sont libres de voter pour qui ils veulent. Les sujets condamnés ont déjà payé pour leur faute. Toutes les lois qui restreindraient les droits des sujets avec un casier judiciaire doivent être annulées.
Faict le 24 août 1456 »
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***Ryllas tape du poing sur la table***

Ainsi donc la justice bourguignonne, de même que la Pairie, ont violé arbitrairement un édit royal datant de 6 mois ! Messire Bazin ne pouvait être déclaré inéligible, donc il pouvait se présenter sur la liste électorale Renaissance donc la liste n’était pas invalide, contrairement à l’annonce de la Duchesse Saxaltesse, donc l’annonce de la Pairie est nulle et non avenue, donc notre élection est légale, donc je suis conseiller ducal légitimement élu, donc l’exercice de routine est valable puisque décidé par les membres du Conseil présents ce soir fatidique. En revanche ce qui n’est pas valable, c’est ce procès ! ***Désignant du doigt*** Car vous, Monsieur le procureur, et vous, Monsieur le Juge, êtes félons pour avoir, par la force armée, destitué un Conseil légitimement élu par le peuple bourguignon. Je ne reconnais donc pas ce procès comme juridiquement légal et ce tribunal n’est rien d’autre qu’un tribunal de fantoches mais certainement pas la justice du Roy.

***Un énorme brouhaha s’installe dans la salle, on entend des murmures, des cris, des « vive Ryllas », des « Ryllas au pouvoir »… Ryllas se redresse et va se placer au centre en agitant un doigt.***

Mais ce n’est pas tout. Je vais vous démontrer maintenant la stupidité de vos lois.


2.Je ne pouvais être mis en procès pour Haute Trahison.

En effet, Monsieur le Juge, suis-je un traitre ? Le crime de Haute Trahison, dans la coutume, est le crime consistant, pour un membre du Conseil, à entretenir des relations coupables avec une puissance étrangère ou ennemie ou bien le crime politique consistant, pour un Duc, à manquer gravement aux devoirs de sa charge.
La distinction était faite dans la coutume avec le crime de trahison qui est le crime de celui qui porte les armes contre son duché ou de celui livrerait des plans secrets qui intéresseraient directement la défense de son propre duché.
Voilà comment auraient dû être définis les crimes de trahison et de haute trahison dans le codex bourguignon si le législateur avait eu supplément d’âme juridique.

Hélas, il a été fait dans le Jus Burgundiae une sorte de mélange, de mix comme diraient les anglois !, dans lequel on confond tout et on n’explique plus rien. Je ne félicite pas le travail bâclé de celui qui a pondu ce codex et d’ailleurs je crois qu’il n’en est pas très fier puisque son nom ne figure nulle part. Il sera donc oublié par l’Histoire et c’est tant mieux.

Mais revenons au sujet, c’est le cas de le dire. Héhéhé !

***marche de long en large mains dans le dos***

Tout d’abord la logique veut que pour trahir un duché, il faut bien entendu être sujet dudit duché sinon il n’y a pas trahison. Il y a éventuellement acte de guerre ou acte de subversion. L’un et l’autre ne seront pas traités de la même manière.

Suis-je donc sujet bourguignon ?
Selon différentes personnalités de Bourgogne, je ne le suis point. Je serais, je cite, « gens de l’ouest » et « apatride » selon le Régent félon Théognis, « sans patrie » ou « apatride » selon le chef de l’armée franche RUSE Messir_pignon, « apatride » encore selon le Procureur de la Cour d’appel Royal Xabi31.
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Or donc si je ne suis pas bourguignon selon les Grands de Bourgogne eux-mêmes, suis-je bourguignon au sens du Jus Burgundiae ? L’article 11.1 nous éclaire parfaitement sur ma condition présente : « Est appelée sujet du Duc toute personne résidant fiscalement sur le territoire du duché. »

Hélas, trois fois hélas, Goddam ! comme diraient les anglois, ne détenant ni champs ni échoppe, je ne suis pas fiscalement résident et donc ne peut point être sujet bourguignon. N’étant pas sujet bourguignon, je ne puis être coupable d’une quelconque trahison. D’ailleurs, le Régent félon Théognis l’a parfaitement expliqué dans son discours de couronnement à la Cathédral de Dijon. Nous serions envoyés par la Bretagne pour la venger de la Bourgogne !
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D’autant que comme ni le Procureur ni la Pairie ne me considère comme conseiller légitime, je ne suis même pas membre du Conseil.

Pas membre du Conseil, pas sujet bourguignon, je ne puis être jugé pour haute trahison. Le motif est donc mal choisi et j’invite le Juge Stam a requalifié les faits car, Messire Xabi pourra en témoigner, il existe aujourd’hui une mode qui consiste à utiliser pour tout et n’importe quoi, même pour des cas d’esclavagisme ou d’escroquerie, les motifs de trahison ou haute trahison : ils n’arrivent même plus à faire la différence. D’ailleurs, Monsieur le Procureur ne m’accusait-il pas de haute trahison pour avoir maintenu Messire Bazin dans la liste Renaissance lors de l’élection ducale ?
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Décidément, ce procès est cousu de fil blanc. Cosido de hilo blanco dirait-on en Castille. En Bourgogne, il semble bien également que l’on puisse mettre en procès au motif de Haute Trahison pour n’importe quel soi-disant délit, même les plus ridicules et les plus tendancieux.

***se gratte le coude***

Ainsi Monsieur le Juge, je vous laisse le choix entre ma version c’est-à-dire celle qui fait de moi un bourguignon donc un conseiller légitimement élu, qui a réalisé un exercice de routine qui ne doit pas donner lieu à un tel procès. Ou alors celle du conseil de régence et des Grands de Bourgogne, dont le procureur, qui disent tous en coeur que je ne suis pas sujet bourguignon, que je n’ai jamais été conseiller ducal, qu’il s’agit donc d’une révolte mais qu’en l’occurrence puisque je ne suis pas sujet bourguignon selon ces mêmes Grands et selon le Jus Burgundiae, je ne peux être mis en procès pour Haute Trahison.

***Ryllas se frotta les mains, regardant du coin de l’oeil les conséquences de son petit effet. Puis ouvrant les bras, paume en l’air en signe d’évidence :***

C’est à vous de choisir Monsieur le Juge la version que vous préférez.

Mais pas avant que je ne vous ai démontré le dernier point qui fait que je ne puis être condamné.

***Ryllas court à sa table, ouvre son dossier, entoure quelque chose d’un coup de plume et va le remettre au Juge Stam.***
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3.Vous devez prononcer la relaxe Monsieur le Juge car l’acte d’accusation affiche un vice de procédure pour le moins étonnant.

Celle-ci a été rédigée, actée et même présentée en cette cour par… le Maire de Dijon !!!
J’avoue avoir cru à une blague au début. Mais non, mais non. Il s’est bien pris pour le Procureur.
Pourtant je ne vois rien dans le codex bourguignon qui permet au Maire d’une ville de se poser en tant que Procureur de Bourgogne dans un procès pour Haute Trahison. J’ai eu beau cherché dans le titre 3 : Des Mairies et particulièrement dans le chapitre 1, articles 231-1 et 231-3 qualifiant respectivement les compétences et les responsabilités des maires mais je n’y ai point vu mention d’une quelconque mission de procureur.
De la même manière, le Chapitre 2 sur les relations entre les mairies et le duché ainsi que le chapitre 3 sur les obligations des Mairies sont particulièrement silencieux à cet égard.

En revanche, le codex bourguignon est parfaitement clair sur le déroulement de la Procédure d’instruction. L’article 521-4 dit : « Le procureur décide seul au vu du dossier établi par la police s’il y a lieu de renvoyer l’affaire devant la cour de Bourgogne. ». Seul, Procureur Maathis ! L’avez-vous oublié ? Or, Le procureur n’a rien décidé du tout. C’est le Maire qui a décidé seul dans son petit coin sans même en référer à la Duchesse qui aurait pu selon l’article 211-1 mener justice et avoir droit de décision à tous les niveaux. La Duchesse Esméraaldaa a-t-elle missionné le Maire de Dijon ? Point du tout !
Aussi, dans la même veine, est-il écrit à l’article 532-3 sur le rôle du procureur : « Le procureur met en accusation en énonçant les motifs, interroge les témoins et l’accusé, rappelle la peine maximale encourue et requiert une peine ».
Il est donc clair que selon le codex bourguignon c’est au procureur de mettre en accusation. Autant le codex est silencieux quant au rôle d’un maire dans l’ouverture d’un procès, autant il ne l’est pas sur le rôle du procureur, rôle qui, lui, est parfaitement défini. Et devant le silence de la loi, l’article 02-6 précise que : « En cas de vide juridique, la coutume et les principes généraux du droit bourguignon s’appliquent.[…]Ces coutumes ont force de loi[…] »

Et quelle est donc la coutume dans ce cas ? La coutume est que le Maire peut ouvrir un procès pour les cas relevant de la petite justice, à savoir esclavagisme et escroquerie. Mais que pour les cas de moyenne justice et a fortiori de haute justice, telle la Haute Trahison, c’est le procureur qui doit mettre en accusation.
Ce procès est donc entaché d’un vice de procédure qui ne peut qu’aboutir à ma complète relaxe.

***Ryllas court encore à sa table, la bave aux lèvres, prend un parchemin et le donne en copie au Juge Stam et au procureur Maathis. ***

Je vous rappelle ici, Monsieur le Juge, la jurisprudence Pégase contre le Bourbonnais-Auvergne. Jugement rendu en Cour d’Appel le 27 février 1453. S’adressant à l’accusé, le Juge dit : « L’accusé Pégase est relaxé.[…] Qu’il garde bien à l’esprit que son jugement est cassé en raison d’un vice de procédure et d’un flou juridique et non aux vues des preuves qui selon nous sont accablantes.
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***Ryllas se replace bien au centre, là où la voix porte, fait un mouvement d’épaule pour remettre sa robe en place et s’adressant au Juge en particulier***

Monsieur le Juge. La justice n’est pas affaire personnelle ni émotion ni affaire politique. Ce qui est juste, c’est ce qui est conforme à la loi. Le rôle d’un juge est de dire la loi c’est-à-dire bien la connaître pour l’appliquer à la lettre. Cela, je n’en doute point, peut conduire à des conflits personnels entre ses propres convictions et la lettre de la loi qu’il doit appliquer.

Dans le cas présent, jamais Boniface Ryllas n’aurait dû être mis en procès pour Haute Trahison. D’abord parce qu’il est un Grand Homme, de ceux, si peu nombreux, qui invitent tous les autres à se sentir meilleurs. Ensuite parce que, outre que le motif est aberrant pour toutes les bonnes raisons que nous venons d’énoncer ici, il existe un vice de procédure tellement grossier qu’il n’aura, j’en suis sûr, pas échappé à votre réflexion quand bien même il aurait échappé à celle du Procureur Maathis. C’est pourquoi, avec toute la dignité qui nous habite, nous vous demandons, Monsieur le Juge, de vouloir bien statuer d’un vice de procédure et prononcer la relaxe de Ryllas, Boniface Ryllas, Messie bourguignon et plus grand avocat du Royaume.

***Ryllas se retourna, une main sur le coeur et l’autre dans le dos, se courba pour saluer son public à droite, saluer son public à gauche, et fila s’asseoir en attendant le verdict avec un petit rictus ironique.***


Enoncé du verdict a écrit:

Citation:
Le prévenu a été reconnu coupable de haute trahison.

*Stam prit les uns après les autres les parchemins qu'on lui tendait, les parcourant des eux il griffonnait de temps en temps quelques annotations. Les dernières interventions s'étant finies, et la salle se tenant tranquille, le Juge statua,*

Dans le Procès opposant l'accusé Ryllas au Duché de Bourgogne, en Date du 05 Février de l'An de Grâce 1457, devant la Cour de Justice présidée en la bonne Ville de Dijon par Nous, Stam, Juge de Bourgogne.

Vu les Loys régissant le Duché de Bourgogne,
Attendu les articles de l'Ius Burgundiae transgressés,
.421-3 : De la haute trahison
.422-2 : Du trouble à l'ordre publique

- Nous, Stam, en nostre qualité de Juge de Bourgogne, reconnaissons l'accusé coupable des faits qui lui sont reprochés, et étant donné que l'avis de la Pairie ne peut être "entachée de nullité" à moins qu'il ne soit revu par les mêmes qui l'ont émis, étant donné que la peine du procès en révision, sur lequel se base en partie ce procès, n'est pas à caractère suspensif, étant donné que nul part n'est mentionné qu'un maire ne peut lancer que certains types de procès, étant donné que l'édit que vous diffusez a été annulé par la main du roy, étant donné tout ceci et autre, condamnons l'accusé à 150 écus d'amende, à 2 jours de prison. Cependant, au vu de son passé et présent turbulent, et ce malgré que la main de la Justice ai été souvent retenue, à une cessation des complaisances et à un bannissement des terres de 2 mois à partir de la fin de sa peine de prison,
Justice est rendue !

Fait en la Ville de Dijon, le vingt-et-unième jour du troisième Mois de l'An de Grâce de Nostre Seigneur MCDLVII, par Nous, Stam, Juge de Bourgogne, au Nom de sieur Thegonis Régent de Bourgogne.


Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et à une amende de 150 écus.


Information relative à la demande d'appel a écrit:

Citation:
. Vice de forme dans la procédure qui entraîne la nullité de la procédure de justice.
La loi bourguignonne est très claire sur le rôle du Procureur :
Article 221-2 : « La cour de Dijon, composée du Juge et du Procureur, a vocation à dire le droit et à interpréter icelluy dans les procédures prévues par le présent codex. »
Article 521-4 dit : « Le procureur décide au vu du dossier établi par la police s’il y a lieu de renvoyer l’affaire devant la cour de Bourgogne. ».
Article 522-3 : « Une fois arrêté, le prévenu est assigné devant la Cour par le Procureur »
Article 532-1 : « Le procès se déroule suivant six phases ci-dessous énumérées, sous la responsabilité de chacun des intervenants :
1) Acte d’accusation établi par le Procureur […] »
Article 532-4 : « Du rôle du procureur
Le procureur met en accusation en énonçant les motifs, interroge les témoins et l’accusé, rappelle la peine maximale encourue et requiert une peine.
La charge de la preuve appartient au Procureur aidé des services de Police. »

C’est un Maire qui a ouvert le procès, émis et signé l’acte d’accusation, un maire qui n’était nullement procureur à l’époque. Là encore, ni le codex bourguignon dans son Livre II Des Institutions du Duché de Bourgogne, en son Titre 3 « Des Mairies », ni même dans son entièreté, il n’est fait article d’un Maire pouvant ester en justice.
En outre, si tenté qu’il y ait encore un doute, l’article 02-6 précise : « En cas de vide juridique, la coutume et les principes généraux du droit bourguignon s’appliquent.[…]Ces coutumes ont force de loi[…] ». Or, la coutume, par monts et par vaux et au delà dans le royaume de France, n’admet pas qu’un maire ait les compétences nécessaires pour ester en haute justice pour les cas de Haute Trahison. La compétence des maires se limitent généralement à la basse justice. La moyenne justice et a fortiori la haute justice étant réservées, de coutume donc, au procureur.

2. Acte d’accusation faussée par la présence de deux chefs d’inculpation aussi différent que TOP et Haute Trahison pour les mêmes faits. La validité du déroulement du procès est remise en cause. Je ne sais pas si je dois me défendre pour TOP ou pour Haute trahison.

3. Non respect de la procédure d’instruction
en contradiction avec la bonne règle d’une justice indépendante qui aurait voulu, par une enquête à charge et à décharge qui n’a pas eu lieu, que tous les éléments de l’instruction soient respectés conformément à l’article 521-3 et 521-4.
Art. 521-3 : De la rédaction du dossier d’instruction
« Une fois les preuves réunis lors de l’enquête, la police ouvre un dossier d’instruction au bureau de Police, rassemblant les pièces suivantes :
- La référence du texte pénal objet de l’instruction (Pas de référence donné)
- La ou les preuve(s)
- La fiche du prévenu au moment du délit (pas de fiche disponible)
- Un ou des témoin(s) le cas échéant
- La copie des courriers adressés au prévenu et à la victime, le cas échéant (pas de courrier donc pas d’instruction à décharge) »



Doute quant au rendu d’une justice juste et équitable
1. Fort doute concernant l’impartialité de la procédure
Les faits ont eu lieu dans la nuit du 3 au 4 février.
Le 29 janvier je reconnaissais Esméraaldaa comme la Duchesse légalement élue par le peuple et le vote du Conseil selon le codex bourguignon en son article 211-4 sur les modalités d’accession au Conseil : « Le Duché recognoit un seul mode d’accession aux charges d’élus du peuple. Les élections ducales se déroulent ainsi tous les soixante jours, […] ou après éviction prononcée par le Roy. » <
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